Tableau 3.11.2: Éléments d'étiquetage pour la toxicité par ... - unece

Distr.
GÉNÉRALE ST/SG/AC.10/C.4/2004/15
1 septembre 2004 FRANÇAIS
Original: ANGLAIS ET FRANÇAIS
COMITÉ D'EXPERTS DU TRANSPORT
DES MARCHANDISES DANGEREUSES ET
DU SYSTÈME GÉNÉRAL HARMONISÉ
DE CLASSIFICATION ET D'ÉTIQUETAGE
DES PRODUITS CHIMIQUES Sous-Comité d'experts du Système général harmonisé
de classification et d'étiquetage des produits chimiques Huitième session, 6-9 décembre 2004
point 2 (d) de l'ordre du jour
MISE À JOUR DU SYSTÈME GÉNÉRAL HARMONISÉ DE CLASSIFICATION ET D'ÉTIQUETAGE
DES PRODUITS CHIMIQUES (SGH)
Projet d'amendements au SGH Note du secrétariat
Le présent document regroupe les projets d'amendements au Système
général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques
(SGH) adoptés par le Sous-Comité d'experts à ses cinquième, sixième et
septième sessions.
PROJET D'AMENDEMENTS AU SYSTÈME GÉNÉRAL HARMONISÉ
DE CLASSIFICATION ET D'ÉTIQUETAGE DES PRODUITS CHIMIQUES (SGH) PARTIE 1: Chapitre 1.2: Supprimer la définition d'«aérosols». PARTIE 3: Chapitre 3.7: 3.7.1.1 À la troisième ligne, remplacer « Les définitions adoptées par
l'Atelier de l'OCDE/PISC sur l'harmonisation de l'évaluation des
risques de toxicité pour la reproduction et le développement,
Carshalton, Royaume-Uni, 17-21 octobre 1994» par «Les définitions
ad hoc figurant dans le document n°225 de la série «Critères
d'hygiène de l'environnement» du PISC, intitulé : «Principles for
Evaluating Health Risks to reproduction Associated with Exposure to
Chemicals» et supprimer la note de bas de page. Dans la première pastille, remplacer «capacité de reproduction» par
«fonction sexuelle et la fertilité». Insérer la nouvelle phrase suivante à la fin : «Il est difficile de considérer de façon catégorique certains effets
toxiques pour la reproduction comme des effets qui altèrent la
fonction sexuelle et la fertilité ou comme des effets toxiques pour
le développement.» 3.7.1.2 Dans le titre et à la première ligne, remplacer «capacité de
reproduction» par «fonction sexuelle et la fertilité» À la quatrième ligne, insérer «sur les résultats de la gestation»
entre «parturition» et «sur la sénescence reproductive prématurée». 3.7.2.1 Remplacer «capacité de reproduction» par «fonction sexuelle et
la fertilité» et remplacer «sont traités séparément» par «sont pris
en compte». Figure 3.7.1 a) CATÉGORIE 1 Dans le titre, remplacer «pour la reproduction ou le
développement humains» par «pour la reproduction humaine». À la première ligne, remplacer «capacité de reproduction» par
«fonction sexuelle et la fertilité» CATÉGORIE 1A Dans le titre, remplacer «Les effets néfastes de ces
substances sur la capacité de reproduction ou le
développement des êtres humains sont avérés» par «La
toxicité de ces substances à l'égard de la reproduction des
êtres humains est avérée». CATÉGORIE 1B Dans le titre, remplacer «Les effets néfastes de ces
substances sur la capacité de reproduction ou le
développement des êtres humains sont supposés» par «La
toxicité de ces substances à l'égard de la reproduction des
êtres humains est supposée». Dans la seconde phrase sous le titre, remplacer « que les effets
toxiques affectent spécifiquement la reproduction » par
« un effet néfaste sur la fonction sexuelle et la fertilité
ou sur le développement » CATÉGORIE 2 Dans le titre, remplacer «pour la reproduction ou le
développement humains» par «pour la reproduction humaine». À la quatrième ligne, remplacer «capacité de reproduction» par
«fonction sexuelle et la fertilité». 3.7.2.2.1 Dans la deuxième phrase, supprimer «ou le développement» après
«reproduction» et «ou au développement» après «reproduction». 3.7.2.5.3 À la deuxième ligne, remplacer «capacité de reproduction» par
«fonction reproductive». 3.7.5.1 Dans le deuxième encadré sur la gauche, remplacer le texte
introduit par les deux pastilles par les lignes suivantes : . «Une substance dont la toxicité à l'égard de la reproduction des
