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Projet d'Appui à l'Agriculture Sensible aux Risques Climatiques (PASEC)
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|CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL (CGES) |
RAPPORT DEFINITIF Janvier 2016 TABLE DES MATIERES
ESMF SUMMARY 7
Resume 9
Introduction 11 Contexte 11
Objectifs de l'étude 11
Méthodologie 12
Structuration du rapport 12 1. Description du Projet 13 1.1. Objectifs de développement 13
1.2. Résultats attendus du PASEC 13
1.3. Composantes du projet 13
1.4. Bénéficiaires et zones d'intervention 21 2. Contexte National du Pays 22 2.1. Situation environnementale et sociale dans la zone
d'intervention du Projet dans le Pays 22
2.1.1. Environnement biophysique de la zone du projet 22
2.1.1.1. Localisation et organisation administrative 22
2.1.1.2. Relief et géomorphologie 25
2.1.1.3. Climat et zones agro-climatiques 26
2.1.1.4. Pluviométrie 27
2.1.1.5. Température et vents 29
2.1.1.6. Ressources en eau 30
2.1.1.7. Sols 35
2.1.1.8. Végétation et flore 36
2.1.1.9. Aire protégées 38
2.1.1.10. Faune 39
2.1.1.11. Les ressources halieutiques 39
2.1.2. Environnement humain et social de la zone du projet 40
2.1.2.1. Aspects démographiques 40
2.1.2.2. Accès à l'éducation 42
2.1.2.3. Santé 42
2.1.2.4. Accès à l'eau potable 43
2.1.2.5. Infrastructures routières 44
2.1.2.6. Patrimoine culturel 45
2.1.3. Activités socioéconomiques 46
2.1.3.1. Agriculture 46
2.1.3.2. Elevage 49
2.1.3.3. Profil de la pauvreté/ condition de vie des ménages 52
2.1.4. Vulnérabilité aux changements climatiques 53
2.1.5. Causes majeures et manifestations de la dégradation des terres
56 3. Cadre politique, administratif et juridique en matière
d'environnement 57 3.1. Cadre politique 57
3.1.1. Cadre de politique nationale en matière d'environnement 57
3.1.2. Cadre de politique nationale en matière sociale 57
3.1.3. Stratégie de Développement Rural (SDR) 2003 - 2015 58
3.2. Cadre juridique de la Gestion de l'Environnement 58
3.2.1. Les conventions internationales en rapport avec le PASEC 58
3.2.2. La législation environnementale et sociale nationale en rapport
avec le PASEC 59
3.3. Cadre institutionnel de gestion environnementale et sociale 61
3.3.1. Organes nationaux de gestion environnementale et sociale 61
3.3.2. Autres institutions concernées par la gestion environnementale
et sociale du PASEC 62
3.4. Mécanisme d'approbation des études d'impact environnemental du
pays 62
3.5. Evaluation des capacités institutionnelles de gestion
environnementale et sociale 63
3.6. Politiques de sauvegarde environnementales et sociale de la
Banque mondiale 66
3.6.1. Présentation des politiques de sauvegarde 66
3.6.2. Politiques de sauvegarde applicables au PASEC 66 4. ANALYSE DES ALTERNATIVES 68 4.1. Situation « sans projet » 68
4.2. Situation « intervention du PASEC » 68 5. Analyse des impacts environnementaux et sociaux potentiels 69 5.1. Impacts environnementaux et sociaux positifs potentiels des
sous-projets 69
5.1.1. Sous-projets intégrés d'AIC en faveur des communes 69
5.1.2. Sous-projets d'AIC à l'échelle de l'exploitation agricole 71
5.1.3. Impacts positifs des sous-projets en faveur de l'agriculture
intelligente face au Climat 73
5.2. Impacts environnementaux et sociaux négatifs potentiels 74
5.2.1. Impacts négatifs communs à tous les investissements 74
5.2.2. Impacts négatifs spécifiques des sous-projets intégrés d'AIC en
faveur des communes 74
5.2.3. Impacts négatifs spécifiques des sous-projets intégrés d'AIC à
l'échelle de l'exploitation agricole 76
5.2.4. Impacts négatifs spécifiques des sous-projets en faveur de
l'agriculture intelligente face au Climat 77
5.2.5. Impacts négatifs cumulatifs des activités du projet 77
5.2.6. Impacts des changements climatiques 78
5.2.7. Synthèse de l'analyse des impacts négatifs des projets 79 6. Méthodologie pour la préparation, l'approbation et l'exécution des
sous-projets 81 6.1. Les étapes de la prise en compte des dimensions
environnementales et sociales 81
6.2. Responsabilités pour la mise en ?uvre de la sélection
environnementale et sociale 83 7. Cadre de Résultat des Mesures d'Atténuation et de Suivi
Environnemental et Social 84 7.1. Cadre des mesures d'atténuation 84
