sur l'ISO 9001:2008 - norme iso 9001-2008 management de la qualité

Forum aux questions (FAQ) sur l'ISO 9001:2008
Cette liste des questions les plus fréquentes (FAQ) a été préparée par
l'ISO/TC 176/SC 2 en soutien à la publication d'ISO 9001:2008 et à la
révision d'ISO 9004. Les contributions d'experts et d'utilisateurs des
normes ISO 9000 ont été exprimées lors de séminaires et d'exposés donnés
dans le monde.
Cette liste sera revue et actualisée régulièrement pour en maintenir
l'exactitude et y inclure de nouvelles questions si besoin est. Elle
devrait également constituer une bonne source d'information pour les
nouveaux utilisateurs des normes.
Pour la dernière version des FAQ, il convient de se reporter au site Web en
accès libre www.iso.org/tc176/sc2. 1. Qu'est-ce que l'ISO? L'Organisation internationale de normalisation (ISO), fondée en 1947, est
une association constituée actuellement de 157 organismes nationaux de
normalisation, qui représentent chacun leur pays. L'ISO s'appuie sur un
système de comités techniques, de sous-comités et de groupes de travail
pour élaborer des Normes internationales. L'ISO permet aussi à d'autres
organisations internationales qui élaborent des normes de participer à ses
travaux en les acceptant en qualité de membres en liaison. L'ISO travaille
conformément à un ensemble agréé de règles de procédure, les Directives
ISO/CEI, qui incluent également des exigences pour la présentation des
normes. 2. Que sont les organismes nationaux de normalisation, et qui représente
mon pays à l'ISO? Veuillez vous référez aux pages qui donne toutes les précisions sur les
organismes nationaux de normalisation, y compris leurs coordonnées. 3. Que sont les normes ISO 9000? Les normes ISO 9000 sont un ensemble de Normes internationales, de
Spécifications techniques, de Rapports techniques, de manuels et de
documents disponibles sur le Web, ensemble qui traite du management de la
qualité. Cet ensemble comprend environ 25 documents et des documents
nouveaux ou révisés sont développés en permanence.
(On notera que de nombreuses Normes internationales de la famille ISO 9000
sont publiées sous numérotation ISO 10000.) 4. Qui est responsable de l'élaboration des normes ISO 9000? Le Comité technique (TC) de l'ISO numéro 176 (ISO/TC 176) et ses sous-
comités sont responsables de l'élaboration de ces normes. Les travaux sont
effectués sur la base d'un «consensus» entre les qualiticiens et les
experts de l'industrie qui sont désignés par des organismes nationaux de
normalisation et qui représentent un large éventail de parties intéressées.
5. Où peut-on obtenir des exemplaires des normes? Vous pouvez acquérir des exemplaires des normes auprès de votre organisme
national de normalisation (voir la liste compète), ou directement auprès du
Secrétariat central de l'ISO par l'ISO Store ou en contactant le
département Markeging et Communication (sales@iso.org). De nombreux
organismes nationaux de normalisation disposent des normes dans la version
linguistique de leur pays. 6. Où peut-on obtenir des exemplaires des guides sur la série ISO 9000
ou d'autres documents ? Les modules du Dossier d'introduction et de soutien à la série ISO 9000:
. Guide sur ISO 9001:2008, paragraphe 1.2 «Périmètre d'application»
. Guide sur les exigences de documentation d'ISO 9001:2008
. Guide sur la terminologie utilisée dans ISO 9001 et ISO 9004
. Guide sur le concept et l'utilisation de l'approche processus pour les
systèmes de management
. Guide des «processus externalisés»
. Guide d'application pour l'ISO 9001:2008
ainsi que des précisions sur les principes de management de la qualité,
sont disponibles à l'adresse: www.iso.org/tc176/sc2.
Le document d'orientation du Groupe des pratiques d'audit ISO9000 est
disponible à l'adresse: www.iso.org/tc176/ISO9001AuditingPracticesGroup
Les «Interprétations» d'ISO 9001 approuvées par l'ISO/TC 176 sont
disponibles à l'adresse: www.tc176.org 7. Où peut-on obtenir des informations sur les normes ISO 9000? Il existe plusieurs sources d'information sur les normes ISO9000 relatives
aux systèmes de management de la qualité, notamment le site Web de l'ISO
(www.iso.org). Votre organisme national de normalisation devrait pouvoir
fournir des exemplaires des normes et les organismes de
certification/enregistrement fourniront des documents d'orientation sur les
dispositions en matière de certification. 8. Pourquoi les normes sont-elles révisées? Le processus officiel de l'ISO pour l'examen des normes:
. exige un examen continu pour s'assurer que les normes sont à jour. Le
processus doit être initié dans les trois ans suivant la publication
de la norme.
