ministere de la jeunesse - CTI - Commission des Titres d'Ingénieur

|MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, | Paris, le 4 mai 2005 |
|DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE | |
| |COMMISSION DES TITRES D'INGENIEUR |
|Direction de l'enseignement supérieur | |
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|Service des contrats et des formations | |
| |Séance du 5 avril 2005 |
|Sous-direction des certifications supérieures | |
|et doctorales |COMPTE RENDU |
| |approuvé lors de la séance du 3 mai 2005 |
|Bureau des écoles supérieures | |
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|Greffe de la CTI | |
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|( Catherine Mazelier | |
|tél : 01.55.55.75 06 | |
|DES A13/CM/N° 050442 | |
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La commission des titres d'ingénieur s'est réunie le 5 avril 2005, à 9
heures à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, 151, boulevard de
l'Hôpital 75013 Paris.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Jacques BERANGER, Claude BERTRAND, Pierre-Etienne
BOST,
Yves BRUNET, Jean François.COMBE, Pierre COMPTE, Paul GAILLARD, Patrick
GARNIER, Gérard GAUMÉ, Michelle GELIN, Patrick GERLIER, Georges GOSSET,
Victor HAMON, Geneviève INGLEBERT, Alain KERGALL, René Paul. MARTIN, Didier
MARQUIS, André MORA, Marie-Claude PORTMANN, Bernard REMAUD, Jean-Michel
SIWAK, François TAILLY, Michel TROQUET, Patrice VAREINE, Bernard-Paul
VIOLIER, Dieter WEICHERT
Absents ou excusés : MM. Pierre BOT, Bernard -Philippe CLEMENT, Jacques COMMUNIER, Guy DANDEL,
Pierre DELLIS, Daniel MARINI, Maurice PINKUS,. SOMMAIRE
I - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 1ER MARS 2005 II - POINTS DIVERS International Avenant à l'accord CCI - CTI
ECA :
TREE : candidature CTI
EURACE : point d'information sur le projet
NVAO - CTI : collaboration Suivi périodique - Bilan de la journée de lancement de la campagne d'évaluation et
d'habilitation périodiques des académies de
Paris - Créteil -Versailles, -INPL - ENSIC Nancy. Le partenaire institutionnel de l'école vient de
changer. - ENSTA et ENPC : harmonisation des cursus de première année des deux
écoles et complément de tronc commun des 2ème et 3ème années. Dans
cette hypothèse, nécessité de proroger d'un an l'habilitation de l'ENSTA
dans le cadre des évaluations périodiques PCV - INAPG et ENSIA : projet de rapprochement. Dans cette hypothèse, nécessité
de proroger d'un an l'habilitation de l' INAPG dans la cadre des
évaluations périodiques PCV
III - DESIGNATION DE RAPPORTEURS :
- Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges : renouvellement de
l'habilitation « spécialité sciences et technologies de l'information »
( précédents rapporteurs : MM. Mora et Frémont) - Université Paris XI : renouvellement de l'habilitation (IFIPS)
(précédent rapporteur principal M. Troquet, également désigné comme
rapporteur principal pour la campagne d'évaluation et d'habilitation
périodiques Paris Créteil Versailles) - Ecole nationale supérieure d'arts et métiers : demande d'ouverture d'une
formation en partenariat avec l'ITII PACA, spécialité « étude, conception
et ingénierie des systèmes complexes - mécatronique » (formation au CER
d'Aix-en-Provence) - (ouverture prévue pour la rentré universitaire 2005) - Rapporteurs dans le cadre de l'évaluation périodique MM. Garnier, Troquet
et Tailly - Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne : des problèmes
locaux ont conduit à la rupture de la convention partenariale avec l' ITII
PACA. - Ecole nationale supérieure de chimie et physique de Bordeaux :
Demande de mise en place d'une année de spécialisation intitulée
« Polymères ». Ce dossier avait fait l'objet d'un premier examen
dernièrement. - EPU de NICE (création par décret du 2 mars 2005) : habilitation IV - PRESENTATION DE DOSSIERS :
Dans le cadre du dispositif général d'évaluation et d'habilitation
périodiques des formations d'ingénieur Pour décision :
Institut géologique Albert de Lapparent (mise en place VAE)
Rapporteurs : François Tailly et Geneviève Inglebert
Dans le cadre du dispositif d'évaluation et d'habilitation périodiques des
formations d'ingénieur des académies de Bordeaux, Limoges, Poitiers et
Toulouse Pour avis
Université de Pau : Ecole nationale supérieure en génie des technologies
industrielles
