2 Calendrier pour la CMR-2000 (Document 177) - ITU

|UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS | |
|[pic] |CMR-2000 |CONFÉRENCE MONDIALE DES |Document 268-F |
| | |RADIOCOMMUNICATIONS | |
| | | |18 mai 2000 |
| | | |Original: anglais |
|ISTANBUL, 8 MAI - 2 JUIN 2000 | |
| |SÉANCE PLÉNIÈRE |
|procès-verbal |
|de la |
|deuxième séance plénière |
|Vendredi, 12 mai 2000 à 16 h 10 |
|Président: M. F.M. YURDAL (Turquie) |
Sujets traités Documents 1 Rapports présentés oralement par les Présidents des Commissions
et des Groupes de travail de la plénière - 2 Calendrier pour la CMR-2000 177 3 Demandes de participation soumises par des
organisations internationales (suite) 114 4 Demande de l'Espagne qui souhaite le maintien des assignations
au réseau HISPASAT-2 dans les Plans des appendices S30 et S30A
178 5 Principaux éléments de la replanification du SRS 183+Corr.1+Add.1 6 Systèmes existants et systèmes de la Partie B pour la
replanification du SRS 154, 181, 184+Add.1, 185 7 Organisation des travaux 180 8 Demande d'attribution au SRS pour le Timor Oriental - 1 Rapports présentés oralement par les Présidents des Commissions
et des Groupes de travail de la plénière
1.1 Le Président de la Commission 2 annonce que la Commission 2 a tenu
une séance au cours de laquelle elle a pris note de son mandat et a examiné
les pouvoirs déposés à ce jour auprès du Secrétariat. Elle a constaté que
66 jeux de pouvoirs étaient en règle et a relevé que deux Etats Membres ont
autorisé la délégation d'un autre Etat Membre à voter et à signer en leur
nom. Le délai de dépôt des pouvoirs devrait être fixé de manière à
permettre à la Commission de présenter son rapport final le 29 mai 2000; il
exhorte donc toutes les délégations qui n'ont pas encore déposé leurs
pouvoirs à le faire dans les meilleurs délais. 1.2 Le délégué de la Grèce annonce qu'il souhaite exprimer les réserves
de son Gouvernement concernant les pouvoirs d'un Etat et qu'il se réserve
le droit de soulever ce problème lors d'une séance ultérieure de la
Commission 2. 1.3 Le Président de la Commission 3 signale que sa Commission a tenu une
séance au cours de laquelle elle a pris note de son mandat et a examiné
différentes questions, dont les responsabilités des conférences en matière
de finances, le budget de la CMR-2000 et la contribution des organisations
internationales et des Membres du Secteur aux dépenses de la Conférence. La
Commission travaillera en étroite collaboration avec le Groupe de travail 2
de la plénière et il sera créé un Groupe de travail mixte COM3/PLEN-2
chargé d'accélérer la transmission des informations relatives aux
incidences financières des décisions prises par la Conférence. Les points
de l'ordre du jour dont l'examen peut être effectué dans le cadre des
crédits budgétaires existants et ceux dont l'examen appelle des crédits
supplémentaires seront également inventoriés. 1.4 Le délégué de la Syrie dit qu'il a besoin de plus de temps pour
définir des critères permettant d'établir une distinction entre les points
de l'ordre du jour qui sont définitifs et ceux qui ne le sont pas et qu'il
se réserve le droit de revenir sur cette question ultérieurement. 1.5 Le Président de la Commission 4 annonce que sa Commission qui s'est
déjà réunie à deux reprises, a créé deux Groupes de travail pour avancer
plus vite. Le Groupe de travail 4A, qui a créé trois sous-Groupes de
travail, s'occupe du point 1.3 de l'ordre du jour et des Résolutions 84,
85, 86, 87 et 88 (Minneapolis, 1998). La Résolution 80 (Minneapolis, 1998)
relative aux conférences mondiales des radiocommunications, dont l'examen
avait dans un premier temps été confié à la Commission, ne relève pas des
questions de réglementation; l'orateur a donc demandé qu'elle soit renvoyée
à la Commission 3 et au Groupe de travail 2 de la plénière (Document 175).
