Thème 6

Thème 6
Analyse d'impact
__________________________________________________ Introduction Check-list Plan de la session Références et lectures complémentaires Activités pédagogiques Matériel pédagogique
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______________ Schéma général du processus d'ÉIE
Identification
du projet
Etude préalable ÉIE nécessaire Etude environnementale Pas
d'ÉIE
préalable
Définition du champ de l'étude d'impact
Analyse d'impact
Atténuation et gestion des impacts *C'est généralement à ces
stades qu'intervient
l'implication du public.
Mais elle peut intervenir
à n'importe quelle autre
étape de l'ÉIE.
Rapport d'ÉIE
Contrôle *Implication du
public
Nouvelle décision
Modification Décision
Rejet Approbation Les informations sur cette
procédure
peuvent servir pour améliorer
les ÉIE futures Suivi et mise en oeuvre
Thème 6 - Analyse d'impact Objectifs Donner un aperçu des outils et méthodes utilisés pour identifier, prévoir
et évaluer les différents types d'impacts. Comprendre comment ces méthodes peuvent être utilisées dans la pratique de
l'ÉIE, ainsi que leurs forces et faiblesses relatives. ____________________________________________________________________________
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Importance Pour identifier, prévoir et évaluer les impacts de manière systématique, on
recourt à toute une série d'outils et de méthodes. Ceux qui sont impliqués
dans l'ÉIE ont besoin de comprendre « comment » et « quand » il convient
d'utiliser ces différentes méthodes. ____________________________________________________________________________
______________ Temps imparti Quatre heures (sans activité pédagogique)
|Remarque importante à l'intention des |
|formateurs |
| |
|Il ne faut pas perdre de vue les besoins |
|ainsi que l'origine et l'expérience des |
|participants et se concentrer ainsi sur |
|les thèmes les plus importants pour eux. |
|Le temps imparti est purement indicatif. |
| |
|Le temps consacré aux activités de |
|formation peut varier considérablement en|
|fonction du degré d'approfondissement, |
|des compétences et connaissances des |
|participants ainsi que de la taille du |
|groupe. |
( Check-list des informations à rassembler Obtenir ou développer les éléments suivants, selon le cas : o une banque de données de méthodes d'identification et de prévision
d'impacts adaptées à la situation locale (check-lists, matrices,
transparents etc.) ; o des exemples d'application à des propositions en cours d'examen ; o un tableau des différents types d'impacts sur l'environnement
identifiés dans les projets locaux, surtout ceux qui sont
spécifiques à la région ; o des exemples d'autres méthodes d'analyse des impacts sociaux,
économique et sur la santé ; o des exemples de méthodes d'évaluation de l'importance des impacts ; o des exemples d'ÉIE qui ont examiné plusieurs alternatives,
identifiant, si possible, les méthodes de comparaison et de
sélection utilisées ; o des copies de toutes études portant sur les méthodes
d'identification et de prévision d'impact ainsi que d'évaluation de
leur importance ; o les noms et numéros de téléphone de personnes, d'agences et
d'organisations ainsi que de centres d'information ou de bases de
données susceptibles de fournir des informations utiles ou de
l'aide en matière d'analyse d'impact ; et o d'autres ressources disponibles, tels des cours portant sur les
techniques d'analyse ou les méthodologies, des vidéos, des articles
de journaux, des programmes informatiques, des listes
d'intervenants et des études de cas.
Plan de la session ____________________________________________________________________________
______________ Ouvrir la session en se présentant et en demandant aux participants de se
présenter. Présenter le programme général de la session, ses objectifs et
expliquer leur importance.
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______________ La présentation de ce thème est articulée autour des trois phases de
l'analyse d'impact dans le cadre de l'ÉIE : . identifier précisément les impacts à analyser en détail ; . prévoir les caractéristiques des principaux impacts ; et . évaluer l'importance des impacts résiduels qu'il n'est pas possible
d'éviter. L'analyse d'impact est au c?ur de la technique de l'ÉIE. Selon les besoins,
les formateurs en ÉIE peuvent procéder de manière sélective et mettre
l'accent sur les méthodes et outils les plus pertinents. Normalement, on ne
traitera ce thème en entier qu'avec les groupes qui ont besoin d'aborder
l'analyse d'impact de manière approfondie. ____________________________________________________________________________
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Passer en revue les phases de l'étude préalable et de la définition du
champ de l'étude et établir le lien avec la phase d'analyse d'impact.
