ECE/TRANS/WP.15/AC.1/ - unece

| |Nations Unies |ECE/TRANS/WP.15/AC.1/138 |
|[pic] |Conseil économique et social |Distr. générale |
| | |7 mai 2015 |
| | |Français |
| | |Original: français et|
| | |anglais |
Commission économique pour l'Europe Comité des transports intérieurs Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses Réunion commune de la Commission d'experts
du RID et du Groupe de travail des transports
de marchandises dangereuses Rapport de la Réunion commune de la Commission d'experts du RID et
du Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses sur sa
session de printemps 2014[1]
tenue à Berne du 23 au 27 mars 2015
Table des matières
Paragraphes Page I. Participation 1-3 4 II. Adoption de l'ordre du jour (point 1 de l'ordre du jour) 4
4 III. Citernes (point 2 de l'ordre du jour) 5-11 4 Rapport du Groupe de travail sur les citernes 6-11 6 IV. Normes (point 3 de l'ordre du jour) 12-21 6 A. Travaux du CEN 12-13 6 B. Rapport du Groupe de travail sur les normes 14-21 7 V. Interprétation du RID/ADR/ADN (point 4 de l'ordre du jour)
22-31 8 A. Interprétation du 1.1.3.3 c), engins mobiles non routiers
et leur équipement 22 8 B. Différences linguistiques pour le texte du 1.1.3.3 c)
23 8 C. Epreuve de pression hydraulique pour bouteilles à gaz
24 8 D. Exemptions relatives aux gaz 25-29 9 1. Interprétation des applications respectives des
paragraphes 1.1.3.1 (b)
et 1.1.3.2 (c) 25 9 2. Exemption des lampes contenant des gaz des groupes A
et O
à une pression ne dépassant pas 200 kPa (2 bar)
26-29 9 E. Interprétation du 7.5.2.1 (interdictions de chargement en
commun
dans le cas des explosifs) 30 9 F. Chargeur et déchargeur 31 9 VI. Propositions d'amendements au RID/ADR/ADN (point 5 de l'ordre
du jour) 32-47 10 A. Questions en suspens 32-42 10 1. Marques sur les colis, apposition d'étiquettes de
taille réduite
sur les bouteilles à GPL 32 10 2. Amendements aux dispositions de la section 1.8.3
33-34 10 3. Possibilité d'utilisation de procédures
électroniques
pour l'examen des conseillers à la sécurité 35
10 4. Transport d'animaux vivants 36-37 11 5. Agrément des emballages pour matières infectieuses
38-39 11 6. Transport d'équipements électriques ou électroniques
au rebut 40-41 11 7. Mise à jour de références aux instruments de l'Union
européenne
(matières toxiques, matières corrosives et matières
dangereuses
pour l'environnement) 42 11 B. Nouvelles propositions 43-47 12 Transport de récipients à pression agréés par le
Département des transports
des Etats-Unis d'Amérique (DOT) 43-47 12 VII. Rapports des groupes de travail informels (point 6 de l'ordre
du jour) 48-58 13 A. Groupe de travail informel sur la télématique 48-
52 13 B. Groupe de travail sur les méthodes alternatives relatives
à l'inspection
périodique des bouteilles rechargeables transportables
53-54 14 C. Groupe de travail informel sur les «Dispositions
relatives à l'équipement
des citernes et récipients à pression» 55 14 D. Groupe de travail informel sur l'agrément transfrontières
des citernes
selon la pratique des Etats membres de l'Union
européenne.
