1.0 Introduction au Manuel Maître de Gestion ... - World Bank Group

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PROGRAMME PLURINATIONAL DE LUTTE CONTRE LE VIH/SIDA EN AFRIQUE
CONSEILS DE PRÉPARATION D'UN MANUEL DE GESTION FINANCIÈRE PROPRE À UN
PROJET PPS DEUXIÈME VERSION (Mars 2003)
[pic] DEUXIÈME VERSION PROGRAMME PLURINATIONAL DE LUTTE CONTRE LE VIH/SIDA EN AFRIQUE CONSEILS DE PRÉPARATION D'UN MANUEL
DE GESTION FINANCIÈRE PROPRE À UN PROJET PPS
Table des Matières Introduction au Manuel Maître de Gestion Financière
1. Objectifs et Contenu du Manuel Maître
2. Qu'est-ce que la Gestion Financière de Projet et Pourquoi est-
elle importante ?
3. Mise à jour du Manuel Maître
4. Résumé des Principales Conclusions et Recommandations 1. Structure du Projet et du SNS 2. Structure du Projet
2.2 Structure et Formation du CNS/SNS
2.3 Sous-traitance ou Délocalisation des Fonctions de Gestion
Financière 3.0 Contrôle Interne et Systèmes de Contrôle Interne 3.1 Le Système d'Information
3.2 Les procédures de Contrôle
3.3 L'Environnement de Contrôle
3.4 Limites du Contrôle 3.5 Liste de Vérification du Contrôle Interne du Projet 4.0 Critères d'Admission de la Banque Mondiale et Rapport de la
Surveillance Financière 4.1 Rapports de Surveillance Financière
4.2 Format et Fréquence des Rapports de Surveillance Financière 4.3 Procédures de Surveillance Efficaces
4. Arrangements Transitionnels
5. Rapports Financiers des Organisations de Catégorie B et
Catégorie C 5.0 Procédures de Versements 5.1 Catégories de Paiements et de Dépenses
5.2 Versements aux Organisations de Catégorie A pour les Activités
Financées par la Banque Mondiale 5.3 Versements - Des organisations de Catégorie A à des
Organisations de Catégorie B
5.4 Versements - Des organisations de Catégorie A et de Catégorie B
à des Organisations de Catégorie C 6.0 Principales Politiques de Comptabilité et de Réalisation de Rapports 6.1 Objectifs du Système de Comptabilité et de Réalisation de
Rapports 6.2 Politique de Comptabilité - Comptabilité de Caisse ou
d'Engagements
6.3 Politique Comptable pour Immobilisations et Amortissements et
Stocks 6.4 Principales Politiques de Gestion Financière
7.0 Système de Gestion Financière, Système Informatique et Plan Comptable
1. Système Manuel Versus Système Informatisé
7.2 Systèmes Informatisés et Logiciels de Comptabilité
7.3 Traitement des Transactions
7.4 Sécurité du Système
7.5 Plan Comptable
7.6 Manuel Comptable 8.0 Considérations Financières pour des Projets à Base Communautaire
Solides 1. Budgétisation du Projet
2. Mouvement de Fonds
8.3 Sélection du Canal
8.4 Accords de Financement
8.5 Estimation du Sous-Projet
8.6 Contributions des Organisations de Catégorie A ou du CNS/SNS
8.7 Contributions Communautaires
8.8 Autres Sujets Associés à la Gestion des Sous-Projets à Base
Communautaire 9.0 Audits Internes et Externes
9.1 Audits Internes et Réalisations d'Audits Internes
2. Audits Externes et Auditeurs Externes CONSEILS DE PRÉPARATION D'UN MANUEL
DE GESTION FINANCIÈRE PROPRE À UN PROJET PPS
Liste des Annexes
Annexe 1A Questionnaire d'auto-évaluation de la gestion financière pour
les Organisations de Catégorie A
Annexe 1B Questionnaire d'auto-évaluation de la gestion financière pour
les Organisations de Catégorie B
Annexe 2 Exemples de termes de référence pour le recrutement de sous-
traitants destinés à remplir les postes de gestion financière
des CNS/SNS
Annexe 3 Exemples de termes de référence pour l'Agence de Gestion
Financière
Annexe 4 Exemples de Procédures de Contrôle Interne
Annexe 5 Liste de Vérification du Contrôle Interne du Projet Annexe 6 Exemples de Rapports de Surveillance Financière Annexe 7 Documents de Réalisation de Rapports des Organisations de
Catégorie B et Catégorie C
Annexe 8 Rapprochement du compte bancaire du projet
Annexe 9 Exemple d'état financier et de bilan
Annexe 10 Principaux éléments des états financiers
Annexe 11 Liste de vérification pour évaluer le Logiciel du Projet
Annexe 12 Exemples de descriptions des transactions et documents
d'entrées correspondants
Annexe 13 Notes pour la Mise au Point du Plan Comptable du Programme PPS
Annexe 14 Sujets à aborder dans les accords de financement communautaires
Annexe 15 Feuille de Travail des Contributions Communautaires
Annexe 16 Principaux points à prendre en considération pour réduire les
