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|NATIONS |E |
|UNIES | | |[pic] | | |
| |Conseil économique |Distr. |
| |et social |GÉNÉRALE |
| | |ECE/TRANS/SC.1/378 |
| | |8 août 2006 |
| | |FRANÇAIS |
| | |Original: ANGLAIS |
COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS Groupe de travail des transports routiers
Centième session
Genève, 17-19 octobre 2006
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA CENTIÈME SESSION* qui s'ouvrira au Palais des Nations, à Genève,
le mardi 17 octobre 2006, à 10 heures Mardi 17 octobre 2006 |1. Adoption de l'ordre du jour |ECE/TRANS/SC.1/378 |
|2. Adoption du rapport sur la |ECE/TRANS/SC.1/377 |
|quatre-vingt-dix-neuvième session | |
|3. Activités d'organes de la CEE et | |
|d'organisations internationales présentant| |
|un intérêt pour le Groupe de travail | |
|a) Comité des transports intérieurs et ses|ECE/TRANS/166 |
|organes subsidiaires | |
|b) Organisations internationales | |
|4. Mise en ?uvre de l'AETR | |
|a) État de l'AGR et des précédents |ECE/TRANS/SC.1/2006/2 |
|amendements | |
|b) Élaboration d'amendements nouveaux |ECE/TRANS/SC.1/AC.6/6 |
| |ECE/TRANS/SC.1/AC.6/2006/1/Rev|
| |.1 |
| |ECE/TRANS/SC.1/AC.6//2006/2 |
| |ECE/TRANS/SC.1/2006/7 |
|c) Questions pratiques relatives à la mise|ECE/TRANS/SC.1/2006/8 |
|en ?uvre du tachygraphe numérique |ECE/TRANS/SC.1/2006/9 |
|Mercredi 18 octobre |
|5. Projet de protocole additionnel à la |ECE/TRANS/SC.1/2005/1/Rev.1 |
|CMR |ECE/TRANS/SC.1/2006/1 |
| |Documents informels |
|6. Infrastructure des transports routiers | |
|a) Accord européen sur les grandes routes | |
|de trafic international (AGR) | |
|i) État des précédents amendements à l'AGR| |
|ii) Examen d'une proposition d'amendement |ECE/TRANS/SC.1/2006/4 |
|de l'AGR | |
|iii) Examen de nouvelles propositions |ECE/TRANS/SC.1/2006/3 |
|d'amendements à l'annexe I de l'AGR | |
|iv) Examen de nouvelles propositions |ECE/TRANS/SC.1/AC.5/40 |
|d'amendements à l'annexe II de l'AGR | |
|b) Projet d'autoroute transeuropéenne |ECE/TRANS/SC.1/2006/5 |
|Nord-Sud (TEM) | |
|Jeudi 19 octobre |
|7. Harmonisation des prescriptions | |
|applicables aux opérations de transport | |
|international par route et facilitation de| |
|ces opérations | |
|a) Examen de questions concernant la | |
|facilitation du transport routier | |
|international | |
|i) Carte internationale d'assurance |ECE/TRANS/SC.1/2006/6 |
|automobile (Carte verte) | |
|ii) Adhésion aux instruments juridiques | |
|internationaux de la CEE dans le domaine | |
|du transport routier international | |
|et application desdits instruments | |
|8. Élection du Bureau | |
|9. Questions diverses | |
| Date de la prochaine session | |
|10. Adoption de décisions | |
|Annexe 1. Registration Form |
|Annexe 2. Map of the United Nations Office at Geneva | II. NOTES EXPLICATIVES[1] 17 octobre 2006 Point 1 Adoption de l'ordre du jour Conformément au Règlement intérieur de la Commission, le premier point
inscrit à l'ordre du jour est son adoption. Point 2 Adoption du rapport sur la quatre-vingt-dix-neuvième session Le Groupe de travail est invité à adopter le rapport sur sa quatre-
vingt-dix-neuvième session qui a été établi par le secrétariat après la
session. Point 3 Activités d'organes de la CEE et d'organisations internationales
présentant un intérêt pour le Groupe de travail a) Comité des transports intérieurs et ses organes subsidiaires Le Comité des transports intérieurs, à sa soixante-huitième session (7-
9 février 2006), a pris note du rapport du Groupe de travail sur sa quatre-
vingt-dix-neuvième session (TRANS/SC.1/377 et Add.1) avant son adoption à
la centième session du SC.1 (ECE/TRANS/166 par. 38). Il a entériné le