7.1.1. Listes de mesures d'atténuation des impacts négatifs potentiels
84
7.1.2. Clauses environnementales et sociales pour les travaux 86
7.1.3. Directives applicables sur Hygiène, Environnement et Sécurité 87
7.1.4. Mesures d'atténuation des effets néfastes de la variabilité et
des changements climatiques 87
7.1.5. Mesures prises en rapport avec les politiques de sauvegardes
déclenchées 88
7.2. Cadre de renforcement de la gestion environnementale et sociale
du PASEC 91
7.2.1. Mesures environnementales et sociales déjà prévues par le PASEC
91
7.2.2. Mesures de renforcement institutionnel 91
7.2.3. Mesures de gestion environnementale et sociale 92
7.2.4. Formation des acteurs impliqués dans la mise en ?uvre du projet
93
7.2.5. Information et sensibilisation des populations et des
producteurs 93
7.3. Cadre de surveillance et de suivi environnemental et social 94
7.3.1. Surveillance environnementale et sociale 94
7.3.2. Suivi environnemental et social 94
7.3.3. Inspection environnementale et sociale 95
7.3.4. Evaluation 95
7.3.5. Supervision environnementale et sociale 95
7.3.6. Indicateurs de suivi 95
7.3.7. Plan spécifique de suivi des bassins versants du fleuve Niger
et du Lac Tchad 96
7.3.8. Plan spécifique de suivi des micro-barrages 97
7.3.9. Suivi des impacts cumulatifs 97
7.4. Responsabilité institutionnelles de mise en ?uvre et de suivi 98
7.5. Calendrier de mise en ?uvre des mesures 100
7.6. Couts des mesures environnementales et sociales 101 8. consultations ET PARTICIPATION publiques 102 8.1. Consultations et Participation publiques lors de l'élaboration
du CGES 102
8.1.1. Objectifs 102
8.1.2. Synthèse des préoccupations exprimées 102
8.1.3. Synthèse des principales suggestions et recommandations 102
8.1.4. Intégration des recommandations dans le CGES 103
8.2. Plan de consultation pour la mise en ?uvre du PASEC 104
8.2.1. Contexte et Objectif du Plan de consultation 104
8.2.2. Mécanismes et procédures de consultation 104
8.2.3. Stratégie 104
8.2.4. Etapes de la consultation 104
8.2.5. Processus de consultation 104
8.2.6. Diffusion de l'information au public 104
8.2.7. Mécanisme de palintes et des conflits 105 CONCLUSION 107
Annexe 108 Annexe 1 : Formulaire de caractérisation et de classification
environnementale et sociale des sous-projets 109
Annexe 2 : Grille de contrôle environnemental et social 112
Annexe 3 : Clauses environnementales et sociales à insérer dans les
dossiers d'appel d'offre 114
Annexe 4 : TDR du CGES 124
Annexe 5 : Références bibliographiques 129
Annexe 6 Personnes rencontrées 131
Annexe 7 Compte rendu des consultations 134
Annexe 8 : TDR-type d'une EIES 158 LISTE DES CARTES Carte 1: Localisation des communes d'intervention du PASEC 23
Carte 2 Principales zones climatiques du Niger (CNEDD, 2009) 27
Carte 3 Pluviométrie annuelle moyenne sur le Niger (DMN, 2014) 28
Carte 4 Variation moyenne de la pluviométrie moyenne normale mensuelle
sur la période 1961-1990 à l'horizon 2025 29
Carte 5 Variation moyenne de la température moyenne normale mensuelle
sur la période 1961-1990 à l'horizon 2025 30
Carte 6 Bassins du fleuve Niger et du Lac Tchad 31
Carte 7 Réseau hydrographique 32
Carte 8 Répartition des aquifères à nappes libres du Niger 33
Carte 9 Profondeur des niveaux (source PADIP 2012) 34
Carte 10 Carte de végétation du Niger 37
Carte 11 Localisation des aires protégées 39
Carte 12 Localisation des sites culturels dans la zone du PASEC 45
Carte 13 Zones les plus vulnérable au changements climatiques 53 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 Liste indicative de sous projets 20
Tableau 2 Communes, départements et régions d'intervention 24
Tableau 3 : Situation des forêts classées au Niger dans les régions ciblées
par le PASEC 37
Tableau 4 Répartition de la population par commune en 2013, dans la zone
du projet 40
Tableau 5 Evolution du taux de scolarisation par sexe et par région
42
Tableau 6 Répartition des dix principales morbidités par tranche d'âge en
2013, Niger 43
Tableau 7 Taux de couver ture en eau potable, par région 44
Tableau 8 Evolution des productions céréalières 2014/2015 et comparaison
par rapport à celles de 2013/2014 48
Tableau 9 Evolution des autres productions agricoles 2014/2015 et
comparaison par rapport à