Figure 8 Prescriptions concernant l'autonomie des véhicules ... - unece

| |Nations Unies |ECE/TRANS/WP.29/GRPE/2014/13 |
|[pic] |Conseil économique et social |Distr. générale |
| | |25 mars 2014 |
| | |Français |
| | |Original: anglais |
Commission économique pour l'Europe Comité des transports intérieurs Forum mondial de l'harmonisation
des Règlements concernant les véhicules Groupe de travail de la pollution et de l'énergie
Soixante-neuvième session
Genève, 5 et 6 juin 2014
Point 10 de l'ordre du jour provisoire
Véhicules électriques et environnement Proposition de Guide de référence sur les Règlements concernant
les véhicules électriques
Communication du président du groupe de travail informel
des véhicules électriques et de l'environnement* Le texte reproduit ci-après est soumis par le président du
groupe de travail informel des véhicules électriques et de
l'environnement (EVE) pour examen et approbation par le GRPE à sa
soixante-neuvième session.
Table des matières Paragraphes Page 1. Présentation 1-11 4 1.1 Histoire du groupe EVE GTI 2-6 4 1.1.1 Résumé des activités du groupe EVE à ce jour 6
6 1.2 Objet du Guide de référence sur les VE 7-10 6 1.2.1 Objet du document et public visé 8 6 1.2.2 Liens avec le WP.29, élaboration éventuelle de RTM
ou adaptation de RTM existants 9-10 7 1.3 Description résumée du Guide de référence sur les VE 11
7 1.3.1 Composants du guide, articulation logique 11 7 2. Conception et méthodologie du Guide de référence 12 8 2.1 Conception du Guide de référence 12-13 8 2.1.1 Organisation du Guide; démarche suivie 12 8 2.1.2 Champ d'application du Guide 13 8 2.2 Méthodologie du Guide de référence réglementaire sur les VE
14-16 9 3. Résumé des conclusions 17-64 11 3.1 Autonomie électrique 19-21 12 3.2 Consommation d'énergie/Rendement 22-24 14 3.3 Information de l'utilisateur des véhicules électriques
25-26 15 3.4 Prescriptions concernant le recyclage des véhicules et la
réutilisation 27-28 15 3.5 Étiquetage des véhicules 29-39 16 3.6 Efficacité des batteries 30-41 19 3.7 Durabilité des batteries 42-44 21 3.8 Recyclage des batteries 45-46 22 3.9 Réutilisation des batteries (post-mobilité) 47-51 23 3.10 Système de recharge embarqué 52-54 25 3.11 Normes relatives au véhicule pour les systèmes de recharge
extérieure 55-57 27 3.12 Recharge par induction 58-59 28 3.13 Utilisation du véhicule en tant que source d'énergie
électrique 60-62 29 3.14 Mesures d'incitation réglementaires 63-64 31 4. Conclusions 65-78 33 4.1 Secteurs à fort niveau d'activité 66-67 33 4.2 Secteurs à faible niveau d'activité 68-72 34 4.3 Lacunes et incidences de l'analyse 73-78 36 4.3.1 Attributs se rapportant au véhicule 73 36 4.3.2 Attributs se rapportant aux batteries 74-76 37 4.3.3 Attributs se rapportant à l'infrastructure 77 38 4.3.4 Attributs se rapportant à la promotion du marché 78
38 5. Prochaines étapes 79-88 38 5.1 Essais de mesure de l'autonomie et de la consommation
de carburant des véhicules 79-81 38 5.2 Méthode de déclaration de la consommation d'énergie 82-
85 39 5.3 Efficacité et durabilité des batteries 86-87 40 5.4 Recyclage des batteries 88 40 6. Annexe 89 41 6.1 Les incitations financières 90 41 6.2 Sensibilisation des consommateurs 91 42 6.3 Achats par les services publics 92 42 1. Présentation 1. Pour préserver la cohérence avec la terminologie établie par le
groupe de travail des définitions des système de propulsion des
véhicules (VPSD), les définitions de VPSD relatives aux VE sont
utilisés dans tout ce document; la correspondance entre les
définitions VPSD et la terminologie courante des VE est présentée
dans le tableau X. L'abréviation «VE» utilisée dans ce texte
signifie «véhicules électriques» et comprend par conséquent toutes
les configurations de véhicules électriques hybrides (VEH) en plus
des véhicules électriques purs (VEP); la où le terme «VEH» est
utilisé dans le texte, il est supposé s'appliquer à la fois aux VEH-
NRE et VEH-RE. Enfin, bien que les véhicules à pile à combustible
(VPC/VEHPC) soient également considérés comme des véhicules
électriques, ils sont exclus de ce Guide de référence.
