Exemple d'un manuel qualité :Technique de mélange Industriel

TECHNIQUES DU
MELANGE INDUSTRIEL T.M.I.
MANUEL QUALITE Réf. mq9901 - Edition : janvier 1999 SOMMAIRE 0. Présentation de l'entreprise (rév. 06)
1. Responsabilité de l'entreprise (rév. 09)
2. Système qualité (rév. 07)
3. Revue de contrat (rév. 05)
4. Maîtrise de la conception (rév. 06)
5. Maîtrise des documents (rév. 08)
6. Achats (rév. 06)
7. Maîtrise du produit fourni par le client (rév. 06)
8. Identification et traçabilité du produit (rév. 05)
9. Maîtrise des processus (rév. 05)
10. Contrôles et essais (rév. 06)
11. Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et
d'essais (rév. 05)
12. Etat des contrôles et des essais (rév. 08)
13. Maîtrise du produit non-conforme (rév. 08)
14. Actions correctives et préventives (rév. 05)
15. Manutention, stockage, conditionnement,
préservation et livraison (rév. 04)
16. Maîtrise des enregistrements relatifs à la qualité (rév. 06)
17. Audits qualité internes (rév. 04)
18. Formation (rév. 04)
19. Prestations associées (rév. 05)
20. Les techniques statistiques (rév. 04)
20.
Annexe 1 "Liste des
procédures" (rév. 06) LISTES : auditeurs,
délégations...
Légende : les textes modifiés par la dernière révision patielle sont repéré
en rouge (à l'écran) dans les tous chapitres. ORIGINAL : Septembre 1991 LES DERNIERES REVISIONS DU M.Q. : Révision de janvier 1999 : Rédacteur : Lair D.
Vérification : Befort F et Saussac G.
Approbation : Saussac J.L.
révision partielle du M.Q.
révision du chapitre : M08
précision sur
l'étendue de la traçabilité
modifications des documents
faisant
référence aux instructions. Révision d'Avril 1998 : Rédacteur : Lair D.
Vérification : Befort F et Saussac G.
Approbation : Saussac J.L.
révision Totale du M.Q.
révision du chapitre : M01
Ajout des formulaires :
FQ0130 "Déclaration
d'intention"
FQ0131 "Organigramme" Révision d'Avril 1997 : Rédacteur : Lair D.
Vérification : Befort F et Saussac G.
Approbation : Saussac J.L.
révision partielle du M.Q.
révision des chapitres : M00 à
M03 - M09
- M12 à M14 - M19 MANUEL QUALITE : CHAPITRE M02 "SYSTEME QUALITE" : révision chapitre 07 Rédaction : Lair D. - Vérification : Befort F. et Saussac
G. - Approbation : Saussac J.L. 2. SYSTEME QUALITE Objet : Description du Système Qualité. Champ d'application : L'ensemble des secteurs d'activité de la société
TMI. Responsabilités : La direction générale définit les orientations et le
RQ vérifie l'application. Toute personne de
l'entreprise doit appliquer le système qualité. Références: - Le présent manuel d'assurance de la qualité est établi
conformément aux exigences de la norme NF EN
ISO 9001 de juillet 1994 "Modèle pour l'assurance de la qualité
en conception, développement,
production, installation et prestations associées".
- Voir Procédure " Fonctionnement du système informatique "
référence : P0201
- Voir Annexe " Liste des procédures " référence : Annexe 1
2.1. Généralités Définitions et terminologie : - Système Qualité : ensemble de l'organisation, des procédures,
des processus, et des moyens
nécessaires pour mettre en oeuvre le management de la qualité.
- Management de la qualité : ensemble des activités de la
fonction générale de management qui
déterminent la politique qualité, les objectifs et les
responsabilités, et les mettent en oeuvre par des moyens
tels que la planification de la qualité, la maîtrise de la
qualité, l'assurance de la qualité et l'amélioration de la
qualité dans le cadre du système qualité.
- Politique qualité : orientations et objectifs généraux d'un
organisme concernant la qualité, tels qu'ils sont
exprimés formellement par la direction au plus haut niveau.
- Revue de Direction : évaluation formalisée, effectuée par la
direction au plus haut niveau, de l'état et de
l'adéquation du système qualité par rapport à la politique
qualité et à ses objectifs.
