Corinne SACHS-DURAND - Institut du Travail

Corinne SACHS-DURAND
I - PUBLICATIONS
A - Articles 1 - "Les seuils d'effectif : une problématique en évolution ?" Droit social
1983,
p. 472.
3 - "Le motif économique du licenciement après la loi du 2 août 1989,
première
approche, (en collaboration avec Ph. GRANGIER), Droit Ouvrier 1990,
p. 165.
4 - "Seuils légaux et dimensions de l'entreprise" (partie droit du
travail), LITEC, Coll. « Le droit des affaires », dirigée par A. SAYAG,
ouvrage publié sous la direction de J. PRIEUR en collaboration avec P.
GOYARD, 1991. 5 - "La légitimité syndicale dans l'entreprise", Droit Ouvrier 1993, p. 39. 6 - "Représentation du personnel et codécision dans l'entreprise
française",
Semaine Sociale Lamy 1993, n° 658, D 4. 7 - "L'évolution du rapport salarial" (en collaboration avec F. MEYER) , in
« Le droit collectif du travail », études en hommage à Madame le
Professeur Hélène SINAY, Peter Lang éd. 1994, p. 369. 8 - « Les acteurs de l'évaluation des risques professionnels dans
l'entreprise,
aspects juridiques », in « L'évaluation des risques
professionnels »,
Groupe d'Etude Interuniversitaire en Sciences du Travail, sous la
direction
de Francis MEYER, Presses Universitaires de Strasbourg, 1995. 9 - Les Unions de syndicats, Répertoire Dalloz, refonte complète
d'une partie du répertoire datant de 1977, publié en octobre 1997
(50 pages dactylographiées). 10 - « Entreprises ou groupes de dimension communautaire et comité
d'entreprise européen », (en collaboration avec Pierre STRASSER),
publié en 1998 in « Droit social et situations
transfrontalières », Otto KAUFMANN, Francis KESSLER, Bernd BARON VON MAYDELL, Nomos Verlagsgesellschaft, Baden-Baden, p. 191. 11 - « La place du salarié dans la démarche qualité : aspects économiques
et
juridiques », (en collaboration avec Michèle FORTE pour la partie
économique) in « Certifier la qualité », sous la direction de
Francis MEYER,
Groupe d'Etudes Interuniversitaires en Sciences du Travail, Presses
Universitaires de Strasbourg, 1998, p. 155. 12 - Répertoire Dalloz (syndicats), Constitution et objet du syndicat,
refonte
d'une partie du répertoire datant de 1977 (130 pages
dactylographiées)
paru en septembre 1999. 13 - Le comité d'entreprise européen, rapport français II, paru in
« Comités
d'entreprise européens. Examen juridique du comité d'entreprise
européen :
vers un amendement de la directive CE 94/45 ? » M. RIGAUX
et F. DORSSEMONT (éd). Anvers, Rechtwetenschappen 1999, p. 171. 14 - « Droit social communautaire et européen : évolutions
jurisprudentielles »
(une partie de la rubrique « égalité professionnelle ») par le
Centre de
recherche de droit social de l'Université Robert Schuman de
Strasbourg
- Revue Dalloz Hebdomadaire, n° 26, juillet 1999 p. 275,
- Revue Dalloz Hebdomadaire n° 19, mai 2000, p. 287 et s.
- Revue Dalloz Hebdomadaire du 8 mars 2001.
-
15 - Le comité d'entreprise européen, rapport français II, paru in
« Comités
d'entreprise européens. Examen juridique du comité d'entreprise
européen :
vers un amendement de la directive CE 94/45 ? » M. RIGAUX
et F. DORSSEMONT (éd). Anvers, Rechtwetenschappen 1999, p. 171. 16 - « Réduction du temps de travail et droits fondamentaux du salarié »,
in « Temps de travail, temps de vie » , sous la direction de
Francis MEYER
et Emmanuel TRIBY, Presses Universitaires de Strasbourg, 2000, p.
99. 17 - « Temps de travail et égalité entre les sexes », Liber amicorum
Maxime
STROOBANT, in G. VAN LIMBERGHEN Sociale grondrechtent als bakens
voor een vernieuwd sociaal recht, Mys & Breesch, Gand, 2001, p.
355. 18 - Encyclopédie Dalloz « Comité d'entreprise européen », 2002 (80 p.
dactyl). 19 - « L'engagement des universitaires : le réseau des Instituts du
travail » in
Education Permanente, n° spécial, La formation syndicale, février
2003, p.
129 20 - « Comité d'entreprise européen et obligation d'information de la
direction
d'un groupe. Quelle évolution ? », Etudes dédiées à la mémoire de
Pierre
Ortscheidt, in Annales de la Faculté de Droit de Strasbourg, PUS,
2003 21 - " Collective bargaining between the business cycle and the life cycle"
(La négociation collective, entre vie professionnelle et vie personnelle),
à paraître dans un ouvrage de droit communautaire et comparé aux Pays-Bas,
courant 2008 (en anglais).
