Compte-rendu du CEVU du 9 juin 2008

Arrêté du 28 septembre 2006 (BO n°38 du 19 octobre 2006) relatif aux sections
... Art. 4 - Après examen du dossier auquel est joint le résultat des épreuves, ...

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Compte-rendu du CEVU du 9 juin 2008 Membre de droit : M. VISTELLE, Président de l'URCA Membres présents : MMES OLIVIER, BARES, LUZI, OUDINET, GOBRON, KOBSCH,
MILCENT, MUZARD, PERRIGUEY
MRS AVIERINOS, GELLE, BELLON, GAIGNETTE, HADJADJ, LANEAU, CARRE, BONCOURT,
RIERA, RIVIERE, SIMONARD Membres représentés : MMES TITEUX, JUGEL
MRS DESCHAMPS, DELABRE, POPLIMONT, DE OLIVEIRA, LUCOTTE
Membres invités : MMES CARRE, TERRAIL
MRS DELMAS, HAMZAOUI
Le quorum est atteint à 14 H 10. M. GELLE ouvre la séance. 1) Points d'information Retour des avis sur les licences professionnelles par le CNESER (Conseil
national de l'enseignement supérieur et de la recherche) M. GELLE énonce les avis donnés aux membres du CEVU. Cette liste est
transmise en annexe à ce document. M. VISTELLE, selon les informations
échangées avec la Direction générale de l'enseignement supérieur, informe
qu'il n'y a pas trop d'inquiétudes à avoir sur l'offre de licences et de
masters. Certes, il faudra tenir compte des recommandations fortes, mais
l'ensemble ne révèle pas de grandes surprises (voir en annexe le retour des
avis). Le retour pour les licences et masters est imminent. 2) Les calendriers M. GELLE informe que le Conseil scientifique s'est réuni et a procédé à
l'élection des élus pour la commission pédagogique. Enseignants : Mme DELAPLACE, Mrs PRON, LE NAOUR Etudiant : M. BACHIRI La commission pédagogique pourra se réunir prochainement. Il faut arriver à
amener la longueur du 1er semestre au niveau européen. Nous avons un 1er
semestre beaucoup trop long, ce qui bloque la mobilité étudiante. Il serait
opportun de pouvoir passer en janvier le début du 2ème semestre.
Mme TERRAIL rappelle que la date du 15 octobre est fixée par arrêté
ministériel, mais rien n'empêche de prévoir un début d'année en septembre
et de commencer les TD en septembre.
Mme CARRE-MENETRIER explique que pour planifier les T.P., les inscriptions
pédagogiques se font avant les inscriptions administratives.
M. GAIGNETTE confirme que les étudiants s'inscrivent très tard, si la date
du 15 octobre apparaît comme date de clôture, ils s'inscriront dans les
derniers jours (en fonction des vendanges) d'où l'obligation d'anticiper
les inscriptions pédagogiques. C'est encore plus évident en ce qui concerne
les inscriptions dans les masters. Il faut tenir compte également que le
remboursement des frais d'inscription ne peut se faire qu'une semaine après
le début des cours.
M. VISTELLE rappelle les dispositions nouvelles qui vont se mettre en
place, à savoir le paiement qui pourra s'effectuer sur 3 mois. Pour ne pas
pénaliser les étudiants, rien ne sera exigé ni en août, ni en décembre. Le
1er tiers sera demandé en juillet, les 2e et 3e en septembre et octobre.
Pour les inscriptions après septembre, le paiement s'effectuera en
septembre, octobre et novembre. Bien entendu, ce dispositif exige un suivi
des remboursements des mensualités.
M. GAIGNETTE insiste sur le fait que ces inscriptions tardives bloquent le
fonctionnement des composantes, à savoir que pendant 30 à 40 jours, le
personnel est mobilisé avec des inscriptions massives.
Mlle LUZI pense qu'il faut insister sur la communication avec les étudiants
et qu'il faut bien annoncer la période de début et de clôture des
inscriptions. Si les étudiants sont informés que la date de clôture est le
30 septembre, il y aurait moins de problèmes.
Mme OLIVIER fait remarquer les difficultés rencontrées en terme de délais à
propos de la 2ème session. Il faut compter 950 épreuves, 3 semaines
d'examen et au minimum 1 semaine de correction. Le fonctionnement du LMD
doit tenir compte de tous ces aspects.
M. GAIGNETTE observe qu'il est nécessaire à une date donnée de connaître
les effectifs. Au-delà, il peut y avoir des dérogations.
M. GELLE pense que fixer une date commune est un symbole pour l'université.
Il propose que les inscriptions par internet soient clôturées le jour de la
rentrée des filières. Toute demande de dérogation sera examinée.
Mlle PERRIGUEY demande si un étudiant qui s'inscrirait tardivement serait
déclaré défaillant.
M. GELLE rappelle que les dérogations seront examinées et que le Président
est habilité à signer les demandes de dérogation.
Mme CARRE-MENETRIER demande s'il est possible d'avoir accès au site
« rentrée 2008 »sur internet, pour voir se rendre compte de ce que voit un
étudiant lorsqu'il s'inscrit. Mme BARES explique que ce n'est pas si
simple, il faudrait faire un essai sur la base test .
Les 2 calendriers sont adoptés à l'unanimité sous réserve des modifications
à apporter.
