CCTP_Voie_des_Pres_a.. - Villiers-sur-Orge

DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
COMMUNE DE VILLIERS SUR ORGE VOIE DES PRES TRAVAUX D'AMENAGEMENT
DE VOIRIE - PARKING - TROTTOIR ____________________________________________________________________________
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Mairie de Villiers sur Orge
6 Rue Jean Jaurès
91700 VILLIERS SUR ORGE
Tél : 01 69 51 71 00 - Fax : 01 69 51 71 25
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Bureau d'Études d'Aménagements
"Le Vivaldi " - 87, Route de Grigny
91137 RIS ORANGIS
Tél : 01 69 06 16 16 - Fax : 01 69 43 68 67 NOVEMBRE 2009
SOMMAIRE CHAPITRE I 6 INDICATIONS GÉNÉRALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX 6 ARTICLE I. 01 - OBJET DE L'ENTREPRISE 7 ARTICLE I. 02 - SITUATION DES TRAVAUX 7 ARTICLE I. 03 - RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES PENDANT LA PÉRIODE DE
CONSULTATION 7 ARTICLE I. 04 - CONDITIONS D'EXECUTION 7 ARTICLE I. 05 - DESCRIPTION DES OUVRAGES 9 ARTICLE I. 06 - HYGIENE ET SECURITE 11 CHAPITRE II 13 QUALITÉ - PROVENANCE - PRÉPARATION DES MATÉRIAUX 13 ARTICLE II. 01 - PROVENANCE DES MATÉRIAUX 14 ARTICLE II. 02 - QUALITÉ DES MATÉRIAUX - CONFORMITÉ AUX NORMES 14 ARTICLE II. 03 - APPROVISIONNEMENTS - LIEU ET CONDITIONS DE RÉCEPTION 14 ARTICLE II. 04 - ESSAIS SUR LES FOURNITURES 14 ARTICLE II. 05 - SABLE POUR COUCHES DE FORME DE VOIRIE - LIT DE POSE
ENROBAGE DES CANALISATIONS ET REMBLAIEMENT DES TRANCHÉES 15 ARTICLE II. 06 - SABLES POUR COUCHES DE FONDATIONS 15 ARTICLE II. 07 - GRAVE LAITIER AVEC LIANT ROUTIER ARC 15 ARTICLE II. 08 - GRAVE CIMENT 16 ARTICLE II. 09 - GRAVE BITUME 0/20 16 ARTICLE II. 10 - ENROBES EN BETON BITUMINEUX 16 ARTICLE II. 11 - SEMI - PÉNÉTRATION 16 ARTICLE II. 12 - BORDURES 17 ARTICLE II. 13 - CARACTERISTIQUES DE LA GRAVE RECONSTITUEE HYDRAULIQUE -
0/30 - 0/60 17 ARTICLE II. 14 - CARACTERISTIQUES DE LA GRAVE NATURELLE 17 ARTICLE II. 15 - GEOTEXTILE 17 ARTICLE II. 16 - BETON BALAYE OU BETON LAVE 18 ARTICLE II. 17 - PAVES - DALLES - MARCHES PREFABRIQUEES 18 ARTICLE II. 18 - COMPOSITION DES BÉTONS 18 ARTICLE II. 19 - ACIERS 18 ARTICLE II. 20 - GRANULATS POUR MORTIERS ET BÉTONS 18 ARTICLE II. 21 - EAU DE GÂCHAGE - BÉTONS 19 ARTICLE II. 22 - COFFRAGE 20 ARTICLE II. 23 - CANALISATIONS 20 ARTICLE II. 24 - DRAINS ROUTIERS 20 ARTICLE II. 25 - TUYAUX EN PVC 20 ARTICLE II. 26 - REGARDS DE VISITE 20 ARTICLE II. 27 - AVALOIRS - GRILLES - CANIVEAUX GRILLE 21 ARTICLE II. 28 - AMENAGEMENTS SECURITAIRES 23 ARTICLE II. 29 - SIGNALISATION HORIZONTALE 23 ARTICLE II. 30 - SIGNALISATION VERTICALE 23 ARTICLE II. 31 - PANNEAUX DE CHANTIER ET D'INFORMATION 24 ARTICLE II. 32 - MATÉRIAUX POUR OUVRAGES EN MAÇONNERIE EN BÉTON 24 ARTICLE II. 33 - TERRE VÉGÉTALE 24 ARTICLE II. 34 - VEGETAUX 25 CHAPITRE III 27 MODE D'EXÉCUTION DES TRAVAUX 27 ARTICLE III. 01 - IMPLANTATION DES AXES DES VOIES 28 ARTICLE III. 02 - PIQUETAGE 28 ARTICLE III. 03 - NETTOYAGE - ELAGAGE 28 ARTICLE III. 04 - ÉCOULEMENT DES EAUX ET ÉPUISEMENT 28 ARTICLE III. 05 - TERRASSEMENTS ET REMBLAIS POUR MISE A NIVEAU DES PLATES -