22 - "French law governing dismissal on individual grounds - Advantages and
drawbacks" dans un ouvrage collectif sur le licenciement en droit compare,
(dir. P. HUMBLET, édit. A paraître en avril 2008 chez un éditeur belge). 23- Répertoire Dalloz, v° Syndicats, Prérogatives et Action, 2006, avec
François Duquesne, partie sur la responsabilité du syndicat et la
représentativité syndicale (52 p. dactyl.). 24 - Evaluation des effectifs et droit à la santé, Revue de Droit du
travail, n° 2, 2006. 25 - Les informations sociales d'une entreprise sur le site Internet d'un
syndicat (avec René de Quenaudon), RDT n° 3, septembre 2006, p. 180. 26 - Harcèlement et discrimination en droit interne et communautaire :
brèves remarques, RDT 2007, n° 1, p. 38. 27 - Accord France Télécom du 21 décembre 2006 sur les droits sociaux
fondamentaux, RDT n°2, février 2007, p. 107 28 - Comparaison de la Charte sociale européenne et des règles sociales de
l'Union européenne, à paraître dans un ouvrage publié en Grèce, sous la
direction de Nikitas Aliprantis (2008). 29 - Commentaire de l'accord européen du 26 avril 2007 sur le harcèlement
et la violence au travail, RDT n° 9, septembre 2007, p. 525. 30 - Analyse rapide du dernier rapport de la Halde « Des pratiques pour
l'égalité des chances : que répondent les entreprises à la Halde ? », RDT
n° 11, novembre 2007, p. 659. 31 - Commentaire de l'article 125 du Traité d'Amsterdam, in Traités
d'Amsterdam et de Nice, commentaire article par article, sous la direction
de Vlad Constantinesco, Yves Gautier et Denys Simon, Economica, 2007, p.
470 , avec Fabrice Bocquillon. 32 - Participation à la mise à jour de la rubrique « Délégués du
personnel » du répertoire Dalloz, en assistance à René de Quenaudon.
Parution décembre 2008. 33 - « Consultation, negotiation and codetermination in Europe : what kind
of interactions ? » in Liber amicorum Teun Jaspers, Social responsibility
in labour relations, European and comparative perspective, dir. Frans
Pennings, Yvonne Konijn, Albertine Vedman (Eds), Wolters Kluwer, Law and
Business, 2008, p. 458 34 - Chronique de droit social communautaire, rédigée avec Mélanie
Schmitt, parue au Journal de Droit Européen, juin 2008, n° 150, p. 186 et
s. 35 - « The representativeness of trade unions, a substantial evolution in
France », in Fundamental labour rights in Europe : challenges and
opportunities, Jubilee EWL, T. Jaspers, E. Ales, U. Wendeling-Schroeder,
P. Lorber, C. Sachs-Durand (Eds). A paraître chez Intersentia fin 2008. 36 - "Vers une éviction du juge en droit du travail français » in Liber
amicorum Ulrike Wendeling-Schroeder, à paraître en Allemagne, fin 2008. B - Ouvrages 1 - "Les seuils d'effectif en droit du travail" (thèse mise à jour),
éditions L.G.D.J., Coll. « Bibliothèque d'ouvrages de droit social »,
Paris, 1985. 2 - Direction de l'ouvrage : « La place des salariés dans les
restructurations en Europe communautaire » (337 pages, français et
anglais), PUS, Strasbourg 2004 :
- dans cet ouvrage :
. introduction,
. rapport français, p. 133
. rapport de synthèse (droit comparé), p. 173. 3 - Direction conjointe de l'ouvrage : Fundamental labour rights in Europe
: challenges and opportunities, Jubilee EWL (redaction de l'article sur
« The representativeness of trade unions, a substantial evolution in
France », voir plus haut) , T. Jaspers, E. Ales, U. Wendeling-Schroeder, P.
Lorber, C. Sachs-Durand (Eds). A paraître chez Intersentia fin 2008.
II - EN PROJET 1 - Un ouvrage d'une centaine de pages, en anglais, sur le droit social et
les relations sociales en France, à paraître dans une collection belge,
collection dirigée par le professeur Marc Rigaux, de l'Université d'Anvers
(2008/2009). 2 - Publication des conclusions du colloque organisé le 21 novembre 2007 à
Bruxelles, sur la Flexicurité, sous l'égide du Ministère du travail et de
l'emploi belge. Publication prévue courant 2008 (en anglais). III - ACTIVITES EDITORIALES - Direction, avec René de Quenaudon, d'une chronique « Libertés, pouvoirs
et
contrôle », dans la Revue de Droit du travail Dalloz, sous la direction
d'Antoine
Lyon-Caen, Antoine Jeammaud et Jean Pélissier, revue mensuelle, premier
numéro paru en mai 2006.
- Membre du comité éditorial et du comité de lecture ce cette même revue. - Direction d'une chronique annuelle de droit social communautaire, rédigée
en collaboration avec Mélanie Schmitt, dans le Journal de Droit Européen,
éd. Larcier, Bruxelles.