M. GELLE informe les membres du CEVU que la commission pédagogique se
réunira le 23 juin prochain et examinera le calendrier des vacances de
Février 2009, les dates de début de semestres et étudiera la possibilité de
quelques jours de vacances en Novembre. 3) Les conventions
OFUP
La convention est élaborée conjointement avec Isabelle TERRAIL et Guillaume
GELLE.
Cette convention permet d'exclure l'OFUP des chaînes d'inscription en cas
de dérives. L'OFUP propose des abonnements presse à des tarifs
préférentiels, sans aucun encaissement sur place.
M. SIMONARD se pose la question de la démarche auprès des étudiants, des
techniques qui pourraient être fallacieuses.
Mme TERRAIL assure que l'objectif ne cible que la présentation des
réductions offertes.
M. GELLE répond qu'il n'est pas question de vente forcée. C'est un service
aux étudiants.
Mme TERRAIL ajoute que le Responsable Région OFUP sera présent sur le site
de Reims.
M. LANEAU revendique la non consultation du précédent CEVU à propos de
l'éventualité de cette rédaction. La question n'a pas été posée de savoir,
si oui ou non, on rédigeait une convention.
Mlle PERRIGUEY s'inquiète de savoir quelles sont les sanctions en cas de
ventes forcées et comment vérifier s'il y a vente forcée ?
M. GELLE répond qu'il suffit d'une plainte d'un étudiant auprès d'un
personnel administratif.
Mme TERRAIL précise que de toute manière le délai de 7 jours pour renoncer
est valable.
M. GAIGNETTE fait savoir qu'il préfère être encadré par une convention, en
cas de problèmes.
M. DELMAS demande si le même genre de convention sera établie avec les
mutuelles.
Mme TERRAIL informe que les mutuelles seront reçues le 18 juin et qu'une
convention du même type sera rédigée.
Mlle MILCENT demande à propos de l'OFUP s'il ne serait pas préférable de
leur réserver une journée à un autre moment de l'année, ou lors de la
journée d'accueil.
M. CARRE insiste sur le fait que la journée d'accueil est un moment
important pour l'étudiant, c'est là qu'il prend connaissance de son cursus,
qu'il découvre son cadre au sein de l'université.
M. GELLE rappelle que de toute manière l'OFUP ne peut intervenir lors des
journées d'accueil, l'OFUP ne fait pas partie de l'université et ne
symbolise aucunement l'université.
M. SIMONARD pose la question de la possibilité de changer de magazine en
cas de changement d'option.
M. GELLE répond que l'étudiant ne choisit pas toujours un magazine en
fonction de ses études.
M. CARRE fait une dernière remarque à propose de l'OFUP. Au final, l'OFUP a
juste une mission d'information. L'objectif est de faire signer des
abonnements, il n'est pas question d'encaissement. Par la suite l'étudiant
fait son libre choix.
Adoptée à l'unanimité avec 13 voix pour, 6 abstentions, moins 7 refus. Collaboration Arts graphiques Université de Moscou
Cet accord est à l'initiative de l'ESIEC. L'objectif est de faciliter les
échanges d'étudiants, d'enseignants, de chercheurs, favoriser les échanges
universitaires, connaissances et expériences. Une annexe explique la
procédure à suivre concernant les échanges d'étudiants. Le conseil de
l'ESIEC a donné un avis favorable le 19 mai 2008.
Adoptée à l'unanimité 4) Examen des créations de D.U.
Ce point est reporté au CEVU du 30 juin. Il est nécessaire d'utiliser la
maquette vierge de D.U., accessible sur Intranet, dans l'onglet Service des
Enseignements et de la Vie étudiante. 5) Examen du D.U.T. Gaco Arts
Ce DUT s'adresse aux jeunes étudiants qui envisagent une carrière
artistique. Ce DUT s'étale sur 3 ans, découpage en 6 semestres de 20
crédits au lieu de 4. Le paiement s'effectue lors des 3 années
d'inscription.
Le CEVU prend acte de ce parcours en 3 ans. 6) Approbation des procès-verbaux des CEVU du 10 mars, 6 mai et 19 mai.
Sur le P.V du 10 mars, les rectifications suivantes ont été apportées :
-p.3, SEAD au lieu de EAD
-p.4, Projet TICE soutenu par l'UFR Sciences Exactes et Naturelles,
porteur du projet M. HENON , remplacé financement région 9 500 E au lieu de
50 000 E.
Adopté à l'unanimité sous réserve des modifications à apporter. Sur le P.V du 6 mai, reprendre la partie PRES (Pôle de Recherche de
l'Enseignement Supérieur) ainsi que l'intervention de Mme OUDINET sur la
mobilité des personnels administratifs. Sur le P.V. du 19 mai, l'intervention des V.P. étudiants est à reprendre et
préciser dans l'élection des membres de la commission pédagogique, le
nombre de voix obtenues par les membres non élus.
Ces 2 derniers procès-verbaux seront remis à l'approbation au prochain CEVU
du 30 juin. 7) Questions diverses
- Demande de dérogation d'un étudiant syrien né le 14/12/1977 :
Malgré la limité d'âge des 30 ans qui est atteinte pour bénéficier d'une
allocation recherche, l'Ecole Doctorale a donné son accord de principe pour
son inscription en SHS.
M. VISTELLE ajoute que cet étudiant a un C.V. qui mérite beaucoup
d'attention, il a recommencé un cursus arrivé en France, d'où so