Les contributions des utilisateurs proviennent:
. d'une enquête mondiale par questionnaire auprès des utilisateurs;
. d'une étude de marché;
. de suggestions découlant du processus d'interprétation;
. des possibilités de compatibilité accrue avec ISO 14001;
. de la nécessité d'une plus grande clarté, d'une facilité
d'utilisation, et d'une traduction améliorée.
Tendances actuelles:
. Rester en phase avec les développements récents dans les pratiques en
matière de systèmes de management. 9. Qui est responsable de la révision des normes? Le processus de révision est de la responsabilité de comité technique de
l'ISO No 176, sous-comité No 2 (ISO/TC 176/SC 2) et il est mené sur la base
d'un «consensus» entre les qualiticiens et les experts de l'industrie qui
sont désignés par les comités membres de l'ISO et qui représentent toutes
les parties prenantes. 10. Quand les normes révisées seront-elles disponibles? La publication des normes révisées relatives aux systèmes de management de
la qualité (ISO 9000, 9001 et 9004) est prévue comme suit:
. ISO 9000:2005 est déjà publiée - aucune modification majeure attendue
pour 2009;
. il est prévu d'apporter de petites modifications à ISO 9001 (un
«amendement»), à publier en novembre 2008;
. des modifications plus significatives sont prévues pour ISO 9004 (une
«révision»), à publier mi-2009. 11. Combien la mise en application de la nouvelle norme va-t-elle
coûter? Un des objectifs de l'ISO/TC 176/SC 2 est de produire des normes qui
ramèneront au minimum les éventuels coûts potentiels lors d'une mise en
application en douceur. Les coûts supplémentaires peuvent être considérés
comme un investissement ayant une valeur ajoutée. Dans l'élaboration d'ISO
9001:2008, un facteur clé a été de limiter l'impact des modifications sur
les utilisateurs. 12. Où puis-je obtenir des informations sur les normes révisées? Consulter le Catalogue ISO qui contient des informations générales sur le
programme de révision. Votre organisme national de normalisation vous
donnera des informations supplémentaires et les organismes de
certification/enregistrement pourront vous donner en temps voulu des
indications sur les dispositions prises pour la transition. 13. A qui mon organisme peut-il s'adresser s'il a besoin d'une
clarification supplémentaire ou d'une interprétation de la norme ISO
9001:2008? Le point de départ de toute demande particulière d'interprétation devrait
être l'organisme national de normalisation du demandeur. Le Secrétariat
central de l'ISO et l'ISO/TC176/SC 2 ne peuvent accepter des demandes
d'interprétation des normes ISO 9000 provenant directement de particuliers.
L'ISO/TC 176 dispose d'un Groupe de travail qui n'accepte que les demandes
d'interprétation officielles des organismes nationaux de normalisation. Les
interprétations agréées sont données sur le site www.tc176.org. 14. Mon organisme aura-t-il besoin d'une réévaluation complète lorsque
les normes révisées seront disponibles? Il s'agit essentiellement d'une question à examiner entre vous et votre
organisme de certification. L'ISO/TC 176 collabore avec l'IAF (Forum
international de l'accréditation) et l'ISO/CASCO (le Comité de politique de
l'ISO pour l'évaluation de la conformité) afin de fournir des informations
pertinentes en temps opportun. L'ISO/CASCO est responsable des normes en
fonction desquelles travaillent les organismes de certification (ISO/CEI
17021), et les organismes d'accréditation sont responsables de surveiller
et d'approuver la performance des organismes de certification dans leur
aire géographique.
L'on s'attend à ce que la conformité à la nouvelle norme ISO 9001:2008 soit
évaluée par les organismes de certification lors des visites de
surveillance régulières et qu'une réévaluation complète n'ait lieu qu'à
l'expiration des certificats en cours. Toutefois, on notera que l'ISO et
l'IAF ont convenu que tous les certificats ISO 9001 devraient passer à la
version ISO 9001:2008 dans les deux ans suivant la publication de la norme
amendée. 15. Les normes révisées seront-elles disponibles dans ma langue
nationale immédiatement après avoir été publiées par l'ISO? La participation active d'experts du monde entier à la préparation des
nouvelles normes, et la large distribution des projets de normes,
faciliteront la traduction des Normes internationales en temps opportun.
Étant donné l'importance mondiale des normes relatives aux systèmes de
management de la qualité, de nombreux organismes nationaux de normalisation
travaillent déjà à la question de la traduction. L'ISO publiera les
nouvelles normes en anglais et en français, mais si des traductions des
normes dans votre langue nationale sont déjà disponibles auprès de votre
organisme national de normalisation, nous nous attendons à ce qu'ils
disposent de la traduction des normes révisées au moment de la publication
par l'ISO ou peu de temps après.
Pour plus de précisions, prenez contact avec votre organisme national de
normalisation. 16. Mon organisme devra-t-il récrire toute sa documentation? Non. ISO 9001:2008 n'introduit pas de modifications majeures dans les
exigences, par rapport à ISO 9001:2000. Toutefois, pour bénéficier des
modifications, nous vous invitons à vous familiariser avec