Tableau 1
Définitions des VE: tableau de correspondance |Définitions VPSD relatives aux |Définitions courantes |
|VE |relatives aux VE |
|VEH-NRE |VEH |
|Véhicule électrique hybride non|Véhicule électrique |
|rechargeable de l'extérieur |hybride |
|VEH-RE |VEH-RE |
|Véhicule électrique hybride |Véhicule électrique |
|rechargeable de l'extérieur |hybride à recharge |
| |extérieure |
|VEP |VEB |
|Véhicule électrique pur |Véhicule électrique à |
| |batteries |
1.1 Histoire du groupe EVE GTI 2. Le nom officiel attribué par la Commission économique des Nations
Unies pour l'Europe (CEE-ONU) au groupe de travail international
des véhicules électriques (VE), est Groupe de travail informel des
véhicules électriques et de l'environnement (EVE GTI). Le groupe de
travail relève du Groupe de travail de la pollution et de l'énergie
(GRPE), lui-même groupe subsidiaire du Forum mondial de
l'harmonisation des Règlements concernant les véhicules (WP.29)
placé sous la tutelle de la CEE-ONU. Le groupe de travail
international des VE a été créé en Mars 2012 pour s'attaquer aux
questions environnementales liées aux véhicules électriques et un
mandat a été établi pour ce groupe[1]; au même moment un autre
groupe ayant à traiter de la sécurité des véhicules électriques a
également été créé[2]. La participation aux activités du groupe de
travail est ouverte à tous les Parties contractantes de la CEE et
aux organisations non gouvernementales intéressées, ainsi qu'aux
constructeurs de véhicules électriques et aux fournisseurs de
batteries. La direction du groupe de travail est assumée par quatre
pays: les États- Unis, le Japon, la Chine et le Canada. Le rôle de
chaque pays dans l'appareil de direction est indiqué sur
l'organigramme de la figure 1.
Figure 1
Organigramme de direction du groupe EVE GTI [pic] 3. En tant que groupe de travail dépendant du WP.29, le GTI-EVE s'est
vu attribuer les objectifs généraux suivants qui sont stipulés dans
le mandat du groupe: a) Échanger des informations sur les dispositions
réglementaires actuelles et futures s'appliquant aux véhicules
électriques sur les différents marchés; b) Rechercher et réduire autant que possible les divergences
entre les dispositions réglementaires, en vue de faciliter le
développement de véhicules conformes à ces dispositions; c) Dans le cas où le groupe de travail informel EVE
conclurait à la nécessité d'élaborer un RTM ONU après un examen
approfondi des questions et des domaines potentiels d'harmonisation
de la réglementation, une recommandation sera adressée au Groupe de
travail de la pollution et de l'énergie (GRPE) puis, à un stade
ultérieur, à l'AC.3, en vue de l'examen des activités qui
pourraient être menées en ce qui concerne l'élaboration ou
l'adaptation de RTM-ONU. 4. Les objectifs spécifiques suivants ont été attribués au groupe EVE
GTI dans le cadre de son mandat: a) Établir une liste des thèmes prioritaires pour aborder
les questions les plus actuelles et les plus importantes dont il
sera saisi; b) Comprendre et faciliter par des documents l'examen en
cours de la question des véhicules électriques dans le cadre des
travaux menés par d'autres groupes de travail informels: sécurité
des véhicules électriques (SVE-IWG), procédure d'essai mondiale
harmonisée pour les voitures particulières et véhicules utilitaires
légers (WLTP-IWG), véhicules utilitaires lourds hybrides (HDH-IWG),
définitions des système de propulsion des véhicules (VPSD-GTI), et
performances environnementales et en mat