mise en place de la commission minicipale des ... - Ville de Boulazac
IV.2) MODALITES D'EXAMEN DES CANDIDATURES. Les candidatures seront
examinées au regard ... Les travaux d'embellissement proposés et de mise aux
normes en matière hygiénique et alimentaire (HACCP), le cas échéant, pour
améliorer le service de restauration offert aux usagers ;. - La proposition de
redevance ...