FORMES DES CHAUSSÉES - TROTTOIRS - PARKINGS - ESPACES VERTS 29 ARTICLE III. 06 - PURGES 31 ARTICLE III. 07 - DECAISSEMENTS - FOND DE FORME - TROUS POUR PLANTATIONS 31 ARTICLE III. 08 - TRANCHEES POUR RESEAUX DIVERS 32 ARTICLE III.09 - RÉFECTION DE VOIRIE 33 ARTICLE III. 10 - RACCORDEMENT SUR RESEAUX EXISTANTS 34 ARTICLE III. 11 - POSE DE BORDURES 34 ARTICLE III. 12 - COUCHES DE FORME - FONDATION - COUCHES DE BASE ENDUIT DE
PROTECTION 34 ARTICLE III. 13 - COUCHE DE LIAISON ET DE ROULEMENT EN BÉTON BITUMINEUX 35 ARTICLE III. 14 - PAVES 38 ARTICLE III. 15 - ASSAINISSEMENT - GENERALITES 39 ARTICLE III. 16 - DEPOSE DES RESEAUX EXISTANTS 39 ARTICLE III. 17 - TRANCHEES POUR CANALISATIONS 39 ARTICLE III. 18 - CALFEUTREMENT DE RESEAUX ABANDONNES 40 ARTICLE III. 19 - POSE DES CANALISATIONS D'ASSAINISSEMENT 40 ARTICLE III. 20 - BETON POUR RADIER, BERCEAUX OU MASSIFS POUR CANALISATIONS
41 ARTICLE III. 21 - PROTECTION MECANIQUE DES CANALISATIONS 41 ARTICLE III. 22 - DRAINS AGRICOLES ET ROUTIERS 41 ARTICLE III. 23 - REMBLAYAGE DES TRANCHEES 41 ARTICLE III. 24 - RACCORDEMENT SUR CANALISATIONS 44 ARTICLE III. 25 - OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT ET REGARDS 44 ARTICLE III. 26 - RACCORDEMENT SUR RESEAUX EXISTANTS 45 ARTICLE III. 27 - CIRCULATION DES ENGINS ET CAMIONS AU DESSUS DES
CANALISATIONS PENDANT LA PERIODE DE CHANTIER 45 ARTICLE III. 28 - SUJETIONS DE MAINTIEN EN SERVICE DES EGOUTS ET
COLLECTEURS EXISTANTS 46 ARTICLE III. 29 - CONTROLES ET TEST D'ETANCHEITE 46 ARTICLE III. 30 - MISE EN OEUVRE DU BETON DESACTIVE 47 ARTICLE III. 31 - MISE EN OEUVRE DES BETONS 48 ARTICLE III. 32 - ESSAIS RELATIFS AU BÉTON 49 ARTICLE III. 33 - COFFRAGES 50 ARTICLE III. 34 - ARMATURE POUR BÉTON ARME 50 ARTICLE III. 35 - MAÇONNERIE 50 ARTICLE III. 36 - SIGNALISATION HORIZONTALE 51 ARTICLE III. 37 - SIGNALISATION VERTICALE 51 ARTICLE III. 38 - MOBILIERS URBAINS 51 ARTICLE III. 39 - ESSAIS 51 ARTICLE III. 40 - TERRE VEGETALE 52 ARTICLE III. 41 - ENGRAIS 53 ARTICLE III. 42 - PLANTATIONS EXTERIEURES 53 ARTICLE III. 43 - ENTRETIEN AVANT RECEPTION 54 ARTICLE III. 44 - CONSTAT DE REPRISE DES VEGETAUX ET RECEPTION DES TRAVAUX
54 ARTICLE III. 45 - VERIFICATION, ETUDES, MISES AU POINT 55 CHAPITRE IV 56 PRESCRIPTIONS PARTICULIERES 56 ARTICLE IV. 01 - CONTROLES VERIFICATIONS ET PLANS DE RECOLEMENT 57 ARTICLE IV. 02 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES DETAILLEES ET PLANS DES OUVRAGES
58 ARTICLE IV. 03 - DOCUMENTS A ETABLIR PAR L'ENTREPRENEUR 59 ARTICLE IV. 04 - PRESCRIPTIONS GENERALES CONCERNANT LA CONDUITE DES
TRAVAUX 59 ARTICLE IV. 05 - TRAVAUX SUR DOMAINE PUBLIC 61 ARTICLE IV. 06 - ORGANISATION DU CHANTIER INSTALLATION DE CHANTIER 61 ARTICLE IV. 07 - MATERIEL SUR LE CHANTIER 61 ARTICLE IV. 08 - STOCKAGE DES MATERIAUX 62 ARTICLE IV. 09 - PROTECTION DU MATERIEL 62 ARTICLE IV. 10 - COORDINATION 62 ARTICLE IV. 11 - NETTOYAGE DU CHANTIER 63 ARTICLE IV. 12 - PANNEAUX DE CHANTIER 63 ARTICLE IV. 13 - PROTECTION DES EAUX VIVES 63 ARTICLE IV. 14 - CONTRAINTES D'ORDRE ARCHEOLOGIQUES 63 ARTICLE IV. 15 - CONSTAT D'HUISSIER 64 ARTICLE IV. 16 - UTILISATION DES EXPLOSIFS 64 ARTICLE IV. 17 - ENGINS EXPLOSIFS DE GUERRE 64 ARTICLE IV. 18 - HYGIENE ET SECURITE 64 ARTICLE IV. 19 - DELAIS DE GARANTIE 65 ARTICLE IV. 20 - OUVRAGES NON PREVUS 66 ARTICLE IV. 21 - GENERALITES 66 CHAPITRE I INDICATIONS GÉNÉRALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX
