application DES OBJECTIFS AU PROGRAMME DE TRAVAIL ...

| | |CBD |
| | | |Distr. |
| |CONVENTION SUR LA | |GÉNÉRALE |
| |DIVERSITÉ BIOLOGIQUE | | |
| | | |UNEP/CBD/SBSTTA/11/15 |
| | | |14 septembre 2005 |
| | | | |
| | | |FRANÇAIS |
| | | |ORIGINAL : ANGLAIS |
ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGÉ DE FOURNIR DES AVIS SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET
TECHNOLOGIQUES
Onzième réunion
Montréal, 28 novembre - 2 décembre 2005
Point 6.3 de l'ordre du jour provisoire*
Avis sur l'examen de lA MISE EN OEUVRE du programme de travail
élargi sur la diversité biologique des forêts
NOTE DU SECRÉTAIRE EXÉCUTIF
RÉSUMÉ ANALYTIQUE
1. LA PRÉSENTE NOTE RENFERME, À L'INTENTION DE L'ORGANE SUBSIDIAIRE
CHARGÉ DE FOURNIR DES AVIS SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET
TECHNOLOGIQUES, UNE PROPOSITION CONCERNANT L'EXAMEN APPROFONDI DE LA
MISE EN ?UVRE DU PROGRAMME DE TRAVAIL ÉLARGI SUR LA DIVERSITÉ
BIOLOGIQUE DES FORÊTS. LE PROGRAMME DE TRAVAIL A ÉTÉ ÉLABORÉ ENTRE
2003 ET 2005 PAR LE GROUPE SPÉCIAL D'EXPERTS TECHNIQUES SUR L'EXAMEN
DE LA MISE EN ?UVRE DU PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LA DIVERSITÉ
BIOLOGIQUE DES FORÊTS, CRÉÉ AUX TERMES DU PARAGRAPHE 26 DE LA
DÉCISION VI/22 ADOPTÉE PAR LA CONFÉRENCE DES PARTIES. LA NOTE RENFERME
ÉGALEMENT LA VERSION PROVISOIRE D'UN ENSEMBLE D'OBJECTIFS MONDIAUX
AXÉS SUR LES RÉSULTATS QUE L'ON PROPOSE D'INTÉGRER DANS LE PROGRAMME
DE TRAVAIL ÉLARGI, CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 7 DE LA DÉCISION VII/1.
CES OBJECTIFS FACILITERONT L'EXAMEN DU PROGRAMME DE TRAVAIL DANS
L'OPTIQUE DE L'OBJECTIF DE 2010 RELATIF À LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE
MONDIALE, SELON LE CADRE DE TRAVAIL ÉTABLI POUR L'ÉVALUATION DES
PROGRÈS ACCOMPLIS QUI FIGURE DANS LES ANNEXES II ET III DE LA
DÉCISION VII/30 SUR LE PLAN STRATÉGIQUE.
2. De plus amples informations concernant la version provisoire des
objectifs mondiaux axés sur les résultats, leur justification
technique, les mesures à prendre au sein du programme de travail
élargi sur la diversité biologique des forêts en vue d'atteindre ces
objectifs et les indicateurs mondiaux destinés à mesurer les progrès
accomplis figurent dans le rapport de la troisième réunion du Groupe
spécial d'experts techniques (UNEP/CBD/SBSTTA/11/INF/3). RECOMMANDATIONS SUGGÉRÉES
L'ORGANE SUBSIDIAIRE POURRAIT ADOPTER UNE RECOMMANDATION S'INSPIRANT
DU TEXTE SUIVANT :
L'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques,
techniques et technologiques
1. Accueille favorablement le deuxième et le troisième rapports des
réunions du Groupe spécial d'experts techniques sur l'examen de la mise en
?uvre du programme de travail sur la diversité biologique des forêts
(UNEP/CBD/SBSTTA/11/INF/2 et UNEP/CBD/SBSTTA/11/INF/3);
2. Exprime ses remerciements :
a) au Gouvernement de la France, à la Communauté européenne et au
Gouvernement de l'Allemagne qui ont accordé une aide financière pour la
tenue des première, deuxième et troisième réunions, respectivement;
b) aux autres gouvernements et organisations dont les représentants
ont participé à ces réunions;
c) aux coprésidents et membres du Groupe spécial d'experts
techniques de leur contribution;
3. Recommande que la Conférence des Parties, à sa huitième
réunion :
a) Approuve la démarche proposée pour l'examen approfondi du
programme de travail élargi sur la diversité biologique des forêts, prévu
lors de sa neuvième réunion, telle qu'elle est exposée dans la partie II de
la présente note;
b) Prie le Secrétaire exécutif de mener à bien l'examen décrit dans
la partie II de la présente note et de rechercher à cette fin, dans la
mesure où les ressources financières le permettent, des avis
supplémentaires auprès du Groupe spécial d'experts techniques sur l'examen
de la mise en ?uvre du programme de travail sur la diversité biologique des
forêts; c) Appuie l'intégration des objectifs mondiaux axés sur les
résultats dans le programme de travail élargi sur la diversité biologique
des forêts, tels qu'ils figurent dans la partie III de la présente note,
afin d'aider à mesurer les progrès accomplis pour mettre en ?uvre le
programme de travail, dans l'optique de l'objectif de 2010 relatif à la
diversité biologique mondiale, en notant les liens qui existent avec les
objectifs énoncés dans le Plan d'application du Sommet mondial pour le
