C. Co-traitement des déchets dangereux en ... - Basel Convention

nations unies |[pic] |BC | |
| | |UNEP/CHW.10/6/Add.3/Rev.|
| | |1 |
|[pic] |Distr. : générale |
| |11 novembre 2011 |
| |Français |
| |Original : anglais |
Conférence des Parties à la Convention de Bâle
sur le contrôle des mouvements transfrontières
de déchets dangereux et de leur élimination
Dixième réunion
Cartagena (Colombie), 17-21 octobre 2011
Point 3 b) i) de l'ordre du jour provisoire( Questions relatives à l'application de la Convention :
questions scientifiques et techniques : directives techniques
Directives techniques Note du Secrétariat Additif
Directives techniques sur le co-traitement écologiquement rationnel des
déchets dangereux dans les fours à ciment À sa dixième réunion, la Conférence des Parties a adopté, après
amendement, les directives techniques sur le co-traitement
écologiquement rationnel des déchets dangereux dans les fours à
ciment sur base du projet figurant dans le document
UNEP/CHW.10/6/Add.3, préparé par le Gouvernement chilien. Le texte
de la version finale des directives techniques se trouve dans
l'annexe au présent document.
Annexe Directives techniques sur le co-traitement écologiquement rationnel des
déchets dangereux dans les fours à ciment
Version finale révisée (31 octobre 2011)
Table des matières I. Introduction 10
A. Portée 10
B. Présentation générale de la fabrication de ciment 10
D. Co-traitement des déchets dangereux en cimenterie 11 II. Dispositions générales de la Convention de Bâle et organes et
instruments internationaux 14
A. Dispositions générales de la Convention de Bâle 14
B. Considérations générales en matière de gestion écologiquement
rationnelle 14
1. Convention de Bâle 14
2. Convention de Stockholm 16
3. Organisation de coopération et de développement économiques 16 III. Orientations générales sur le co-traitement écologiquement rationnel
dans les fours à ciment 16
A. Principes du co-traitement en cimenterie 16
B. Éléments à prendre en considération lors du choix de déchets pour
le co-traitement 18
1. Déchets dangereux se prêtant au co-traitement en cimenterie 18
2. Récupération ou élimination sans co-traitement de déchets
dans les fours à ciment 21
3. Rendement de destruction des substances organiques dangereuses 24
C. Assurance qualité/contrôle qualité 25
D. Santé et sécurité 26
1. Analyse des dangers 26
2. Accès et prévention des risques 26
3. Équipements de protection individuelle 27
4. Formation 27
5. Suivi médical 27
6. Interventions en cas d'urgence 28
E. Communications et participation des parties prenantes 28 IV. Acceptation des déchets et prétraitements écologiquement rationnels
29
A. Introduction 29
B. Acceptation des déchets 29
1. Pré-acceptation 30
2. Acceptation sur le site 30
3. Déchets non conformes 33
4. Système de traçage sur le site 33
C. Entreposage et manutention des déchets 34
1. Considérations afférentes à la conception 34
2. Considérations opérationnelles 35
D. Pré-traitement des déchets 36
1. Considérations conceptuelles 37
2. Considérations opérationnelles 37
E. Fermeture et déclassement des installations de pré-traitement 37
F. Autres aspects environnementaux 38
1. Composés organiques volatils, odeurs et poussières 38
2. Fûts et métaux ferreux 38
3. Eau usée 38
G. Surveillance et communication des émissions 39 V. Co-traitement écologiquement rationnel des déchets dangereux dans les
fours à ciment 39
A. Introduction 39
B. Exigences opérationnelles 40
1. Choix des points d'alimentation 40
2. Contrôle du fonctionnement du four 42
C. Aspects environnementaux 43
1. Émissions atmosphériques 43
2. Poussières des fours et des bypass 44
3. Émissions dans l'eau 45
4. Contrôle des produits finis 45
D. Surveillance 46
1. Surveillance du procédé 47
2. Surveillance des émissions 47
3. Surveillance de l'environnement 48
4. Dispositions relatives à l'établissement des rapports 48 VI. Références 49 Annexes Annexe I : Compilation des résultats des vérifications des
performances et des essais d'incinération
dans des fours à ciment (Kare Helge Karstensen,
communication personnelle, 6 novembre 2009) 54 Annexe II : Sources d'émissions atmosphériques 59 Glossaire Bypass pour alcalis : conduite située entre l'entrée du four côté
matière et la tour de préchauffage. Une partie des gaz d'exhaure
du four sont extraits par ce bypass et refroidis rapidement par de
