Projets de résolution proposés dans le document 32 C/5 - Unesco

32e session - Modèle de rapport (commissions du programme)
TABLE DES MATIERES
Introduction Débat 1 : Point XX - Examen et adoption du Projet de Programme et de
budget pour 2004-2005 - Projets de résolution susceptibles d'être adoptés in extenso
par la Conférence générale - Projets de résolution proposés dans le document 32 C/5 - Recommandations de la Commission concernant d'autres projets
de résolution non retenus pour leur adoption in extenso. - Projets de résolution retirés ou non retenus - Budget
Débat 2 : Point YY - (titre du point)
Point ZZ - (titre du point)
Débat 3 : (...)
INTRODUCTION 1. En application de la résolution 29 C/87 (paragraphes 1.21 et 1.22)
le Conseil exécutif, à sa 166e session, a recommandé à la Conférence
générale la candidature de M./Mme ... (Etat) à la présidence de la
Commission X. A la deuxième séance plénière, le (date), M./Mme... a été
élu(e) président(e) de la Commission X. 2. A sa première séance, le ... octobre 2003, la Commission a approuvé
les propositions du Comité des candidatures pour les postes de vice-
présidents et de rapporteur. Ont été élus par acclamation : Vice-présidents : M./Mme ... (Etat)
M./ Mme ...(Etat)
M./Mme ... (Etat)
M./Mme ... (Etat)
Rapporteur : M./Mme ... (Etat) 3. La Commission a ensuite adopté le calendrier de travail présenté dans
le document 32 C/COM.X/1 Prov. 4. La Commission a consacré ... séances, entre le ...(date) et le
...(date) à l'examen des points inscrits à son ordre du jour. 5. La Commission a adopté son rapport à sa ... séance le ... (date).
DEBAT 1
Point X.X. - Examen et adoption du Projet de Programme et de budget pour
2004-2005
6. A ses ... et ... séances, la Commission a examiné le point XX -
Examen et adoption du Projet de Programme et de budget pour 2004-2005 -
Titre... Grand Programme... 7. Les représentants de ... Etats membres, de ... Membres associés, de
... observateurs, de ... organisations intergouvernementales et de ...
organisations non gouvernementales ont pris la parole. Projets de résolution susceptibles d'être adoptés in extenso par la
Conférence générale
8. La Commission recommande à la Conférence générale d'adopter les
projets de résolution ci-après en vue de leur inclusion in extenso dans les
Actes de la Conférence générale: (a) 31 C/DR/... (auteurs) tel qu'amendé oralement par... : (texte du DR tel qu'amendé)
(b) 31 C/DR/... (auteurs) tel qu'amendé oralement par...: (texte du DR tel qu'amendé) Projets de résolution proposés dans le document 32 C/5
9. La Commission recommande à la Conférence générale d'approuver la
résolution proposée au paragraphe ... du document 32 C/5 concernant le
Programme xxx.x - (titre du Programme) tel qu'amendée (oralement par... et)
:
par les projets de résolution suivants :
- 32 C/DR... (auteurs) pour l'alinéa...
- 32 C/DR... (auteurs) pour l'alinéa... ii) les amendements recommandés par le Conseil exécutif au
paragraphe(s) ... du document 32 C/6 Le texte de la résolution se lit comme suit : La Conférence générale, (...)
10. La Commission recommande à la Conférence générale d'approuver la
résolution proposée au paragraphe ... du document 32 C/5 concernant le
Programme yyy.y - (titre du Programme) tel qu'amendée (oralement par... et)
:
par les projets de résolution suivants :
- 32 C/DR... (auteurs) pour l'alinéa...
- 32 C/DR... (auteurs) pour l'alinéa... ii) les amendements recommandés par le Conseil exécutif au
paragraphe(s) ... du document 32 C/6 Le texte de la résolution se lit comme suit : La Conférence générale,
(...)
Recommandations de la Commission concernant d'autres projets de
résolution non retenus pour leur adoption in extenso[1].
11. La Commission informe la Conférence générale que les projets de
résolution énumérés ci-après n'ont pas été retenus en vue de leur
inclusion in extenso dans les Actes de la Conférence générale.
- 32 C/DR... (auteurs) - objectif visé, montant des crédits (si
pertinent) et mode de financement recommandé (programme régulier ;
recherche de fonds extrabudgétaires).