êtres humains est avérée, ou»
. «Une substance dont la toxicité à l'égard de la reproduction des
êtres humains est supposée?» Dans le troisième encadré sur la gauche, remplacer «suspectée de
produire un effet indésirable sur la capacité de reproduction ou le
développement des êtres humains» par «suspectée de toxicité pour la
reproduction des êtres humains». Chapitre 3.8 : 3.8.1.1 Insérer «et non traités en particulier dans les chapitres 3.1 à
3.7» à la fin de la dernière phrase. À la fin du paragraphe,
insérer : «Voir aussi au paragraphe 3.8.1.6». 3.8.1.6 Remplacer la dernière phrase par ce qui suit : «Les autres effets toxiques énumérés ci-dessous sont évalués
séparément dans le SGH et ne sont donc pas inclus ici : . toxicité aiguë (létalité) (chapitre 3.1),
. corrosion cutanée/irritation cutanée (chapitre 3.2),
. lésions oculaires graves/irritation oculaire (chapitre 3.3),
. sensibilisation respiratoire et cutanée (chapitre 3.4),
. mutagénicité (chapitre 3.5),
. cancérogénicité (chapitre 3.6), et
. toxicité pour la reproduction (chapitre 3.7)» Après le paragraphe 3.8.1.6, insérer un nouveau paragraphe 3.8.1.7,
libellé en ces termes : «3.8.1.7 Les critères de classification utilisés dans le présent
chapitre sont organisés sous la forme de critères s'appliquant aux
substances des catégories 1 et 2 (3.8.2), de critères s'appliquant
aux substances de la catégorie 3 (3.8.3) et de critères pour les
mélanges (3.8.4). Voir figure 3.8.1».
3.8.2 Dans le titre, insérer «-Catégorie 1 et 2» après «Critères de
classification des substances». 3.8.2.1 Remplacer «l'une des deux catégories» par «la catégorie 1 ou la
catégorie 2». À la fin de ce paragraphe, insérer «(figure 3.8.1)». Figure 3.8.1 Insérer le texte suivant au dessus de la «NOTE» figurant
en bas de l'encadré : «CATÉGORIE 3 : Effets passagers sur des organes cibles Certains effets sur des organes cibles sont provoqués par une
substance ou un mélange qui n'obéissent pas aux critères régissant
les catégories 1 ou 2 ci-dessus. Il s'agit d'effets qui altèrent
une fonction humaine durant une courte période suivant l'exposition
et dont les personnes peuvent se remettre dans un délai raisonnable
sans conserver de modification structurelle ou fonctionnelle
significative. Cette catégorie n'inclut que les effets narcotiques
et l'irritation des voies respiratoires. Certaines substances ou
mélanges peuvent être classés spécifiquement pour ces effets, comme
indiqué au paragraphe 3.8.3.» Dans la première ligne de la NOTE, supprimer le mot «deux». 3.8.2.7 Dans le titre, insérer «des catégories 1 et 2» à la fin du
titre 3.8.2.7.3 Dans la première ligne de la deuxième pastille, remplacer
«affectant» par «, ne pouvant être considérés comme passagers,
affectant le système respiratoire, ». Dans la deuxième pastille, insérer «ou d'autres organes» entre
«périphérique» et «ou d'autres systèmes organiques». 3.8.2.8 Dans le titre, insérer «des catégories 1 et 2» après «Effets à
ne pas prendre en compte dans la classification». Supprimer la sixième pastille. 3.8.2.9 Dans le titre, insérer «pour les catégories 1 et 2» après
«animaux de laboratoire». Tableau 3.8.1 Insérer «1» à la fin du titre du tableau et un texte
concernant la catégorie 3 dans le tableau, comme indiqué ci-
dessous : Tableau 3.8.1 : Intervalles de valeurs indicatives pour des expositions à
dose unique1
| |Intervalles de valeurs indicatives |
|Voie d'exposition |Unités |Catégorie 1|Catégorie 2 |Catégorie 3 |
|Orale (rat) |mg/kg de |C ? 300 |2000 ? C ? |Les valeurs |
| |poids | |300 |indicatives |
| |corporel | | |ne |
| | | | |s'appliquent|
| | | | |pas2 |
|Cutanée (rat ou |mg/kg de |C ? 1000 |2000 ? C > | |
|lapin) |poids | |1000 | |
| |corporel | | | |
|Inhalation d'un gaz |ppm |C ? 2500 |5000 ? C > | |
|(rat) | | |2500 | |
|Inhalation de vapeur|mg/l |C ? 10 |20 ? C >10 | |
|(rat) | | | | |
|Inhalation de |mg/l/4h |C ? 1,0 |5,0 ? C > 1,0| |
|poussière/ | | | | |
|brouillard/émanation| |