CWS/2/3 Annexe (en français) - WIPO

PROGRAMME DE TRAVAIL CONCERNANT L'ÉLABORATION DE NORMES DE L'OMPI RELATIVES
AU LANGAGE XML Proposition présentée par les équipes d'experts du CWS chargées du XML
pour examen et approbation à la deuxième session du CWS Introduction Actuellement, les normes ST.36, ST.66 et ST.86 de l'OMPI (ci-après
dénommées "normes XML actuelles") formulent des recommandations pour le
traitement d'informations en langage XML. Deux nouvelles normes de l'OMPI
sont en cours d'élaboration pour examen et adoption par le Comité des
normes de l'OMPI (CWS), à savoir les normes de l'OMPI ST.96 (XML pour les
brevets, marques et dessins et modèles industriels) et ST.26 (XML pour les
listages des séquences, le numéro de cette norme n'étant pas encore
officiellement approuvé). La norme ST.96 de l'OMPI aura une incidence sur les normes XML actuelles
(ST.36, ST.66 et ST.86) et sur la nouvelle norme ST.26. Par conséquent,
lorsqu'une proposition finale relative à la norme ST.96 de l'OMPI sera
soumise au CWS pour examen et adoption, un programme de travail concernant
toutes les normes de l'OMPI relatives au langage XML devrait également être
soumis à l'examen du CWS.
PROGRAMME DE TRAVAIL CONCERNANT les NORMES DE L'OMPI RELATIVES AU LANGAGE
XML
Coexistence et compatibilité Compte tenu des montants qu'ont investis et qu'investiront certains offices
de propriété industrielle dans les normes XML actuelles et de la nécessité
d'établir une nouvelle norme assurant l'harmonisation de tous les types
d'informations en matière de propriété intellectuelle et de la technologie
moderne pour les autres offices de propriété industrielle, la coexistence
de la norme ST.96 avec les normes XML actuelles répond probablement aux
besoins de la plupart des offices de propriété industrielle. C'est
pourquoi, il faudrait tenir compte de cette coexistence lors de
l'élaboration et de la révision de la norme ST.96 de l'OMPI et des
normes XML actuelles. Eu égard à cette future coexistence et au besoin manifeste de compatibilité
entre la norme ST.96 de l'OMPI et les normes XML actuelles, il conviendrait
d'appliquer la stratégie suivante : . l'élaboration des normes ST.66 et ST.86 de l'OMPI devrait, dans la
mesure du possible, faire appel aux règles et conventions de
conception et aux éléments communs de la norme ST.96 pour la
définition de nouveaux éléments et attributs et la révision des
éléments et attributs existants; . l'élaboration de la norme ST.36 de l'OMPI devrait tenir compte des
structures de données des éléments communs de la norme ST.96 et
adopter une approche semblable à celle définie dans les règles et
conventions de conception de la norme ST.96, dans la mesure du
possible, pour la définition de nouveaux éléments et la révision des
éléments existants; . les éléments communs aux brevets de la norme ST.96 et les éléments ou
attributs correspondants de la norme ST.36 de l'OMPI devraient être
compatibles; les éléments communs aux marques et les éléments communs
aux dessins et modèles de la norme ST.96 devraient être conformes aux
éléments correspondants des normes de l'OMPI ST.66 et ST.86,
respectivement; et . les éléments et les attributs existants définis dans les normes ST.36,
ST.66 ou ST.86 de l'OMPI peuvent toujours être utilisés. Toute nouvelle norme de l'OMPI relative au langage XML devrait être
conforme aux recommandations formulées dans la norme ST.96 de l'OMPI.
Conversion de données Pour faciliter l'échange de données entre un office de propriété
industrielle utilisant les normes XML actuelles et un office de propriété
industrielle utilisant la norme ST.96 de l'OMPI ainsi que
l'interopérabilité de ces deux offices, il faudrait assurer une conversion
bidirectionnelle au lieu d'une conversion directionnelle des documents
conformes aux normes ST.36, ST.66 ou ST.86 de l'OMPI en documents conformes
à la norme ST.96 de l'OMPI. Toutefois, il n'est pas réaliste de demander
une conversion bidirectionnelle parfaite entre les documents conformes à la
norme de l'OMPI ST.96 et les documents conformes aux normes XML actuelles,
compte tenu des améliorations apportées aux structures de données de ST.96
définies dans les normes XML actuelles. C'est pourquoi, il faudrait
chercher à atteindre le degré nécessaire de compatibilité et de
convertibilité entre la norme ST.96 de l'OMPI et les normes XML actuelles
afin de faire en sorte que les données puissent être traitées de manière
satisfaisante pour les besoins opérationnels des offices de propriété
industrielle et des fournisseurs d'informations en matière de propriété
intellectuelle au lieu de rechercher la conversion bidirectionnelle
parfaite. La conversion bidirectionnelle devrait être déterminée au cas
par cas. En ce qui concerne l'élaboration des normes destinées à être souvent
utilisées, le recensement plus détaillé des besoins opérationnels devrait
également fournir aux experts en normes des indications utiles pour
déterminer : i) quel degré de compatibilité est nécessaire pour procéder à
une conversion; et ii) la conversion de quels éléments et attributs
devrait être considérée afin de rechercher des solutions pragmatiques
répondant aux besoins opérationnels des offices de propriété industrielle. Pour ce qui est des conversions concernant les documents de brevet, il
faudrait se reporter aux structures de données définies dans xx-patent-
document.dtd (annexe A de la norme ST.36 de l'OMPI). Le cas échéant, il
est aussi possible de se reporter à l'annexe F de la septième partie des
Instructions administratives du PCT portant sur les DTD. Afin de prendre en charge la conversion de données entre les documents XML
de la norme ST.96 de l'OMPI et les documents conformes aux DTD/schémas
existants en XML, des tableaux de correspondance types et des codes XSLT
(eXtensible Stylesheet Language Transformations) correspondants seront
nécessaires. Les tableaux de correspondance types et les codes XSLT
correspondants pour la conversion des données devraient uniquement être
intégrés dans la norme ST.96 de l'OMPI et non dans la norme XML existante
afin d'éviter la répétition des travaux et de réduire la charge de travail.
Toutefois, compte tenu du volume de travail exigé par le développement
d'outils, il est nécessaire de réexaminer et de clarifier le partage du
travail avec les membres du CWS.
MISE à jour des normes XML de l'OMPI Les révisions des normes XML actuelles devraient être effectuées par les
équipes d'experts correspondantes, c'est-à-dire les équipes d'experts
chargées des normes ST.36, ST.66 et ST.86, dans le cadre des tâches n° 38,
n° 39 et n° 42 du CWS, respectivement, compte tenu de la stratégie en
matière de coexistence et de compatibilité mentionnée au paragraphe 4 ci-
dessus. [Fin de l'annexe et du document]