Après examen de ce projet de résolution, la Commission recommande à
la Conférence générale... - 32 C/DR... (auteurs) - objectif visé, montant des crédits (si
pertinent) et mode de financement recommandé (programme régulier ;
recherche de fonds extrabudgétaires) ; Après examen de ce projet de résolution, la Commission recommande à
la Conférence générale...
Projets de résolution retirés ou non retenus
12. La Commission informe la Conférence générale que les projets de
résolution énumérés ci-après ont été retirés par leurs auteurs ou n'ont pas
été retenus : - 32 C/DR/... (auteurs) - 32 C/DR/... (auteurs) Budget
13. La Commission recommande à la Conférence générale d'approuver les
crédits d'un montant de ... dollars des Etats-Unis pour le (nº de
paragraphe du C/5) pour le Grand Programme ... étant entendu que ce montant
pourrait être ajusté à la lumière de la décision prise par la Conférence
générale sur le plafond budgétaire et par la réunion conjointe des
commissions de programme et de la Commission administrative. DEBAT 2
Point YY - (titre du point) Point ZZ - (titre du point)
14. Au cours de ses ... et ... séances, la Commission a examiné les
points YY - (titre du point) et ZZ - (titre du point) 15. Les représentants de ... Etats membres, de ... Membres associés, de
... observateurs, de ... organisations intergouvernementales et de ...
organisations non gouvernementales ont pris la parole. Point YY - (titre du point) 16. La Commission recommande a la Conférence générale de prendre note du
document 32 C/... intitulé .... 17. La Commission recommande à la Conférence générale d'adopter, en vue
de son inclusion in extenso dans les Actes de la Conférence générale, la
résolution proposée au paragraphe... du document 32 C/... (tel qu'amendé
oralement par ...) Le texte de la résolution se lit comme suit :
La Conférence générale,
(...)
Point ZZ - (titre du point) 18. La Commission recommande à la Conférence générale de prendre note du
document 32 C/... intitulé ... 19. La Commission recommande à la Conférence générale d'adopter, en vue
de son inclusion in extenso dans les Actes de la Conférence générale, le
projet de résolution contenu au document 32 C/COM.X/DR/...présenté par...
(tel qu'amendé oralement par ...). Le texte de la résolution se lit comme
suit : La Conférence générale, (...)
Rapports de... et de ... (comités, commissions, organes directeurs
d'instituts de l'UNESCO ou de programmes
internationales/intergouvernementales de l'UNESCO). 20. Après avoir examiné les rapports de ... (31 C/REP/...) et de ... (31
C/REP/...) la Commission recommande à la Conférence générale de prendre
note de ces rapports.
Note sur la prise de décisions concernant les projets de résolution
relatifs au C/5 au sein des commissions du programme La plupart des décisions prises par la Conférence générale sont exprimées
sous forme de résolution. Cependant, un certain nombre d'autres décisions
prises par la Conférence (et reflétées dans ses Actes) ne se présentent pas
sous cette forme. C'est le cas, par exemple, des décisions concernant
l'approbation de l'ordre du jour ou l'organisation des travaux de la
session et, notamment, des décisions concernant certains projets de
résolution (DR) examinés au sein des commissions du programme. Lors qu'un DR est examiné au sein d'une commission, il peut donner lieu à
trois types de décision : 1. La Commission peut décider de recommander à la Conférence d'adopter
in extenso le projet de résolution. 2. La Commission peut décider de ne pas retenir le DR. 3. La Commission peut décider de ne pas recommander à la Conférence
générale l'adoption in extenso du DR, mais elle recommande néanmoins à
la Conférence générale de tenir compte des préoccupations y exprimées,
et formule des propositions dans ce sens. Dans ce cas, le DR ne
figurera pas parmi les résolutions de la session, mais le rapport de la
commission donne des indications précises sur la façon dont la
Conférence générale souhaite donner suite à cette décision. Il est essentiel que le texte soit formulé de façon explicite, et non
par simple référence au DR concerné et/ou aux commentaires du Directeur
général y afférents dans le document C/8/COM approprié. Si le DR
contient des amendements à la résolution proposée dans le C/5 que la
Commission souhaite recommander (ou si la décision implique un tel
amendement) ceux-ci doivent être clairement spécifiés.
Dans chaque cas, le rapport doit d'abord décrire l'objectif visé par
le DR (c'est à dire, le but de la proposition et la nature des moyens à
mettre en ?uvre pour y arriver) et spécifier (s'il y a lieu) le montant
des crédits concernés ainsi que le mode de financement recommandé :
(budget du programme régulier et/ou recherche de fonds
extrabudgé