Notre Plan d'Amélioration Sécurité Entreprise « PASE

[pic] Référence Document : HSE-130902 - Rev3 du 05/09/14 [pic] Révision 1 : mise à jour du Glossaire
Révision 2 : mise à jour de la rubrique « 4.3.2 : accueil personnel
lors de l'embauche » ; « 5.3.2. Causeries » ; « 8. Veille réglementaire ».
Rajout de la rubrique « 5.4 Maîtrise de la sous-traitance »
Révision 3 : mise à jour de la rubrique 5.3.3. « Rapport presque
accident, accident et situation dangereuse » et 6.1 « contrôle » ; Mise à
jour des annexes 8,9 et 10 Préambule C'est incontournable, on ne doit pas faire baisser notre vigilance. Nous
intervenons dans un contexte difficile, les installations, les périodes
durant lesquelles, nous intervenons, les personnels que nous côtoyons et
avec qui nous nous devons d'échanger, cotraitants, clients sont des sources
passives et quelquefois actives de danger. Le système MASE-UIC, de par son architecture est une valeur sure, qui se
doit d'être respecté dans son contenu, pour la satisfaction des seuls
intéressés, les hommes. Le métier de notre société n'est pas celui de nos confrères et encore moins
celui de nos clients. Tout système pour être efficace, se doit de satisfaire à la réalité de
l'entreprise, dans ce qu'elle est, et son fonctionnement. Pour être digne de la confiance que nous vouent vos collaborateurs, ne
confondons pas leur sécurité avec la satisfaction des obligations
réglementaires. Nous allons travailler ensemble vers le même objectif : « OBJECTIF ZERO ACCIDENT »
SOMMAIRE 1. OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION DU PASE
2. PRESENTATION DE LA SOCIETE LUMEN
3. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION
4. COMPETENCE ET QUALIFICATION PROFESSIONNELLE
5. PREPARATION ET ORGANISATION DU TRAVAIL
6. EVALUATION ET MESURE DES RESULTATS
7. SUIVI ET ENGAGEMENT PERMANENTS
8. VEILLE REGLEMENTAIRE
9. ANNEXES
10. GLOSSAIRE
Bulletins d'information. Sources : CRAM, AIMT67, INRS, MINISTERE DU TRAVAIL 1. OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION DU PASE
1. BUT
Ce document a une triple thématique : SANTE, SECURITE,
ENVIRONNEMENT (SSE).
C'est un système de management dont l'objectif est l'amélioration
continue ;
Il décrit l'organisation SECURITE (objectifs, formations, actions)
mise en ?uvre pour détecter et remédier aux disfonctionnements, et
améliorer le système.
Métiers
Electricité, Automatisme, Informatique, Mise en lumière, pose
éclairage.
Personnel concerné
L'ensemble du personnel LUMEN ECLAIRAGE ARCHITECTURAL et les
salariés temporaires.
Sous-traitance : voir rubrique 5.4 « Maîtrise de la sous-
traitance »
2. REFERENTIEL
MASE : Manuel d'Amélioration Sécurité des Entreprises (janvier
2009).
3. GESTION DU PASE
Le pilote MASE / responsable HSE assure la gestion du PASE, de ses
annexes et des documents complémentaires.
1. Rédaction
La rédaction est assurée par le co-pilote MASE/Animatrice HSE. Le
document est vérifié par un Directeur et approuvé par le Gérant.
2. Mise à jour
Le PASE est mis à jour après chaque modification suite à une
demande client, de la Direction de LUMEN, à un changement de la
législation, ou événement particulier. Les mise à jour sont
vérifiées et approuvées par les mêmes fonctions qui les ont
vérifiées et approuvées initialement. Toute modification entraîne
l'incrément du numéro de révision.
3. Diffusion
La diffusion est assurée par la Direction LUMEN.
Un exemplaire du PASE est remis et commenté au personnel lors de
embauche ;
Un exemplaire « MASTER » est conservé par l'animatrice sécurité ;
Un exemplaire est conservé par le Directeur.
Un exemplaire est mis en ligne sur notre site internet.
Une liste des destinations de ces exemplaires est tenue par le
responsable HSE afin de gérer les diffusions mises à jour et le
retrait des exemplaires périmés.
Le PASE est sauvegardé informatiquement dans le serveur LUMEN.
