Mise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB - WIPO

OMPI |[pic] |F
IPC/CE/33/8
ORIGINAL : anglais
DATE : 22 août 2003 | |
|ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE |
|GENÈVE |
UNION PARTICULIÈRE POUR LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES BREVETS
(UNION DE L'IPC) COMITÉ D'EXPERTS TRENTE-TROISIÈME SESSION
Genève, 2 - 10 octobre 2003 MISE EN ?uvre des résultats de la réforme de la cib DOCUMENT ÉTABLI PAR LE SECRÉTARIAT Le plan de mise en ?uvre de la réforme de la CIB (voir l'annexe X du
document IPC/CE/32/12) comprend plusieurs tâches relatives à l'intégration
des résultats de la réforme de la CIB dans la classification. Ces tâches
sont exécutées par le Groupe de travail sur la réforme de la CIB. À sa
neuvième session, tenue en juin 2003 (voir le document IPC/WG/9/8), le
groupe de travail a achevé l'examen de deux tâches inscrites à son
programme intitulées "Introduction de formules chimiques développées à
titre d'exemples dans la couche électronique de la CIB" et "Vérification
des notes et des renvois dans la CIB après sa réforme". L'examen de ces tâches a débuté à la cinquième session du Groupe de
travail sur la révision de la CIB, tenue en juin 2001 (voir les paragraphes
16 à 19, 25 et 26 du document IPC/WG/5/3). En ce qui concerne la
première tâche, le travail a débuté avec la compilation de formules
chimiques développées à titre d'exemples aimablement fournies à l'OMPI par
l'Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO). La deuxième tâche
découle de la division de la CIB en niveau de base et en niveau plus élevé
et de la nécessité de vérifier les notes et les renvois dans la CIB
invitant les utilisateurs à se reporter des entrées du niveau de base aux
entrées du niveau plus élevé. Les résultats du travail relatif à ces tâches figurent dans les
rapports de la septième à la neuvième sessions du Groupe de travail sur la
révision de la CIB. Les annexes I et II du présent document contiennent
des extraits appropriés de ces rapports. Le comité d'experts est invité à
prendre note du contenu des annexes du
présent document et à prendre les
décisions qui incombent.
[Les annexes suivent] INTRODUCTION DE FORMULES CHIMIQUES À TITRE D'EXEMPLES DANS LA COUCHE
ÉLECTRONIQUE DE LA CIB Extrait du document IPC/WG/7/7 "32. Le groupe de travail a pris note des observations présentées par
ses membres sur la compilation de formules chimiques à titre d'exemples
fournies par l'Office coréen de la propriété industrielle (KIPO) et a
remercié les offices de propriété industrielle participant à ce projet
du travail, l'examen de cette compilation qui contient plus de
5000 formules constituant un travail considérable. Il a souligné que
l'introduction de telles formules dans la CIB sera utile non seulement
aux offices de propriété industrielle, mais aussi au grand public car
les personnes qui ne sont pas des experts en chimie accéderont ainsi
plus facilement à la CIB.
"33. Le groupe de travail a noté que, pour un nombre appréciable de
formules, constituant, d'après les estimations, de 30 à 50% de
l'ensemble, un office a indiqué qu'il existe des erreurs matérielles
dans la compilation initiale (liaisons chimiques ou atomes manquants,
par exemple) ou a proposé d'autres formules qui illustrent mieux les
entrées en question.
"34. Envisageant différentes façons possibles d'achever le projet, le
groupe de travail a examiné une proposition de l'Allemagne (voir
l'annexe du document IPC/WG/7/5) visant à désigner un "office
rapporteur" pour chaque secteur de la CIB où des formules chimiques
sont disponibles à titre d'exemples. Il a convenu qu'une telle
procédure suffira pour obtenir une compilation de formules chimiques de
grande qualité.
"35. Le groupe de travail a expliqué que le rapporteur aura pour tâche
d'examiner les parties de la compilation à propos desquelles un office
soumettant des observations aura signalé l'existence d'erreurs
matérielles dans les formules ou au sujet desquelles il sera en
désaccord avec le KIPO en ce qui concerne l'exemple choisi pour
illustrer le groupe de la CIB et proposera un autre exemple.
Le rapporteur devra choisir l'exemple le plus approprié parmi ceux qui
seront disponibles.
"36. Le groupe de travail a désigné des offices rapporteurs pour chaque
sous-classe figurant dans la compilation, ainsi qu'il ressort de
l'annexe J du présent rapport.