l'air ou de l'eau afin d'éviter une accumulation excessive
d'alcalis, de chlorure et de soufre sur le cru. On l'appelle aussi
« bypass des gaz d'exhaure du four ». Calcination : élimination ou perte induite thermiquement de
composés volatils liés chimiquement autres que l'eau. Dans la
fabrication du ciment, renvoie à la décomposition thermique de la
calcite (carbonate de calcium) et d'autres minéraux de carbonate
qui donne un oxyde métallique (principalement le CaO) et du
dioxyde de carbone. Ciment : matériau inorganique finement moulu qui, mélangé à de
l'eau, forme une pâte qui prend et durcit par des réactions et des
processus d'hydratation et qui, après durcissement, conserve sa
résistance et sa stabilité sous l'eau. Clinkérisation : formation thermochimique des minéraux du clinker,
en particulier réactions se produisant au-dessus d'environ 1 300°
C; désigne aussi la zone du four où elle se produit. Elle est
également appelée « cuisson ». Combustibles de remplacement : déchets à contenu énergétique
récupérable utilisés comme combustibles dans un four à ciment en
remplacement d'une partie des combustibles fossiles classiques
comme le charbon. Ils sont aussi appelés notamment « combustibles
secondaires », « combustibles de substitution » ou « combustibles
tirés de déchets ». Combustibles et matières premières de remplacement (AFR) : apports
provenant de flux de déchets qui fournissent de l'énergie et/ou
des matières premières pour la production de clinker. Co-traitement : utilisation de matières résiduaires appropriées
dans les procédés de fabrication aux fins de la récupération
d'énergie et/ou de ressources ainsi que de la réduction de
l'utilisation de combustibles et/ou de matières premières
classiques qui en résulte par substitution. Essai d'incinération : test de contrôle des émissions effectué en vue de
démontrer le respect des normes de performance concernant le rendement
d'élimination par destruction (RED) et le rendement de destruction (RD)
ainsi que des limites d'émissions réglementaires; sert de base pour
l'établissement des limites d'exploitation admissibles. Essai de contrôle des émissions : prélèvement manuel
d'échantillons de gaz de cheminée, suivi de leur analyse chimique
en vue de déterminer les concentrations de polluants. Four rotatif : four composé d'un long tube rotatif en acier légèrement
incliné qui est garni de briques réfractaires. Il est alimenté en matières
premières à sa partie supérieure et est chauffé par flammes à partir
essentiellement de sa partie inférieure, d'où sort le produit (clinker). Four vertical : four vertical, cylindrique ou à cheminée chauffé par le bas
qui est alimenté par lots ou en continu par un mélange particulier de
combustibles et de matières premières. Fondé sur un procédé faisant appel à
une farine noire, qui ne permet pas d'utiliser des combustibles de
remplacement, il est généralement considéré comme dépassé pour la
fabrication du ciment. Four : dispositif servant à fabriquer le clinker dans une
cimenterie. Sauf indication contraire, on pourra supposer que ce
terme renvoie à un four rotatif. Granulats : matériaux particulaires utilisés en construction comme
le sable, le gravier ainsi que la pierre et le laitier concassés. Installation de coïncinération : aux termes de la
Directive 2000/76/CE du Parlement européen et du Conseil, toute
installation fixe ou mobile dont l'objectif essentiel est de
produire de l'énergie ou des produits matériels et qui utilise des
déchets comme combustible habituel ou d'appoint, ou dans laquelle
les déchets sont soumis à un traitement thermique en vue de leur
élimination. Si la coïncinération a lieu de telle manière que
l'objectif essentiel de l'installation n'est pas de produire de
l'énergie ou des produits matériels, mais plutôt d'appliquer aux
déchets un traitement thermique, l'installation doit être
considérée comme une installation d'incinération. Ligne de production de clinker : partie de la cimenterie où l'on
fabrique le clinker; comprend le four proprement dit, les
préchauffeurs et précalcinateurs éventuels ainsi que le
refroidisseur de clinker. Matières premières de remplacement : matières résiduaires
contenant des minéraux utilisables comme le calcium, la silice,
l'alumine et le fer, qui peuvent être utilisées dans le four en
remplacement de m