ARTICLE I. 01 - OBJET DE L'ENTREPRISE
Le présent dossier a pour objet les travaux d'aménagement de trottoirs, de
voirie et parkings. ARTICLE I. 02 - SITUATION DES TRAVAUX
Les travaux sont situés Voie des Prés à Villiers sur Orge entre la Rue de
l'Orge et la Rue des Rios. ARTICLE I. 03 - RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES PENDANT LA PÉRIODE DE
CONSULTATION
Les renseignements complémentaires concernant la présente étude sont
fournis par le bureau d'études : BUREAU D'ETUDES D'AMENAGEMENTS
"Le Vivaldi" - 87 Route de Grigny
91137 RIS ORANGIS CEDEX
Téléphone : 01 69 06 16 16 - Fax : 01 69 43 68 67
E - mail : beavrd@wanadoo.fr ARTICLE I. 04 - CONDITIONS D'EXECUTION
Les travaux seront exécutés suivant les prescriptions du présent cahier et
conformément aux plans. Les documents suivants non annexés : 1. - Plan Général de Coordination (P.G.C.)
2. - Fascicule 70 Canalisations d'assainissement et ouvrages annexés
3. - Protocole d'essais des réseaux d'assainissement de Mars 1984
4. - Note technique du SETRA sur le compactage des remblais de tranchées
de Septembre 1994 - Norme NFP 98.331.
5. - Règlement communal d'assainissement
6. - Règlement sanitaire départemental
7. - Fascicule 25 Exécution des corps de chaussées
8. - Fascicule 27 Fabrication et mise en ?uvre des enrobés
9. - Fascicule 31Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton
et dispositif de retenue en béton
10. - Fascicule 32 Construction de trottoirs
11. - Fascicule 56 Protection des ouvrages métalliques contre la
corrosion
12. - Fascicule 62 Titre V - Règles techniques de calcul des fondations
d'ouvrages de génie civil
13. - Fascicule 65 A et additif Exécution des ouvrages de génie civil en
B.A.
14. - Fascicule 65 B Exécution des ouvrages en béton de faible importance
15. - Fascicule 68 Exécution des travaux de fondation des ouvrages de
génie civil
16. - Les D.T.U.
17. - Les Normes Françaises de la Normalisation,
18. - Fascicule n° 35 du CCTG - Travaux Espaces Verts.
19. - Le C.C.T.P. de France Télécom 1596 fascicule C - DG - EK - 4 /
Edition 98
Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux Marchés de
Travaux des collectivités locales. Le Cahier des Clauses Techniques Générales / Décret n° 90617 du 12 Juillet
1990. avec leur mise à jour à la date de la soumission de l'Entrepreneur,
constituent les conditions techniques minima auxquelles doivent satisfaire
: les matériaux employés, l'exécution des ouvrages. L' Entrepreneur reconnaît avoir pleine et entière connaissance de ces
documents et les accepter sans réserve. Il doit apprécier lui-même, à son
point de vue et sous sa responsabilité :
. La nature,