(Faire référence, s'il y a lieu, au thème 4 - Étude préalable et au thème 5
- Définition du champ de l'étude).
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______________ La phase d'étude préalable sert à déterminer si un projet doit ou non faire
l'objet d'une ÉIE. La phase de définition du champ de l'étude identifie les
problèmes importants qui doivent être examinés dans le détail (pour éviter
de perdre du temps et de l'argent à examiner des problèmes sans
importance). L'étape suivante de l'ÉIE consiste à procéder à une évaluation détaillée
pour prévoir les caractéristiques des principaux impacts potentiels. Cette
étape, appelée l'analyse d'impact, peut être divisée en trois phases qui se
recoupent partiellement :
. identification - identifier les impacts liés à chaque phase du projet et
aux activités réalisées ;
. prévision - prévoir la nature, l'ampleur, l'étendue et la durée des
principaux impacts ; et
. évaluation - déterminer l'importance des impacts résiduels (après avoir
pris en compte la réduction de l'impact par les mesures d'atténuation). L'identification et la prévision des impacts sont réalisées en se basant
sur des références environnementales, souvent évaluées avec des indices et
des indicateurs (par ex. air, eau, bruit, fragilité écologique,
biodiversité). La collecte de ces données et des informations socio-
économiques et biophysiques pertinentes commence souvent dès l'étude
préalable et continue pendant la définition du champ de l'étude. Souvent,
il faut collecter des données supplémentaires pour pouvoir déterminer des
points de référence pour l'identification et la prévision des impacts. Ces
points doivent être précisés dans les Termes de Référence. ____________________________________________________________________________
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Montrer en quoi les agendas sur l'environnement et le développement durable
ont élargi le champ des impacts examinés habituellement lors d'une ÉIE, en
plus des impacts purement biophysiques. Donner quelques exemples rapides
montrant les impacts examinés dans les ÉIE locales
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______________ Les premières ÉIE s'intéressaient surtout, ou uniquement, aux impacts sur
l'environnement naturel ou biophysique (tels les effets sur la qualité de
l'air et de l'eau, sur la flore et la faune, sur le niveau de bruit, sur
les systèmes climatiques et hydrologiques). Cependant, avec le temps, on
s'est intéressé de plus en plus aux aspects sociaux, économiques et de
santé. Cette évolution est en partie liée à l'implication du public dans le
processus d'ÉIE. Elle se traduit par une évolution de la définition du
terme « environnement » dans la législation, les lignes directrices et la
pratique de l'ÉIE. Dans de nombreux systèmes d'ÉIE, on a adopté une définition large de
l' « environnement » qui peut inclure les effets sur : . la santé et la sécurité humaines ; . la flore, la faune, les écosystèmes, et la biodiversité ; . le sol, l'eau, l'air, le climat et le paysage ; . les zones protégées et les sites classés en raison de leur intérêt
scientifique, historique et culturel ; . les zones de loisirs ou d'agrément ; et . les conditions et le mode de vie ainsi que le bien-être des personnes
affectées par le projet. Selon le système d'ÉIE, il faudra étudier tout ou partie des ces différents
effets. Souvent cependant, les effets sociaux, les effets sur la santé
ainsi que les autres effets qui ne sont pas de nature biophysique, ne sont
pas ou pas correctement traités. Une autre approche consiste à réaliser des
évaluations séparées, mais parallèles, des impacts sociaux, des impacts sur
la santé ou autres quand on considère qu'il est important de les prendre en
considération pour prendre la décision mais que le processus d'ÉIE et les
autres processus similaires (telle l'évaluation des risques) ne permettent
pas de les prendre en considération comme il convient. Il serait préférable
de procéder à une analyse intégrée (voir thème 15 - Orientation