1 - CINQUANTE?cinquième RÉUNION ORDINAIRE DU COMITÉ ...

CINQUANTE-cinquième RÉUNION ORDINAIRE DU COMITÉ DES MESURES SANITAIRES ET
PHYTOSANITAIRES: RAPPEL DES DATES IMPORTANTES 1. LA CINQUANTE-CINQUIÈME RÉUNION ORDINAIRE DU COMITÉ DES MESURES
SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES SE TIENDRA LES 18 ET 19 OCTOBRE 2012. LA
RÉUNION S'OUVRIRA LE JEUDI 18 OCTOBRE 2012 À 10 HEURES ET SE POURSUIVRA LE
VENDREDI 19 OCTOBRE 2012. ELLE SERA PRÉCÉDÉE D'UN ATELIER SUR LA
TRANSPARENCE LES 15 ET 16 OCTOBRE ET DE RÉUNIONS INFORMELLES LES 16 ET 17
OCTOBRE 2012. 2. UN MEMBRE QUI SOUHAITE INSCRIRE UN POINT À L'ORDRE DU JOUR PROPOSÉ, Y
COMPRIS DES PROPOSITIONS À EXAMINER DANS LE CONTEXTE DE LA SURVEILLANCE DE
L'UTILISATION DES NORMES INTERNATIONALES (G/SPS/11/REV.1), DEVRAIT EN
FAIRE LA DEMANDE PAR ÉCRIT AU SECRÉTARIAT, AU PLUS TARD LE JEUDI 4 OCTOBRE
2012 À MIDI, SOIT UN JOUR AVANT CELUI OÙ L'AVIS ANNONÇANT LA RÉUNION DOIT
PARAÎTRE. 3. LES MEMBRES QUI SE PROPOSENT DE SOULEVER UNE QUESTION SE RAPPORTANT À LA
MISE EN ?UVRE DE L'ACCORD, Y COMPRIS TOUTE QUESTION RELATIVE À UNE
NOTIFICATION DONNÉE, SONT PRIÉS D'EN INFORMER L'AUTRE OU LES AUTRES
MEMBRES CONCERNÉS ET LE SECRÉTARIAT, EN EXPOSANT BRIÈVEMENT CES QUESTIONS,
LE PLUS TÔT POSSIBLE AVANT LA RÉUNION ET EN TOUT ÉTAT DE CAUSE POUR LE 4
OCTOBRE 2012 AU PLUS TARD. 4. LES MEMBRES QUI COMMUNIQUENT DES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT DES ZONES
EXEMPTES OU À FAIBLE PRÉVALENCE DE PARASITES OU DE MALADIES SONT
ENCOURAGÉS À LE FAIRE AU TITRE DU POINT 7 A) DE L'ORDRE DU JOUR. 5. CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ, LES MEMBRES SONT INVITÉS
À SOUMETTRE TOUT DOCUMENT À EXAMINER AU COURS DE LA RÉUNION POUR LE 5
OCTOBRE 2012 AU PLUS TARD. 6. IL EST PAR AILLEURS RAPPELÉ AUX MEMBRES QUE LE PRÉSIDENT PEUT, SUR
DEMANDE, OFFRIR SES BONS OFFICES POUR AIDER AU RÈGLEMENT DE PROBLÈMES
COMMERCIAUX. 7. VEUILLEZ NOTER QUE TOUS LES DOCUMENTS CONCERNANT LA RÉUNION DU COMITÉ
SPS SERONT DISPONIBLES SUR LE SITE WEB DES MEMBRES. LA PROCÉDURE À SUIVRE
POUR ACCÉDER AUX DOCUMENTS EST LA SUIVANTE: SITE WEB DES MEMBRES DE L'OMC ( PROCHAINES RÉUNIONS ( DOCUMENTS POUR LES
RÉUNIONS LES DOCUMENTS MIS EN DISTRIBUTION GÉNÉRALE POUR LA RÉUNION DU COMITÉ SPS
SERONT ÉGALEMENT DISPONIBLES PAR LE BIAIS DU PORTAIL PUBLIC SUR LES MESURES
SPS: HTTP://WWW.WTO.ORG/SPS ( RÉUNIONS ET DOCUMENTS SPS 8. UN ATELIER PRATIQUE SUR LA TRANSPARENCE, ET EN PARTICULIER SUR
L'UTILISATION DE LA BASE DE DONNÉES DES DOCUMENTS SPS (SPS-IMS) ET LA
PRÉSENTATION DES NOTIFICATIONS SPS EN LIGNE (SPS-NSS), SE TIENDRA LE 15
OCTOBRE À 10 HEURES ET SE POURSUIVRA DANS LA MATINÉE DU 16 OCTOBRE 2012.