Rapporteurs : François Tailly, Geneviève Inglebert, Pierre Bot Pour avis
Université de Pau - filière : techniques du bâtiment et des travaux publics
à Bayonne
Rapporteurs : Pierre Compte, Patrick Garnier, Guy. Dandel et Geneviève
Inglebert
Dans le cadre du dispositif général d'évaluation et d'habilitation
périodiques des formations d'ingénieur Pour avis :
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage à Blois
Rapporteurs : Pierre Compte, Claude Bertrand et André Mora
Dans le cadre du dispositif d'évaluation et d'habilitation périodiques des
formations d'ingénieur des académies de Bordeaux, Limoges, Poitiers et
Toulouse Pour avis
Université de Poitiers : école supérieure d'ingénieurs de Poitiers
Rapporteurs : Gérard Gaumé, Marie-Claude Portmann, Michel Troquet, Pierre
Compte Pour avis
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique à Poitiers
Rapporteurs :Marie - Claude Portmann, Jean-Michel Siwak, Pierre Bot Pour avis :
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace à Toulouse
Rapporteurs : M. Béranger, Marie-Claude Portmann, Jean-Michel Siwak et
Maurice Pinkus I - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PLENIERE DU 1er MARS 2005 Le compte-rendu de la séance du séance du 1er mars 2005 est approuvé à
l'unanimité, moins une abstention, sous réserve des modifications adoptées
en séance plénière. II - POINTS DIVERS International Accord franco-canadien - avenant à l'accord CCI - CTI:
Les diplômes délivrés n'étant pas de même niveau, il a été décidé d'un
commun accord de reporter la signature de la convention d'une année. C'est
donc un avenant qui a été établi par M. COMBE et qui devra être signé par
les deux parties
Il est donc proposé un vote sur la prorogation d'un an de la convention :
M. COMBE est désigné pour suivre la mission canadienne.
VOTE : pour 19
contre 0 ECA :
Une réunion est prévue en juin prochain. A ce jour, M. SIWAK doit remplir
un questionnaire. TREE : candidature CTI
M. TAILLY rappelle qu'il s'agit d'un projet européen portant sur la
recherche. Une extension est en cours sur le nombre d'adhérents et la
France pourra y entrer gracieusement. Une demande d'adhésion vient d'être
faite officiellement par la CTI. Nous sommes en attente d'un avis de la
commission européenne. EURACE : point d'information sur le projet
Nous en sommes à l'appel à candidature d'experts pour les référentiels
EURACE. Quelques écoles vont servir de modèles :INSA TOULOUSE, EPF
(diplôme conjoint allemand) et très probablement ESTP.
Certains pays semblent plus avancés que la France dans l'établissement des
référentiels métiers. NVAO - CTI : collaboration
Un colloque se tient en fin de semaine à Groningue (PB), M. RP MARTIN y
représentera la CTI. Le niveau de réflexion ne concerne à ce jour que le
niveau Master. Suivi périodique Bilan de la journée de lancement de la campagne d'évaluation et
d'habilitation périodiques des académies de
Paris - Créteil -Versailles, Quelques problèmes pratiques sont posés : Q : combien faut-il établir de
fiches synthétiques. R : Autant que de formations.
Concernant la VAE : Où en est-on du référentiel de compétences. G.
INGLEBERT indique que des fiches sont en cours d'élaboration en liaison
avec la DES. Il reste à dresser pour le début du mois de mai une liste
unique des domaines (rassembler les informations CEFI, CEDEFI, CTI...)
Un référentiel commun sera adressé par la suite aux écoles, mais les écoles
pourront si elles le souhaitent continuer à appliquer leurs critères de
compétences spécifiques. -INPL - ENSIC Nancy. Le partenaire institutionnel de l'école vient de
changer. L'école devra nous faire parvenir une nouvelle convention . - ENSTA et ENPC : harmonisation des cursus de première année des deux
écoles et complément de tronc commun des 2ème et 3ème années. Dans
cette hypothèse, nécessité de proroger d'un an l'habilitation de l'ENSTA
dans le cadre des évaluations périodiques PCV
VOTE : pour 21 - INAPG et ENSIA : projet de rapprochement
Dans cette hypothèse, nécessité de proroger d'un an l'habilitation de l'
INAPG dans la cadre des évaluations périodiques PCV
VOTE : pour 22
III - DESIGNATION DE RAPPORTEURS :
- Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges : renouvellement de
l'habilitation « spécialité sciences et technologies de l'information »
Rapporteurs désignés : M. GAILLARD, M. BERTRAND et M. VAREINE
M. MORA assure la continuité