Le Groupe de travail 4B a créé quatre sous-Groupes de travail et examine
les points 1.1, 1.2, 1.8, 2 et 4 de l'ordre du jour. Certaines demandes
concernant des renvois relatifs à des pays adressées par des
administrations au titre du point 1.1 de l'ordre du jour sortent du cadre
des points 1a), b) et c) du décide en outre de la Résolution 26 (Rév.CMR-
97), et d'autres n'ont pas été présentées dans les délais précisés au
numéro 316 de la Convention (Genève, 1992), conformément au point 3 du
décide en outre de la Résolution 26. C'est pourquoi la Commission a demandé
son avis à la plénière concernant les modalités d'application de la
Résolution 26 (Document 180). Enfin, la Commission 4 a approuvé le Document
116 sur les changements dans l'attribution des indicatifs d'appel entre la
CMR-97 et la CMR-2000, document qui sera présenté à la Commission 6. Le
Document 46 sur les procédures de coordination et de notification des
réseaux à satellite, qui avait au départ été attribué à la Commission 4, a
été renvoyé pour examen à la Commission 5. 1.6 Le Président de la Commission 5 annonce qu'à sa première séance, sa
Commission a organisé ses activités en créant quatre Groupes de travail. Le
Groupe de travail 5A, qui s'occupe des points 1.6, 1.10 et 1.11 de l'ordre
du jour, a créé deux sous-Groupes de travail. Il a déjà terminé ses travaux
sur le point 1.6.2 relatif à la détermination d'un canal mondial de
commande radio pour faciliter la mobilité des IMT-2000. Le Groupe de
travail 5B s'occupe des points 1.7, 1.9, 1.15 et 1.8 de l'ordre du jour et
a déjà bien avancé en ce qui concerne le point 1.7 relatif au réexamen de
l'utilisation des bandes d'ondes décamétriques par les services mobile
aéronautique (R) et mobile maritime. Toutefois, les travaux n'ont pas
encore progressé sur le point 1.9 de l'ordre du jour relatifs à la
possibilité de faire une attribution dans le sens espace vers Terre au
service mobile par satellite dans une portion de la bande de fréquences
1 559-1 567 MHz; les avis divergent sur la question de savoir si la
Résolution 213 (Rév.CMR-95) autorise des attributions de remplacement dans
cette gamme. Le Groupe de travail 5C sur le service fixe à haute densité,
qui s'occupe des points 1.4, 1.5, 1.16 et 1.17 de l'ordre du jour, a créé
trois sous-Groupes de travail. Le Groupe de travail 5D, qui examine les
points 1.12, 1.13 et 1.14 de l'ordre du jour s'est réuni à trois reprises
et a presque terminé l'examen du point 1.12 relatif au partage entre les
liaisons de connexion des réseaux à satellite du SMS non OSG et des réseaux
à satellite du SFS OSG, et du point 1.14 concernant les études de
faisabilité relatives à la mise en oeuvre de liaisons de connexion du SMS
non OSG dans la bande 15,43-15,63 GHz. 1.7 Le Président de la Commission 6 déclare que sa Commission a tenu une
séance et a pris note de son mandat. Ses travaux commenceront véritablement
la semaine suivante et la Commission ne ménagera aucun effort pour
s'assurer que les documents qu'elle recevra seront présentés à la plénière
pour première lecture dans les meilleurs délais. 1.8 Le Président du Groupe de travail 1 de la plénière annonce que ce
Groupe a décidé de se consacrer en priorité aux travaux nécessaires pour
débuter le processus de planification. Il a été créé un Groupe ad hoc
chargé d'examiner les principaux éléments de la replanification, groupe
dont les conclusions constituent la base du Document 183 que la plénière
examinera ultérieurement. Il a été créé un autre Groupe ad hoc chargé
d'examiner les critères de compatibilité entre les services et entre les
régions; les résultats de ses travaux seront également utiles pour le
processus de replanification. 1.9 Le Président du Groupe de travail 2 de la plénière dit que son Groupe
de travail s'est réuni à deux reprises. Il a déjà examiné le Rapport du
Directeur du BR sur les activités du Secteur des radiocommunications
(Document 41+Corr.1) et propose que ce rapport soit approuvé. Il a été
recensé un certain nombre de questions de réglementation sans rapport
direct avec les activités du Groupe de travail et sur lesquelles
l'attention de la Commission 4 a été attirée. Le Groupe de travail n'a pas
encore examiné le Rapport de l'Assemblée des radiocommunications, mais a
entrepris d'analyser en détail les points qui devront figurer dans le
projet d'ordre du jour de la prochaine CMR. 2 Calendrier pour la CMR-2000 (Document 177)
2.1 En présentant le Document 177, le Président explique que si la
Commission de direction le juge nécessaire, un plus grand nombre de séances
plénières seront convoquées au cours des deux semaines à venir. 2.2 Cela étant entendu, il est pris note du Document 177. 3 Demandes de participation soumises par des organisations
internationales (suite) (Document 114)
3.1 Explicitant les remarques qu'il a formulées antérieurement sur ce
sujet, le Secrétaire général prie la plénière d'approuver la demande
présentée par l'Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en
Afrique et à Madagascar (ASECNA) et de l'autoriser à participer aux travaux
de la Conférence en qualité d'observateur, comme demandé dans le Document
114. 3.2 La demande de l'ASECNA est approuvée. 4 Demande de l'Espagne qui souhaite le maintien des assignations au
réseau HISPASAT-2 dans les Plans des appendices S30 et S30A
(Document 178)
4.1 Le Président du Groupe de travail 1 de la plénière présente le
Document 178 et précis