25 mars ? N° 97 ? Edition commune Sommaire Les infos du Parti ...
25 mars 2009 ... Assurance privée hospitalisation : le Groupe PS vise l'amélioration du projet de
loi. > Vote des Belges de l'étranger : arrêtons le cinéma et créons une circonsc
ription spécifique pour défendre leurs ... Contacts : Jean-François Mahieu,
Conseiller au Secrétariat général du PS, jean-francois.mahieu@ps.be ...
COUR DU TRAVAIL DE MONS
3 mars 2009 ... En tant qu'avantage en nature individualisable, la cotisation patronale à l'
assurance groupe doit être incorporée dans la rémunération de base servant à
.... Il appert des conclusions des parties, de leurs dossiers ainsi que des
explication recueillies à l'audience que Monsieur G.C., né en 1949, a exercé ...
COUR DU TRAVAIL ARRET
14 sept. 2009 ... Il appert des conclusions des parties, de leurs dossiers ainsi que des
explications recueillies à l'audience, que Monsieur L.G., né le ? .... fait suivant : il
a été constaté lors de l'examen de votre projet de bilan qu'après la passation de
plusieurs écritures dans divers comptes non appropriés, vous avez porté ...
La présente chronique s'attache à recenser la jurisprudence ... - ORBi
Les jeunes liés par un contrat d'occupation d'étudiants sont également
bénéficiaires de la couverture offerte par l'assurance loi. ...... Comme le note B.
GRAULICH, la Cour semble en revenir, pour apprécier la normalité du trajet, à un
examen par étapes successives dicté par une première vérification portant sur l'
étendue ...
contrat de ville - Saint Etienne Métropole
11 déc. 2017 ... Article 5 ? Les critères d'examen des dossiers déposés. Seuls les dossiers
CERFA respectant les règles suivantes seront examinés : - Sur la forme : Le
dossier de demande de subvention doit être intégralement renseigné, daté et
signé et accompagnés obligatoirement de l'arbre à objectifs pour les projets ...
direction generale de - Aide à la jeunesse
Ces examens ont permis plus de 220 décisions d'agrément. Plus de 140
séances, une présence d'au moins quinze membres par séance, la mobilisation
et la coordination des instances d'avis prescrites (CAAJ, Inspection pédagogique
et inspection comptable), l'élaboration des dossiers, la rédaction et l'approbation
des ...
O - Extranet OBFG
la requalification et la reconfiguration des lits relèvent d'un autre processus qui
assure la construction d'un espace commun de régulation. Ce processus ...... Il
nous conduit à l'examen de situations diverses, afin de nourrir notre réflexion et
notre modèle d'analyse portant sur le cas particulier de fusion. Il en ressort des ...