- Audit Qualité : examen méthodique et indépendant en vue de
déterminer si les activités et résultats
relatifs à la Qualité satisfont aux dispositions préétablies, et
si ces dispositions sont mises en oeuvre de
façon effective et sont aptes à atteindre les objectifs.
- Plan qualité : document énonçant les pratiques, les moyens et
la séquence des activités liées à la qualité
spécifique à un produit, projet ou contrat particulier.
- Non-conformité : non-satisfaction aux exigences spécifiées. Structure documentaire : Conformément à sa définition, le Manuel Qualité (MQ) a pour objet de
décrire les dispositions générales prises
par l'entreprise pour assurer la qualité de ses produits, services et
documents. Celui-ci décrit la structure
d'ensemble du système qualité. Le système qualité est composé : - d'un Manuel Qualité,
- d'un ensemble de procédures (Voir "liste des procédures"),
- de formulaires annexés aux procédures,
- des plans (sur système informatique : DAO),
- des dossiers et/ou Plans Qualité (dans lesquels est décrite la
réalisation du produit).
- des documents techniques de référence (recueil),
- des documents externes (normes utiles, documents du client...)
- d'une gestion commerciale informatisée,
- d'un système d'archivage et de sauvegarde, Il intègre aussi les moyens décrits dans le chapitre précédent (M01). 2.2. Procédures du système qualité Des procédures s'appliquent à l'ensemble des commandes et contrats
concernant l'étude, la fabrication et la
commercialisation d'ensembles mécaniques et/ou électriques. La
création des procédures a demandé une large
contribution du personnel. Celles-ci sont revues périodiquement pour
être en adéquation avec la Norme qualité de
référence et la politique qualité de l'entreprise. Les audits, les réunions qualité, les revues de direction et le
traitement des non-conformités permettent : - de vérifier la compatibilité des processus, des procédures, des
contrôles, des essais et de la
documentation,
- de s'assurer que le système informatique est intégré au système
qualité, (un manuel explique son
fonctionnement). La structure documentaire définit à quel niveau
intervient l'informatique.
- de vérifier la cohérence entre ce qu'il se passe dans les faits
et les exigences (normatives et de
l'entreprise),
- de mettre en évidence le manque de détails d'une procédure :
soit la procédure est modifiée, soit une
autre procédure est créée. Un système de communication en interne permet d'examiner et de
répondre à toutes les propositions
d'amélioration. 2.3. Planification de la qualité Lorsque cela est nécessaire, un plan qualité est créé pour assurer les
spécificités d'un produit ou d'un contrat. Sa
création et sa gestion sont gérées par des procédures liées au
chapitre "revue de contrat" (M03). Un plan qualité
peut être associé à d'autres documents suivant les cas, il est
complémentaire d'un dossier d'affaire "normal". La planification de la qualité concernant le système qualité
s'effectue à l'aide des actions correctives et préventives
(voir chapitre M14). MANUEL QUALITE : CHAPITRE M03 "REVUE DE CONTRAT" : révision chapitre 05 Rédaction : Lair D. - Vérification : Befort F. et Saussac
G. - Approbation : Saussac J.L. 3. REVUE DE CONTRAT Objet : Définir les exigences du client dans le but de fournir le
produit adapté. Champ d'application : Tous les devis et toutes les commandes clients y
compris les Plans Qualité. Responsabilités : Le commercial est responsable des devis et des
contrats (commandes) qu'il a passé avec les
clients. Références: - Voir Procédure " Organisation commerciale " référence : P0301
- Voir Procédure " Plan Qualité " référence : P0302
- Voir Procédure " Groupe planning " référence : P0303 3.1. Généralités Il appartient au commercial de : - comprendre, définir, spécifier et documenter les exigences des
clients,
- vérifier si les points techniques soumis à une réglementation
(norme) sont contractuels,
- établir ou faire établir des avant-projets si nécessaire,
- accuser réception au moyen des documents du client (éventuels)
et en créant nos propres accusés de
réception. Un Plan Qualité est créé par le commercial si la complexité du dossier
exige des conditions particulières (par
rapport au produit ou au système qualité). Le RQ participe à
l'élaboration du plan qualité dans la mesure où
celui-