Possibilité d'extension du champ d'application de la TPED
56-58 14 VIII. Accidents et management de risque (point 7 de l'ordre du
jour) 59-60 14 IX. Travaux futurs (point 8 de l'ordre du jour) 61-62 15 A. Débat sur la nécessité d'adopter une approche harmonisée
concernant les consignes écrites 61 15 B. Dates de la prochaine session 62 15 X. Questions diverses (point 9 de l'ordre du jour) 63-66
15 A. Demande de statut consultatif 63 15 B. Hommages à M. J. M. Hart, M. P. Huurdeman et M. M.
Bogaert 64-65 16 C. Corrections aux versions 2015 du RID/ADR/ADN 66 16 XI. Adoption du rapport (point 10 de l'ordre du jour) 67
16 Annexes I. Rapport du Groupe de travail sur les citernes[2] 17 II. Projet d'amendements au RID, à l'ADR et à l'ADN pour entrée
en vigueur
le 1er janvier 2017 18 III. Corrections aux versions 2015 du RID/ADR/ADN 26 Rapport
I. Participation 1. La Réunion commune de la Commission d'experts du RID et du Groupe de
travail des transports de marchandises dangereuses de la CEE-ONU s'est
tenue à Berne du 23 au 27 mars 2015 sous la présidence de M. C. Pfauvadel
(France) et la vice-présidence de M. H. Rein (Allemagne). 2. Conformément à l'article 1 a) du Règlement intérieur de la
Réunion commune, (ECE/TRANS/WP.15/AC.1/112/Add.2), les
représentants des pays suivants ont participé de plein droit à la
session: Allemagne, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Croatie,
Danemark, Espagne, Etats-Unis d'Amérique, Fédération de Russie,
Finlande, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Norvège,
Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-
Uni, Slovaquie, Suède et Suisse. 3. Conformément à l'article 1, paragraphes b), c) et d) du
Règlement intérieur, étaient représentées à titre consultatif: a) L'Afrique du Sud; b) L'Union européenne et l'Organisation pour la Coopération
des Chemins de Fer (OSJD); c) Les organisations internationales non-gouvernementales
suivantes: l'Association européenne des conseillers à la
sécurité (EASA), l'Association européenne des gaz industriels
(EIGA), l'Association européenne des gaz de pétrole liquéfiés
(AEGPL), le Comité de liaison de la construction de
carosseries et de remorques (CLCCR), le Comité européen de
normalisation (CEN); le Conseil européen de l'industrie
chimique (CEFIC), la Conférence européenne des négociants en
carburant et combustibles (CENCC), European Metal Packaging
(EMPAC), International Dangerous Goods and Containers
Association (IDGCA), International Tank Container Organisation
(ITCO), l'Union internationale des chemins de fer (UIC),
l'Union internationale des propriétaires de wagons
particuliers (UIP) et l'Union internationale des transports
routiers (IRU).
II. Adoption de l'ordre du jour (point 1 de l'ordre du jour) Document: ECE/TRANS/WP.15/AC.1/137 et Add.1 Documents informels: INF.1, INF.2/Rev.1, et INF.3 (Secrétariat) 4. La Réunion commune a adopté l'ordre du jour proposé par le
secrétariat dans les documents ECE/TRANS/WP.15/AC.1/137 et additif
1 (lettre A 81-02/502.2015 de l'OTIF) tels que mis à jour par les
documents informels INF.1 et INF.2/Rev.1.
III. Citernes (point 2 de l'ordre du jour) Documents: ECE/TRANS/WP.15/AC.1/134 et Add.1 (Rapports de la
Réunion commune et de son Groupe de travail sur
les citernes à leurs sessions de printemps 2014)
ECE/TRANS/WP.15/AC.1/136 et Add.1 (Rapports de la Réunion
commune et de son Groupe de travail sur les
citernes à leurs sessions d'automne 2014)
ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2014/13 (Proposition
d'amendements aux dispositions spéciales TU21 et
TU16 du chapitre 4.3 du RID/ADR pour les aligner
sur les prescriptions de l'annexe 2 du SMGS)
ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2015/3 (Secrétariat de
l'OTIF) (4.3.2.2 - Degré de remplissage)
ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2015/8 (France) (Epaisseur
des citernes de capacité inférieure à 5 000
litres construites en acier inoxydable austéno-
ferritique)
ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2015/10 (Pays-Bas)
(Réservoirs en alliage d'aluminium avec
revêtement protecteur)
ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2015/16 (France) (Contrôle
périodique des citernes munies d'un revêtement
intérieur)