"37. En ce qui concerne la présentation des formules chimiques à titre
d'exemples, le groupe de travail est parvenu aux conclusions ci-après à
partir de l'expérience acquise dans le cadre du projet :
"a) les formules chimiques à titre d'exemples ne devraient servir
qu'à illustrer la matière classée dans les entrées de la CIB; des
formules générales pourraient être utilisées à titre exceptionnel.
L'attention de l'utilisateur devrait être attirée sur cette fonction
d'illustration des formules chimiques;
"b) le nombre d'exemples devrait être limité; un ou deux exemples
devraient constituer la norme pour chaque groupe de la CIB;
"c) afin que les exemples soient bien compris, des formules
simples devraient être utilisées; des formules tridimensionnelles
pourraient être incorporées si nécessaire;
"d) en ce qui concerne les substituants, il convient d'utiliser
dans la mesure du possible leur présentation structurelle et non leur
nom chimique ou leur nom commun;
"e) les formules contenant le dénombrement des atomes des composés
cycliques devraient être incluses dans les groupes principaux de la CIB
lorsque ce dénombrement est utilisé dans le libellé des groupes;
"f) lorsqu'il est difficile de déterminer à quelle partie de la
matière du groupe de la CIB, couvrant, par exemple, un procédé
chimique, se rapporte une formule utilisée à titre d'exemple, des
indications complémentaires devraient être prévues.
"38. Le Secrétariat a informé le groupe de travail que les observations
présentées dans le cadre de ce projet sont accessibles sur le site IBIS
à l'adresse suivante : http://www.wipo.int/IBIS/temp/chem-2002-jun/, et
que les offices rapporteurs peuvent recourir à n'importe quel format de
présentation pour les formules chimiques mais que les présentations
ISIS Draw et Chemsketch sont à utiliser de préférence. Les images de
formules chimiques peuvent être intégrées dans le document au
format Word. Le Secrétariat a aussi dit que la normalisation de la
présentation des formules chimiques dans la CIB pourra être effectuée
ultérieurement, dans le cadre du projet CLAIMS.
"39. Les offices rapporteurs ont été invités à envoyer leur rapport au
serveur de liste pour la révision de la CIB et à faire figurer dans la
partie réservée à l'objet du message électronique l'expression
"formules chimiques" ainsi que la sous-classe couverte afin qu'il soit
plus facile de distinguer les messages concernant les formules
chimiques à titre d'exemples. Le Secrétariat a fait part de
l'existence sur l'Internet d'un forum consacré à la CIB
(http://webforum.wipo.int/ipc) permettant des discussions officieuses
sur des questions relatives à la CIB et a encouragé les membres du
groupe de travail à utiliser ce forum pour échanger des vues sur le
choix des formules chimiques dans le cadre de ce projet.
"40. Enfin, le groupe de travail a demandé aux offices rapporteurs de
remettre leur rapport pour le 1er novembre 2002 au plus tard afin qu'il
puisse examiner, à sa prochaine session, les résultats obtenus." Extrait du document IPC/WG/8/8 "59. Le groupe de travail a pris note de l'état d'avancement du projet
concernant l'introduction de formules chimiques développées à titre
d'exemples dans la couche électronique de la CIB, ainsi qu'il est
décrit dans le document IPC/WG/8/6 et dans l'annexe de ce document. Il
a constaté que, pour de nombreux secteurs de la CIB consacrés à la
chimie, des observations supplémentaires sur les rapports des
rapporteurs ont été soumises par les offices participants. "60. Ayant pris note du fait qu'un très grand nombre d'éléments ont été
soumis par les offices participants au titre du projet, sous la forme
d'observations et de rapports de rapporteurs, et du travail important
que l'examen de ces éléments suppose, le groupe de travail a examiné
les différentes façons d'achever concrètement le projet. Il est
convenu qu'une procédure simplifiée mise au point à sa septième session
(voir les paragraphes 34 et 35 du document IPC/WG/7/7) suffira pour
cela.
"61. Le groupe de travail a chargé les offices rapporteurs responsables
des différents secteurs du domaine de la chimie d'examiner les parties
correspondantes de la compilation originale de formules chimiques
fournies par l'Office coréen de la propriété industrielle (KIPO) ainsi
que toutes les observations et propositions en rapport avec ces
parties, et de choisir les formules les plus appropriées. La
répartition des travaux concernant les formules chimiques fournies à
titre d'exemples et les éléments disponibles figure dans l'annexe J du
présent rapport.
"62. Les offices participants ont été priés d'éviter de soumettre
d'a