ST/SG/AC.10/C.3/86 - unece

| |Nations Unies |ST/SG/AC.10/C.3/86 |
|[pic] |Secrétariat |Distr. générale |
| | |12 juillet 2013 |
| | |Français |
| | |Original: anglais |
Comité d'experts du transport des marchandises dangereuses
et du Système général harmonisé de classification
et d'étiquetage des produits chimiques Sous-Comité d'experts du transport des marchandises dangereuses Rapport du Sous-Comité d'experts du transport
des marchandises dangereuses sur
sa quarante-troisième session tenue à Genève du 24 au 28 juin 2013 Table des matières Paragraphes Page I. Participation 1-6 5 II. Adoption de l'ordre du jour (point 1 de l'ordre du jour) 7-8
5 III. Explosifs et questions connexes (point 2 de l'ordre du jour)
9-36 6 Rapport du Groupe de travail sur les explosifs 12-13 6 A. Essais et critères pour les compositions éclair 14-15
6 1. Proposition de modification du matériel pour l'épreuve
HSL
des compositions éclair 14 6 2. Proposition de modification de l'épreuve des compositions
éclair
des États-Unis visant à mesurer les caractéristiques de
détonation
et de déflagration 15 7 B. Examen de la série d'épreuves no 6 16-21 7 1. Amendements aux parties introductives du Manuel
d'épreuves
et de critères 16-18 7 2. Examen de la série d'essai no 6 19-21 7 C. Examen des épreuves dans les première et deuxième parties
du Manuel d'épreuves et de critères 22-24 7 1. Séries d'épreuves nos 1 et 2 22 7 2. Série d'épreuves no 8 23 8 3. Série d'épreuves no 7 24 8 D. Examen des instructions d'emballage applicables aux explosifs
25 8 E. Explosifs désensibilisés 26 8 F. Divers 27-36 8 1. Procédures de présélection 27 8 2. Objets explosifs présentant un risque faible 28
9 3. Transport combiné de marchandises de la classe 1
avec des marchandises d'autres classes 29 9 4. Nitrate d'ammonium (disposition spéciale 370) 30
9 5. Liste par défaut pour le classement des produits de la
classe 1
(autres que les artifices de divertissement) 31 9 6. Documents émanant de l'autorité compétente 32 9 7. Norme internationale harmonisée applicable aux marques
apposées
sur les explosifs pour en indiquer l'origine 33 9 8. Classification des munitions fumigènes contenant
du tétrachlorure de titane 34 9 9. No ONU 3375: Examen et affectation à un groupe
d'emballage 35 9 10. Proposition d'élimination du texte descriptif associé
à la désignation officielle de transport «Dispositif de
sécurité»
pour le No ONU 3268 (classe 9) 36 10 IV. Inscription, classement et emballage (point 3 de l'ordre du jour)
37-45 10 A. Classification des matières susceptibles de se polymériser
37 10 B. Incohérences dans la classification (application de
critères/liste
des marchandises dangereuses) 38 10 C. Divers 39-45 10 1. Nouvelles préparations de peroxydes organiques devant
figurer
dans le paragraphe 2.5.3.2.4 et l'instruction d'emballage
IBC 520 39 10 2. Systèmes de stockage d'ammoniac adsorbé 40-42 11 3. Emballages pour aérosols 43 11 4. Prescriptions relatives aux détecteurs de rayonnement
contenant des gaz de la division 2.2 sous pression 44
11 5. Prescription d'emballage pour le No ONU 1873 45
11 V. Systèmes de stockage de l'électricité (point 4 de l'ordre du jour)
46-56 12 A. Épreuves des batteries au lithium 46 12 B. Procédures de sécurité relatives aux batteries au lithium
endommagées ou défectueuses 47 12 C. Grandes batteries 48 12 D. Piles thermiques 49 12 E. Divers 50-56 12 1. Amendements relatifs aux piles au lithium 50 12 2. Mesures transitoires pour le marquage des condensateurs
(Nos ONU 3499 et 3508) 51 12 3. Documentation pour les piles au lithium prescrite
par la disposition spéciale 188 52 13 4. Communication appropriée des dangers pour la classe 9
53-56 13 VI. Transport de gaz (point 5 de l'ordre du jour) 57-61 13 A. Mélanges d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène 57
13 B. Reconnaissance universelle des récipients à pression «UN» et
«non UN» 58 14 C. Bouteilles composites 59 14 D. Divers 60-61 14 1. Renvois à des normes ISO révisées 60 14 2. Amendements à l'instruction d'emballage P208 pour les
bouteilles
utilisées pour le transport de gaz adsorbés 61 14 VII. Propositions diverses d'amendements au Règlement type pour le
transport
des marchandises dangereuses (point 6 de l'ordre du jour) 62-
83 14 A. Combustibles contenus dans des machines ou dans des matériels
62 14 B. Objets contenant de petites quantités de marchandises
dangereuses 63-64 15 C. Appareils ou matériels médicaux usagés 65 15 D. Matières dangereuses pour l'environnement 66-67 15 E. Terminologie 68 15 F. Marquage et étiquetage 69-71 16 1. Dispositions relatives au transport en quantités
exceptées
concernant l'utilisation de matériaux absorbants et le
marquage 69 16 2. Description des étiquettes, plaques-étiquettes, symboles, inscriptions et marques 70-71 16 G. Emballages 72-73 16 Interprétation des dispositions concernant l'inspection
et les essais des emballages et des GRV conformément
aux paragraphes 6.1.1.3 et 6.5.4.4 72-73 16 H. Citernes mobiles 74-81 17 1. Brise-flots 74-77 17 2. Marquage de la date de la prochaine inspection/épreuve
périodique 78-80 17 3. Vérification de l'épaisseur de la paroi 81 17 I. Champ d'application de la section 5.5.3 82 17 J. Autres propositions 83 18 Statut des normes citées en référence dans le Règlement type et
des normes
citées en référence dans ces normes 83 18 VIII. Échange de données électroniques aux fins de documentation 84
(point 7 de l'ordre du jour) 84 18 IX. Coopération avec l'Agence internationale de l'énergie atomique
(point 8 de l'ordre du jour) 85-86 18 X. Harmonisation générale des règlements de transport
des marchandises
dangereuses avec le Règlement type (point 9 de l'ordre du jour)
87-89 18 XI. Principes directeurs du Règlement type (point 10 de l'ordre du
jour) 90 19 XII. Questions relatives au système général harmonisé
de classification
et d'étiquetage des produits chimiques (point 11 de l'ordre du
jour) 91-97 20 A. Critères de corrosivité 91-92 20 B. Critères relatifs à l'hydroréactivité 93 20 C. Épreuves et critères pour les matières solides comburantes
94 20 D. Critères de classification et catégories d'inflammabilité
de certains agents réfrigérants 95 20 E. Jugement d'experts et force probante des données 96 20 F. Divers 97 21 Objets classés comme dangereux pour l'environnement 97
21 XIII. Questions diverses (point 12 de l'ordre du jour) 98-100
21 A. Hommage à M. J. Le Tonquèze 98 21 B. Propositions de corrections à apporter à la dix-huitième
édition révisée
des Recommandations relatives au transport des marchandises
dangereuses, Règlement type 99 21 C. Demande de statut consultatif par la Stainless Steel
Container Association (SSCA) 100 21 XIV. Adoption du rapport (point 13 de l'ordre du jour) 101
21 Annexes I. Projet d'amendements à la cinquième édition révisée des
Recommandations
relatives au transport des marchandises dangereuses, Manuel
d'épreuves et de critères[1] II. Projet d'amendements à la di