mandat et le Règlement intérieur adoptés par le Groupe de travail à sa
quatre-vingt-dix-neuvième session (TRANS/SC.1/377/Add.1). Il a aussi adopté
son programme de travail (ECE/TRANS/2006/5) pour la période 2006-2010
y compris le projet de programme établi par le SC.1 (TRANS/SC.1/377,
annexe 3). Toutes les questions relatives au SC.1 examinées par le Comité seront
abordées au titre des points correspondants de l'ordre du jour. Le Groupe de travail est informé qu'à partir du début de 2006 la cote
de tous les nouveaux documents publiés par la Commission économique pour
l'Europe et tous ses organes subsidiaires commencera par «ECE/...». À sa soixante-huitième session, le Comité a invité de nouveau tous ses
organes subsidiaires à accélérer les travaux en cours sur la sécurité des
transports et à envisager de nouvelles activités dans ce domaine, puis à
lui communiquer les résultats de ces travaux à sa soixante-
neuvième session. b) Organisations internationales Les représentants des organisations internationales participant à la
session sont invités à informer le Groupe de travail de leurs activités et
à communiquer au secrétariat un résumé succinct de leurs interventions pour
inclusion dans le rapport de la session. Point 4. Mise en ?uvre de l'AETR Le Groupe de travail sera informé des résultats du séminaire qui a eu
lieu à Moscou les 2 et 3 mars 2006 dans le but de familiariser les pays de
la CEI avec l'introduction du tachygraphe numérique. Il est proposé de
tenir à Genève, à la suite de la cent unième session du SC.1, un atelier
supplémentaire, destiné aux pays de l'AETR non membres de l'UE, sur
l'introduction du tachygraphe numérique; cet atelier serait organisé en
coopération avec le projet MIDT concernant le suivi de la mise en ?uvre du
tachygraphe numérique financé par l'UE et le Gouvernement suédois. En cas
d'accord du SC.1, le CTI sera prié d'approuver la tenue de cet atelier du
15 au 19 octobre 2007 ou à la suite d'une session future éventuelle du
Groupe spécial. a) État de l'AETR et des précédents amendements Les amendements à l'AETR concernant l'introduction du tachygraphe
numérique (TRANS/SC.1/375/Add.2), qui ont été communiqués par le Secrétaire
général de l'ONU aux Parties contractantes le 24 juin 2005 (notification
dépositaire C.N.475.2005.TREATIES-1), sont entrés en vigueur le
16 juin 2006. La période de transition de quatre ans prévue
pour l'introduction du tachygraphe numérique par les pays de l'AETR non
membres de l'UE a commencé à cette date. Le Groupe de travail sera saisi
d'une version complète de l'AETR et de ses amendements
(ECE/TRANS/SC.1/2006/2). b) Élaboration d'amendements nouveaux À sa quatre-vingt-dix-huitième session, le Groupe de travail a proposé
que le Groupe de travail spécial sur la révision de l'AETR se réunisse pour
examiner l'incorporation dans l'AETR des nouvelles dispositions adoptées
par l'UE afin de simplifier les règles relatives aux temps de conduite et
de repos et à renforcer les contrôles du respect desdites dispositions.
Ces dispositions ont été adoptées par l'Union européenne le 2 février 2006. Le Comité des transports intérieurs a accepté la demande du SC.1, et la
réunion du Groupe de travail spécial a eu lieu du 22 au 24 mai 2006. Le
rapport de ce groupe est reproduit dans le document ECE/TRANS/SC.1/AC.6/6.
Les projets d'amendements à l'AETR recommandés par le Groupe de travail
spécial figurent aussi dans le document ECE/TRANS/SC.1/AC.6/2006/1/Rev.1. Le Groupe de travail devrait passer en revue les amendements proposés
et recommander une ligne de conduite future. Il souhaitera peut-être
demander au CTI d'approuver la tenue d'une réunion du Groupe de travail
spécial du 22 au 24 mai 2007. Le Groupe de travail devrait aussi donner son
avis s