marché public de maîtrise d'oeuvre - Ordre des architectes

MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'?UVRE
Domaine Infrastructures
Partie 3 - CCTP / Cahier des Clauses
Techniques Particulières
Contenu des éléments de mission
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|Opération | |
|Maître d'ouvrage | |
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SOMMAIRE Chapitre : Page TP.1 - PRESENTATION DE L'OBJET DU MARCHE 3 1.1 Maître de l'ouvrage 3
1.2 Objet du marché 3 TP.2 - CONTENU DES ELEMENTS DE MISSION 4 2.1 Mission «témoin 4
2.1.1 Etudes d'Avant-Projet (AVP) 4
2.1.2 Etudes de Projet (PRO) 5
2.1.3 Passation du ou des contrats de travaux (ACT) 7
2.1.4 Examen de la conformité au projet des études d'exécution (VISA)
8
2.1.5 Etudes d'Exécution (EXE) 8
2.1.6 Direction de l'exécution (DET) 9
2.1.7 Assistance au maître de l'ouvrage lors des opérations de
réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement
(AOR) 11 2.2 Autres missions de maîtrise d'?uvre 12
2.2.1 Etudes Préliminaires (EP) 12
2.2.2 Etudes de Diagnostic (DIAG) 13
2.2.3 Ordonnancement, coordination et pilotage du chantier (OPC) 13
2.2.4 Autres missions complémentaires de maitrise d'?uvre 14
2.2.5 Missions Complémentaires d'Assistance 14
Légende :
= A compléter par la maîtrise d'ouvrage
| |PRESENTATION DE L'OBJET DU MARCHE |
1 Maître de l'ouvrage
|Maître d'ouvrage | |
|Adresse | |
| |CP Ville |
|Mandataire |Nom |
|Adresse | |
| |CP Ville |
|Personne habilitée à | |
|signer le marché | |
|Adresse | |
| |CP Ville|
|Conducteur d'opération |Nom : |
|Adresse | |
| |CP Ville | 3 Objet du marché
|Opération | | Le maître d'ouvrage envisage, conformément au programme et à l'enveloppe
prévisionnelle ci-annexés, une opération ayant pour objet la réalisation de
l'ouvrage :
|Description sommaire| |
|de l'opération | | Le contenu des éléments de mission est conforme aux dispositions de
l'annexe III de l'arrêté du 21 décembre 1993 précisant les modalités
techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'?uvre confiés
par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé.
| |CONTENU DES ELEMENTS DE MISSION |
4 Mission «témoin
| |
|Elément de mission témoin : |
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|U:\Contrat Guide\Guide\Version 1\\Contrat guide-guide utilisation.docm" c3137 |
|\* MERGEFORMAT ? Etudes d'avant-projet (AVP) |
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|U:\Contrat Guide\Guide\Version 1\\Contrat guide-guide utilisation.docm" c3138 |
|\* MERGEFORMAT ? Etudes de projet (PRO) |
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|U:\Contrat Guide\Guide\Version 1\\Contrat guide-guide utilisation.docm" c3139 |
|\* MERGEFORMAT ? Assistance Contrat de Travaux (ACT) : |
|Comprenant les deux phases : |
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|Dossier consultation des entreprises (DCE) |
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|Phase d'analyse des offres |
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|U:\Contrat Guide\Guide\Version 1\\Contrat guide-guide utilisation.docm" c3140 |
|\* MERGEFORMAT [pic] |
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|U:\Contrat Guide\Guide\Version 1\\Contrat guide-guide utilisation.docm" c3141 |
|\* MERGEFORMAT [pic] |
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|U:\Contrat Guide\Guide\Version 1\\Contrat guide-guide utilisation.docm" c3141 |
|\* MERGEFORMAT [pic] |
|limitée à U:\Contrat Guide\Guide\Version 1\\Contrat guide-guide |
|utilisation.docm" c3143 \* MERGEFORMAT ......et VISA des documents et études |
|d'exécution fournis par l'entreprise |
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|U:\Contrat Guide\Guide\Version 1\\Contrat guide-guide utilisation.docm" c3213 |
|\* MERGEFORMAT [pic] |
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|U:\Contrat Guide\Guide\Version 1\\Contrat guide-guide utilisation.docm" c3144 |
|\* MERGEFORMAT ? Direction d'exécution des contrats de travaux (DET) |
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|U:\Contrat Guide\Guide\Version 1\\Contrat guide-guide utilisation.docm" c3145 |
|\* MERGEFORMAT ? Assistance aux opérations de réception (AOR) |
| | Les articles 2.1.1 à 2.1.7 trouvent à s'appliquer en fonction des choix
déterminés dans le tableau ci-dessus.
1 Etudes d'Avant-Projet (AVP)
Les études d'avant-projet, fondées sur la solution retenue et le programme
précisé à l'issue des études préliminaires ou de diagnostic approuvées par
le maître de l'ouvrage, ont pour objet de : < confirmer la faisabilité de la solution retenue compte tenu des
études et reconnaissances complémentaires et en particulier de
celles du sous-sol éventuellement effectuées ;
< préciser la solution retenue, déterminer ses principales
caractéristiques, la répartition des ouvrages et leurs liaisons,
contrôler les relations fonctionnelles de tous les éléments majeurs
du programme ;
< proposer une implantation topographique des principaux ouvrages ;
< vérifier la compatibilité de la solution retenue avec les
contraintes du programme et du site ainsi qu'avec les différentes
réglementations, notamment celles relatives à l'hygiène et à la
sécurité ;
< apprécier, le cas échéant, la volumétrie, l'aspect extérieur des
ouvrages, et les aménagements paysagers ainsi que les ouvrages
annexes à envisager ;
< proposer, le cas échéant, une décomposition en tranches de
réalisation, signaler les aléas de réalisation normalement
prévisibles, notamment en ce qui concerne le sous-sol et les réseaux
souterrains, et préciser la durée de cette réalisation ;
< permettre au maître de l'ouvrage de prendre ou de confirmer la
décision de réaliser le projet, d'en arrêter définitivement le
programme ainsi que certains choix d'équipements en fonction des
coûts d'investissement, d'exploitation et de maintenance, d'en fixer
les phases de réalisation et de déterminer les moyens nécessaires,
notamment financiers ;
< établir l'estimation du coût prévisionnel des travaux, en
distinguant les dépenses par partie de l'ouvrage et nature de
travaux, et en indiquant l'incertitude qui y est attachée compte-
tenu des bases d'estimation utilisées ;
< permettre l'établissement du forfait de rémunération dans les
conditions prévues par le contrat de maîtrise d'?uvre.
Les études d'avant-projet comprennent également l'établissement des
dossiers à déposer, le cas échéant, en vue de l'obtention du permis de
construire et autres autorisations administratives nécessaires et qui
relèvent de la compétence de la maîtrise d'?uvre, ainsi que l'assistance du
maître de l'ouvrage au cours de leur instruction.
|( Liste indicative des documents à remettre au maître de l'ouvrage : |
|(la liste proposée ci-dessous constitue dans la plupart des cas les documents à|
|fournir. Elle devra être adaptée voire complétée pour chaque opération.) |
| |
|NB : le nombre d'exemplaires est précisé au ch