développement durable de Johannesburg et avec les Objectifs du Millénaire
pour le développement;
d) Prenne note des justifications techniques élaborées, des
indicateurs mondiaux proposés (utilisation et essai immédiats ou à
développer plus avant), ainsi que des activités et objectifs pertinents
relevant du programme de travail élargi sur la diversité biologique des
forêts, qui sont exposés dans l'annexe I du rapport du Groupe spécial
d'experts techniques (UNEP/CBD/SBSTTA/11/INF/3), en vue d'aider à atteindre
ces objectifs et à communiquer des informations à ce sujet;
f) Souligne que les objectifs mondiaux axés sur les
résultats, tels qu'ils sont appliqués au programme de travail élargi sur la
diversité biologique des forêts, doivent être considérés comme un cadre
souple à l'intérieur duquel des objectifs nationaux et régionaux peuvent
être élaborés, selon les priorités et les capacités nationales, en tenant
compte des différences entre les pays, et que l'application générale des
indicateurs et l'évaluation des progrès accomplis dans la poursuite de
l'objectif de 2010 ne devraient pas servir à apprécier le degré de mise en
oeuvre de la Convention au sein des différentes Parties ou régions;
g) Reconnaisse qu'il pourrait être nécessaire d'affiner la liste
des indicateurs mondiaux que l'on propose de développer plus avant, tels
qu'ils figurent dans l'annexe I du rapport du Groupe d'experts
(UNEP/CBD/SBSTTA/11/INF/3), et qu'il conviendrait de recourir à des sources
de données mondiales lors de la présentation d'informations sur quelque
indicateur que ce soit, de manière à minimiser le travail de communication
des informations relatives aux forêts;
h) Encourage les Parties et les autres parties prenantes à prendre
connaissance des informations relatives à la présentation de rapports sur
les forêts lors de la préparation de leurs troisièmes rapports nationaux,
par exemple en consultant le portail Web du Partenariat de collaboration
sur les forêts consacré au cadre commun d'information;
i). Encourage l'Equipe spéciale chargée de rationaliser les rapports
sur les forêts relevant du Partenariat de collaboration sur les forêts à
poursuivre ses travaux sur la simplification de la présentation des
rapports et la réduction du nombre de demandes en la matière, y compris les
possibilités d'établir ultérieurement un mécanisme commun de demande
d'informations sur les forêts, par exemple la communication de données sur
les objectifs mondiaux axés sur les résultats;
j). Invite les membres du Partenariat de collaboration sur les
forêts à prendre note des objectifs mondiaux axés sur les résultats pour le
programme de travail élargi sur la diversité biologique des forêts ainsi
que des indicateurs mondiaux correspondants qui sont proposés, et à
participer à l'application de ces objectifs ou à la communication
d'informations sur ces indicateurs à l'échelle nationale et régionale,
selon qu'il conviendra;
k) Invite l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et
l'agriculture à envisager d'inclure dans son Evaluation des ressources
forestières mondiales la présentation de rapports sur les objectifs et
indicateurs visant les forêts dans l'optique de l'objectif de 2010 relatif
à la diversité biologique mondiale;
l) Engage les Parties et les autres gouvernements à élaborer
des buts et des objectifs nationaux ou régionaux et, le cas échéant, à les
intégrer dans les plans, programmes et initiatives pertinents, y compris
les stratégies et plans d'action nationaux relatifs à la diversité
biologique. I. INTRODUCTION
1. Au paragraphe 26 a) de sa décision VI/22, la Conférence des Parties a
décidé de créer un groupe spécial d'experts techniques pour conseiller
le Secrétaire exécutif et l'Organe subsidiaire chargé de fournir des
avis scientifiques, techniques et technologiques dans l'examen
approfondi de la mise en ?uvre du programme de travail élargi sur la
diversité biologique des forêts. Selon le programme de travail
pluriannuel de la Conférence des Parties (annexe de la
décision VII/31), cet examen doit avoir lieu lors de la neuvième
réunion de la Conférence des Parties, prévue en 2008.
2. Le paragraphe 26 b) de la décision VI/22 stipule que les travaux du
Groupe spécial d'experts techniques devront être achevés avant la
huitième réunion de la Conférence des Part