dossier de presentation - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

La commission d'examen pour l'épreuve de « relations professionnelles » de
chacun des deux diplômes .... Au delà des formes communes de sociétés et l'
association, de nombreux groupements (?) ... La TVA déductible (règles
générales et régularisations) .... extractions de connaissances par les données (
data mining).

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Relevé de décisions du conseil d'UFR 02 du 22 janvier 2008
Ordre du jour :
o Compte-rendus des conseils précédents,
o Informations diverses :
o publications de postes,
o examens,
o conseil du SGEL et élection du directeur,
o plan licence du ministère et cadrage des travaux de la
commission pédagogique.
o état de l'enquête diplômes, taux de réussite,
o master : réunion des responsables de mention, effectifs,
calendrier,
o RI : Erasmus Mundus, reprise des crédits (ECTS) Erasmus,
accueil des étudiants séoudiens. o Calendrier des équivalences et opération publicitaire,
o Calendrier de travail sur les maquettes de diplômes,
o Passage en apprentissage du Master TIDE,
o Jury unique en Licence et M1,
o Questions diverses. Étaient présents :
Borhane Bennour Bali
Jean-Claude Berthélemy
Delphine Brochard
François Gardes
Pierre Kopp
Roland Lantner
Michèle Moerman
Pierre-Charles Pradier
Muriel Pucci
Katheline Schubert
Catherine Sofer
Carine Staropoli
Julie Valentin
Sarah Zerbib
Représentés :
Antoine d'Autume (pouvoir à Katheline Schubert)
Jean Dellemotte (pourvoir à Delphine Brochard)
Philippe Martin (pouvoir à Katheline Schubert)
Christophe Ramaux (pouvoir à Julie Valentin)
Bertrand Wignolle (pouvoir à François Gardes) Invités :
Elsy Huboux pour les ATER,
Kateryna Shapovalova pour les moniteurs. o Compte-rendus des conseils précédents
Pour des raisons techniques, les comptes-rendus ont été envoyés tard et en
grand nombre. Afin de laisser aux conseillers le loisir de les lire
complètement, le directeur propose de remettre leur discussion au prochain
conseil. En l'absence de demande de modification, ils seront réputés
adoptés. o Informations diverses :
. publications de postes, état de l'enquête diplômes, taux de
réussite :
La discussion sur ces sujets est reportée au conseil d'UFR du 18 mars, qui
devra établir un bilan des besoins pédagogiques de l'UFR pour orienter les
recrutements de la commission de spécialistes. . Votes des statuts de l'université
Le CA de l'université a voté hier lundi 21 janvier le titre III des
nouveaux statuts de l'université à une large majorité (34 voix pour, 13
contre). Ces statuts sont le résultat d'un important travail mené dans le
cadre d'une commission pluraliste ad hoc, puis (après diffusion à tous les
personnels durant les congés de Noël) au sein de la commission de statuts.
Les acquis important de ce travail tiennent à la définition de la géométrie
des conseils (le conseil d'administration aura 30 membres soit le maximum
prévu par la loi), du corps électoral (chez les enseignants-chercheurs, ce
sont les disciplines et non plus les composantes qui constituent les sous-
collèges), et surtout des compétences des conseils. En particulier, le CEVU
est consulté sur la pédagogie et la vie universitaire et le CS s'impose
comme administrateur des moyens de la recherche, mais aussi comme
régulateur des carrières des enseignants-chercheurs, de la même manière que
le Comité Technique Paritaire régira les carrières des BIATOSS. Ces
dispositions permettent d'encadrer le pouvoir présidentiel fortement accru
par la loi du 10 août 2007 (dite LRU) : bien qu'il ne s'agisse pas à
proprement parler de contre-pouvoirs, au moins les modalités d'une
gouvernance transparente et démocratique sont dessinées par les nouveaux
statuts. Le CA est convoqué le 4 février prochain pour voter le reste des statuts. A
partir de là, le processus d'élection des nouveaux conseils aboutira à un
scrutin le 10 avril... . conseil du SGEL (service général des langues) et élection du
directeur
Mardi 15 janvier, Ghalib Al-Hakkak, administrateur provisoire du SGEL a été
élu directeur sur un programme conforme aux demandes récurrentes des élus
étudiants au conseil d'UFR : plus de langues disponibles, TD de langue
véhiculaire organisés en groupes de niveaux transversaux, mention du niveau
sur les relevés de notes... C'est l'opportunité de voir les revendications
sur l'enseignement des langues enfin satisfaites et le niveau en langues de
nos étudiants amélioré par une utilisation plus efficace des moyens. o Passage en apprentissage du Master TIDE
Le service de la pédagogie a demandé la régularisation du basculement en
apprentissage d'une partie des étudiants du Master TIDE. La maquette est
inchangée, mais l'emploi du temps a été modifié du fait que les étudiants
sont d'abord des salariés. La maquette présentée par Marie Cottrell
détaille les modalités de fonctionnement de la spécialité, en particulier
l'encadrement spécifique des étudiants par des tuteurs, voir Annexe I. Le projet est voté à l'unanimité moins deux abstentions (dont une par
procuration). o RI : accueil des étudiants séoudiens.