risques liés aux sous-projets
Annexe 17 Synthèse des normes de pratique professionnelle des audits
internes
Annexe 18 Différentes phases des audits opérationnels
Annexe 19 Déclaration de politique générale de la Banque Mondiale OP/BP
10.02
Annexe 20 Termes de référence pour la révision des arrangements
gouvernementaux en matière de comptabilité et d'audits
Annexe 21 Directives pour la préparation des termes de référence de
l'auditeur
Annexe 22 Exemples de termes de référence pour l'audit des états
financiers du projet
Annexe 23 Exemple de lettre de contrôle de l'auditeur
Annexe 24 Questionnaire d'évaluation des auditeurs privés
Annexe 25 Exemples de lettres d'embauches d'auditeurs
Annexe 26 Exemple de rapport d'audit inconditionnel
Sources de données et références Conseil National de Contrôle du SIDA du Kenya, Manuel de Systèmes de
Gestion Financière, 6 février 2002 Conseil National de Contrôle du SIDA du Kenya, Manuel de Procédures de
Gestion Financière, Septembre 2002 Manuel de Rapport de Comptabilité et d'Audit Financier, Première Édition,
Division Centrale et Opérationnelle, La Banque Mondiale, Janvier 1995 Préparation et Mise en Place des Programmes PPS VIH/SIDA en Afrique,
Deuxième Version, 3 mai 2002 Rapports de Surveillance Financière : Directives pour les Employés,
Politiques Opérationnelles et Services Nationaux de la Banque Mondiale, 30
novembre 2001 Manuel de Versements, La Banque Mondiale, 1992 Évaluation des Arrangements de la Gestion Financière des Projets Financés
par la Banque Mondiale : Directives pour les Employés, Bureau du Secteur de
la Gestion Financière de la Banque Mondiale, 30 juin 2001 Kit d'Outils d'Évaluation de la Gestion Financière (Version Provisoire),
Bureau du Secteur de la Gestion Financière, 20 novembre 2000 Évaluation de la Responsabilité Financière du Pays, Département des Prêts
de la Banque Mondiale, 17 décembre 1999 Évaluation de la Responsabilité Financière du Pays : Directives pour les
Employés, Département des Prêts de la Banque Mondiale, 28 septembre 2000 Manuel Opérationnel de la Banque Mondiale - Politiques Opérationnelles
OP10.02 et BP 10.02 Manuel de Gestion Financière du Projet, Version Provisoire d'Exposition,
Département des Prêts, Banque Mondiale, février 1999 Gestion Fiduciaire pour les Projets de Développement Menés par la
Communauté, Guide de Référence Intérimaire Programme Multisecteurs de Lutte contre le SIDA : Manuel de Gestion
Financière, Version Provisoire HHC, 23 avril 2002 Programme Multisecteurs de lutte contre le SIDA : Manuel de Gestion
Financière : Politiques et Procédures Comptables, 29 avril 2002 Réalisations d'Audits Modernes - Cinquième Édition, Gurdarshan S. Gill,
Graham Cosserat, Philomena Leung, Paul Coram, John Wiley and Sons Inc, 1999 Théorie et Pratique des Audits en Australie - Quatrième Édition- F A Gul, H
Y Teoh, B H Andrew, P. Schelluch, Thomas Nelson Australie 1996 Secrétariats Nationaux de Lutte contre le SIDA, Kenya et Éthiopie Consortium des ONG de lutte contre le SIDA au Kenya DEUXIÈME VERSION
PROGRAMME PLURINATIONAL DE LUTTE CONTRE LE VIH/SIDA EN AFRIQUE CONSEILS DE PRÉPARATION D'UN MANUEL DE GESTION FINANCIÈRE PROPRE À UN
PROJET PPS 1.0 Introduction au Manuel Maître de Gestion Financière 1.1 Objectifs et Contenu du Manuel Maître Ce manuel maître fournit des grandes directives pour le développement
et le maintien d'un système de gestion financière pour les programmes PPS
financés en tout ou partie par la Banque Mondiale. Les principes et thèmes
soulignés ici ont été préparés spécifiquement en correspondance avec les
exigences de la Banque Mondiale relativesd à la nature fiduciaire et à la
mise en place du projet. Il n'en reste pas moins qu'un grand nombre des
sujets abordés dans ce manuel maître sont communs à d'autres projets
financés par les gouvernements et d'autres institutions financières
internationales. Le manuel maître est destiné : i) Aux unités de coordination et facilitation des programmes
nationaux PPS, particulièrement les équipes directionnelles et
financières ;
ii) Aux équipes de gestion de la mise en place du secteur public et
des sociétés civiles, des organisations nationales aux
organisations communautaires locales ;
iii) Aux représentants des institutions donatrices finançant les
projets VIH/SIDA, particulièrements ceux intervenant