4 octobre 2006

24 janv. 2007 ... Service Préparations aux concours et examens professionnels ... Les inscriptions
sont à retourner au CNFPT le lundi 4 septembre 2006 au plus tard, ... Une
réunion d'information aura lieu le mercredi 11 octobre 2006 à Pantin ...

Examens écrits 1ère, 2ème et 4ème année : du lundi 8 janvier au samedi 13
janvier ... Centre de préparation à l'administration générale : lundi 10 octobre
2006.

6 oct. 2009 ... 4. Présentation des rapports des États parties en application de l'article 19 de la
Convention. 5. Examen des ... Examen de renseignements reçus en application
de l'article 20 de la Convention. 7. Examen ..... 4 octobre 2006.

Année d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial 2006 ... du patrimoine
mondial, avant le 1er février 2007, pour examen à sa 31e session en 2007 : ... Ce
Comité, qui a été instauré par décret ministériel le 4 octobre 2006, est dirigé par
le ...

Arrêté du 28 septembre 2006 (BO n°38 du 19 octobre 2006) relatif aux sections
... Art. 4 - Après examen du dossier auquel est joint le résultat des épreuves, ...

Directive 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 ... (4) La législation
communautaire existante a été élaborée principalement pour réglementer .....
Toute demande d'aide communautaire fait l'objet d'un examen approfondi en vue
de ...

9 oct. 2006 ... -Point 4 : Offre de formation. -Point 5 ... M. GELLE fait part de sa visite en Russie,
fin Octobre. ... 4) Examen des licences Générales et Masters.