La présidence de l'Université a communiqué une lettre d'intention qui fait
état d'un projet d'adaptation de diplômes de l'université pour recevoir des
étudiants saoudiens boursiers de leur gouvernement (voir Annexe II). Le
dispositif prévu articule des années de formation à la langue française et
des années de formation disciplinaire. L'opportunité de développer un
projet spécifique apparaît improbable pour l'UFR d'économie qui a déjà mis
en ?uvre des diplôme « passerelle » pour permettre l'accompagnement vers la
francophonie. Suite à ce débat, le conseil de l'UFR vote à l'unanimité une demande
d'information sur les DU passerelles en vue de publier le bilan de leur
fonctionnement, tant du point de vue des ressources que des résultats. Le
directeur précise que cette publicité est normalement organisée par le
CEVU. o Jury unique en Licence et M1
Afin d'harmoniser les délibérations, le directeur propose un jury unique
par année de licence. Après un débat il est convenu que les délibérations
se tiendront sous la conduite de responsables de divisions qui appliqueront
des critères identiques afin de sélectionner les étudiants dont le cas
nécessite une attention particulière. La seconde partie de la délibération
réunira les responsables de division sous la présidence de l'un d'entre eux
(de fait président de jury) pour régler les difficultés repérées au
préalable. Il semble souhaitable que le directeur des études assure la
continuité harmonieuse entre les jurys de L1 et L2. o Calendrier des équivalences et opération publicitaire,
Afin d'éviter l'engorgement observé l'an dernier, le directeur propose un
nouveau calendrier des opérations d'admission (cf. annexe III). Sarah
Zerbib communique les observations de Sylvie Villa relatives à l'étalement
des candidatures pour éviter un engorgement du bureau des équivalences. Il
est précisé que ce dispositif n'exclut pas des candidatures hors délai mais
il faut pouvoir répondre assez tôt aux étudiants et donc solliciter un
dépôt anticipé des dossiers. A cette fin il paraît souhaitable d'envisager
une opération de communication. Le conseil mandate le directeur pour engager des fonds issus de la taxe
d'apprentissage afin d'organiser une campagne de promotion du master
d'économie. Un appel sera adressé aux responsables de spécialités pour leur
demander quel support publicitaire ils privilégient, et pour recenser les
bonnes volontés. Si aucun collègue n'est volontaire pour diriger cette
opération de communication, alors il est éventuellement possible de
mandater un chargé de mission. L'idée est un plan en deux temps :
- d'abord une campagne d'information sur le master d'économie de l'UFR
02 et le calendrier d'équivalences, dont les modalités pratiques
seront décidées en association avec le service de la communication de
l'université,
- ensuite la conception d'une opération plus approfondie pourrait être
confiée à un étudiant du Master Information et Journalisme Economique,
en stage auprès du service de la communication de l'université. o plan licence du ministère et cadrage des travaux de la commission
pédagogique.
La ministre a annoncé en décembre dernier un « plan pour la réussite en
licence ». Il faut distinguer les objectifs annoncés qui semblent louables
(réduction de moitié du taux d'échec en L, 50 % d'une classe d'âge
titulaire d'un L3 à l'horizon 2012) des moyens mis en ?uvre qui paraissent
dérisoires (augmentation de 33 % du volume horaire sans salles ni heures
supplémentaires) si bien que le plan ressemble à un effet d'annonce que
l'Université ne pourra satisfaire. Toutefois, le plan esquisse des
solutions intéressantes : orientation active afin de rendre plus pertinents
les choix des étudiants, réorientation en fin de S1 vers les IUT et surtout
les STS, création de Licences pro pour offrir une sortie en L aux étudiants
qui n'ont pas de prédisposition aux études longues. Enfin des aménagements
sont demandés en L1 dès la rentrée 2008. Le directeur propose donc une première réunion de la commission pédagogique
spécifique dès que possible afin de valider par un conseil d'UFR à la mi-
mars. Cela permettrait de présenter un projet dès la réunion du nouveau
CEVU début avril. On pourrait à cette occasion proposer un chiffrage des
moyens nécessaire au suivi proposé par Claude Bressand, essayer, par
exemple de transformer un cours de L1 ou L2 en cours-TD (et demander des
moyens pour le traitement des dossiers d'équivalences). Ces expérimentations permettront certainement de mieux penser les futures
maquettes. En effet, le calendrier des habilitations prévoit que les
maquette