LE PROJET DE PROGRAMME DE CET ATELIER FIGURE DANS LE DOCUMENT
G/SPS/GEN/1156. 9. UNE RÉUNION INFORMELLE CONSACRÉE AU RÔLE DES ORGANISATIONS AYANT LE
STATUT D'OBSERVATEUR AU COMITÉ SPS ET AUX DEMANDES DE STATUT D'OBSERVATEUR
EN SUSPENS SE TIENDRA LE MARDI 16 OCTOBRE 2012 À 15 HEURES. CETTE RÉUNION
INFORMELLE NE SERA PAS OUVERTE AUX ORGANISATIONS AYANT LE STATUT
D'OBSERVATEUR. LES OBSERVATIONS SUR LE DOCUMENT D'INFORMATION SUR LE RÔLE
DES OBSERVATEURS (G/SPS/GEN/1157) DEVRAIENT ÊTRE PRÉSENTÉES AU SECRÉTARIAT
POUR LE 17 SEPTEMBRE AU PLUS TARD. 10. UNE RÉUNION INFORMELLE CONSACRÉE AUX QUESTIONS DÉCOULANT DU DEUXIÈME
EXAMEN DU FONCTIONNEMENT ET DE LA MISE EN ?UVRE DE L'ACCORD SPS, EN
PARTICULIER L'AMÉLIORATION DES PROCÉDURES POUR LES CONSULTATIONS SPÉCIALES
(ARTICLE 12:2), SE TIENDRA LE MERCREDI 17 OCTOBRE 2012 À 10 HEURES. IL
EST RAPPELÉ AUX MEMBRES QUE LA DATE LIMITE POUR LA PRÉSENTATION AU
SECRÉTARIAT D'OBSERVATIONS SUR LA PROPOSITION RÉVISÉE (G/SPS/W/259/REV.4)
EST LE 17 SEPTEMBRE 2012. UNE NOUVELLE RÉVISION TENANT COMPTE DES
OBSERVATIONS REÇUES SERA DISTRIBUÉE ULTÉRIEUREMENT POUR EXAMEN À LA
RÉUNION INFORMELLE DU 17 OCTOBRE. 11. UNE RÉUNION INFORMELLE CONSACRÉE AUX NORMES SPS PRIVÉES SE TIENDRA LE
MERCREDI 17 OCTOBRE 2012 À 15 HEURES. 12. TOUS LES OBSERVATEURS SONT INVITÉS À PARTICIPER À L'ATELIER, AUX
RÉUNIONS INFORMELLES CONSACRÉES AUX CONSULTATIONS SPÉCIALES ET AUX NORMES
SPS PRIVÉES, AINSI QU'À LA RÉUNION ORDINAIRE DU COMITÉ. L'INTERPRÉTATION
SERA ASSURÉE POUR L'ATELIER, POUR TOUTES LES RÉUNIONS INFORMELLES ET POUR
LA RÉUNION ORDINAIRE. 13. L'ORDRE DU JOUR PROPOSÉ POUR LA RÉUNION ORDINAIRE EST LE SUIVANT: 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 2. RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS PERTINENTES A) RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES MEMBRES B) RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES ORGANISMES DE
NORMALISATION SPS PERTINENTS 3. PROBLÈMES COMMERCIAUX SPÉCIFIQUES A) NOUVELLES QUESTIONS B) QUESTIONS SOULEVÉES PRÉCÉDEMMENT C) EXAMEN DES NOTIFICATIONS SPÉCIFIQUES REÇUES] D) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA RÉSOLUTION DES QUESTIONS
SOULEVÉES FIGURANT DANS LE DOCUMENT G/SPS/GEN/204/REV.12 4. FONCTIONNEMENT DES DISPOSITIONS RELATIVES À LA TRANSPARENCE A) RAPPORT SUR L'ATELIER 5. MISE EN ?UVRE DU TRAITEMENT SPÉCIAL ET DIFFÉRENCIÉ 6. ÉQUIVALENCE - ARTICLE 4 A) RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES MEMBRES SUR LEURS
EXPÉRIENCES B) RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES ORGANISATIONS
PERTINENTES AYANT LE STATUT D'OBSERVATEUR 7. ZONES EXEMPTES DE PARASITES ET DE MALADIES - ARTICLE 6 A) RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES MEMBRES SUR LEUR
SITUATION CONCERNANT LES PARASITES OU LES MALADIES B) RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES MEMBRES SUR LEURS
EXPÉRIENCES EN MATIÈRE DE RECONNAISSANCE DES ZONES EXEMPTES
DE PARASITES OU DE MALADIES C) RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES ORGANISATIONS
PERTINENTES AYANT LE STATUT D'OBSERVATEUR 8. ASSISTANCE ET COOPÉRATION TECHNIQUES A) RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LE SECRÉTARIAT I) ACTIVITÉS DE L'OMC DANS LE DOMAINE SPS
II) STDF B) RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES MEMBRES
C) RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES OBSERVATEURS 9. EXAMEN DU FONCTIONNEMENT ET DE LA MISE EN ?UVRE DE L'ACCORD SPS A) QUESTIONS DÉCOULANT DU DEUXIÈME EXAMEN I) UTILISATION DES CONSULTATIONS SPÉCIALES - RAPPORT SUR
LA RÉUNION INFORMELLE 10. SURVEILLANCE DE L'UTILISATION DES NORMES INTERNATIONALES A) NOUVELLES QUESTIONS
B) QUESTIONS SOULEVÉES PRÉCÉDEMMENT 11. PRÉOCCUPATIONS LIÉES AUX NORMES COMMERCIALES ET PRIVÉES A) RAPPORT SUR LA RÉUNION INFORMELLE 12. OBSERVATEURS A) RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LES ORGANISATIONS AYANT LE
STATUT D'OBSERVATEUR B) RAPPORT SUR LA RÉUNION INFORMELLE C) DEMANDES DE STATUT D'OBSERVATEUR I) OBSERVATEURS AD HOC
II) NOUVELLES DEMANDES
III) DEMANDES EN SUSPENS 13. RAPPORT ANNUEL DU PRÉSIDENT AU CONSEIL DU COMMERCE DES
MARCHANDISES 14. AUTRES QUESTIONS 15. DATE ET ORDRE DU JOUR DE LA PROCHAINE RÉUNION