2. PRESENTATION LUMEN
1. INFORMATIONS SUR LUMEN
Siège Social LUMEN Eclairage Architectural
LUMEN LUMEN
ZI La Nöé Bachelon 2 rue de la Forme Joubert
6 rue Louis Lumière Rez-de-chaussée
44 430 Le Loroux-Bottereau 44 600 Saint-Nazaire - S.A.R.L. au capital de : 400 000 E
- NAF : 2790 Z
- SIRET : 869 801 738 00046 LUMEN Eclairage Architectural dépend du siège situé à Nantes. 2. ORGANIGRAMME OPERATIONNEL
3. RESPONSABILITES
Les directeurs assument la responsabilité sécurité de leur entité. Une
réunion de service a lieu chaque vendredi. Le directeur LUMEN ECLAIRAGE
ARCHITECTURAL aborde systématiquement l'aspect sécurité.
3. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION
Améliorer de façon continue nos performances, en matière de sécurité,
de préservation de la santé et du bien être de nos collaborateurs et ce
tout en protégeant l'environnement, sont des préoccupations permanentes
et absolues à tous les niveaux de l'entreprise. Dans cette optique,
nous avons choisi de nous engager et de maintenir un système de
management HSE volontaire et de progrès, reposant sur le référentiel
commun MASE / UIC. La mise en ?uvre de cette stratégie nécessite que
nous poursuivions et renforcions les démarches entreprises en matière
d'hygiène, de santé, de sécurité et d'environnement, notamment au
travers de nos plans d'actions et d'amélioration. Nous devons, entre
autres, poursuivre et prolonger nos efforts pour pouvoir :
. Veiller au respect et à l'application de la législation en vigueur par
nos collaborateurs ;
. Identifier, évaluer les risques potentiellement induits par nos
activités et mettre en place les moyens de protections collectives et
individuelles qui s'imposent ;
. Veiller à ne pas exposer nos collaborateurs à des risques vis-à-vis de
leur santé ;
. Faire respecter les règles et consignes de sécurité générales ainsi que
les particulières liées aux sites d'intervention ;
. Mettre en place une coordination optimale avec nos clients dans le
cadre de nos activités et du partage de nos valeurs HSE ;
. Maintenir les compétences et aptitudes de nos collaborateurs par le
biais de formation ;
. Détecter et éliminer les actes et situations dangereuses aux postes de
travail ;
. Ne faire appel à du personnel d'appoint que dans les limites de ses
capacités d'encadrement;
. Promouvoir l'usage du droit d'alerte et de retrait en cas de détection
d'un risque non ou mal maîtrisé ;
. Sensibiliser et lutter contre l'alcool et les drogues au travail.
. De mettre en place une démarche de prévention des risques
psychosociaux.
Cette démarche de Progrès passe également par une responsabilisation
Individuelle et Collective, à tous les niveaux de compétences. Chaque
collaborateur a le devoir, dans ses décisions et dans ses actions, de
respecter les obligations liées à la préservation de la vie et de la
santé et de la protection de l'environnement.
Par conséquent, je demande à chaque collaborateur LUMEN, de s'investir
dans la voie de l'amélioration continue et de tendre vers le « Zéro
Accident ».
Pour ce faire, je m'engage à mettre en ?uvre tous les moyens
nécessaires à l'application de la présente politique, et à soutenir
l'implication du management et la participation active de nos
collaborateurs.
ALAIN EMMANUEL
1. POLITIQUE ANTI-ALCOOL, ANTI-DROGUE ET ANTI-TABAC
1. Politique anti-alcool
Introduire des boissons alcoolisées et/ou pénétrer en état
d'ébriété sur le lieu de travail et/ou sur le site d'un client est
formellement interdit.
Un manquement à cette politique entraînera la suspension temporaire
du poste de travail et des mesures disciplinaires seront prises par
la Direction contre l'intervenant.
2. Politique anti-drogue
L'introduction, sur le lieu de travail, pour revente ou pour
consommation, de toute drogue quelle qu'elle soit entraînera des
sanctions par la Direction.
Toute personne soumise à des médicaments pouvant entraîner des
risques de somnolence ou des troubles divers devra en avertir son
responsable de façon à ne pas intervenir seul sur son lieu de
travail ou sur tout système ou matériel considérés par le client ou
nous même comme critique.
3. Politique anti-tabac
Il est totalement interdit de fumer dans les locaux et sur site
client, hors espace explicitement prévu à cet effet et
officiellement accessible par notre société.
2. OBJECTIFS SECURITE
Les objectifs sont définis en début d'année par la Direction ainsi
qu'à chaque événement particulier.
Pour atteindre ces résultats, un Plan d'Action (annexe 1) avec
objectifs et délais est établi lors de la revue de Direction de
début d'année. Le plan est affiché au point d'information sécurité.
De plus, le développement de la prévention est renforcé au travers
des outils déjà existants. 3. EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS
Ce point répond à l'obligation d'