Théorie du droit - Orbi (ULg) - Université de Liège

THEORIES DU DROIT
NOTES DE COURS
Nicolas THIRION
Professeur à la Faculté de droit de Liège
2e année du grade de bachelier en droit
3e année du grade de bachelier en sciences politiques
Année académique 2009-2010
THEORIES DU DROIT
PLA N DU COURS
Nicolas THIRION
Professeur à la Faculté de droit de Liège
INTRODUCTION GENERALE
A. En quoi devrait consister un enseignement de « théorie du droit » ?
1° Controverses autour d'un intitulé
2° Une philosophie du droit pour philosophes et une théorie du
droit pour juristes ?
3° Les fonctions de la théorie (philosophie) du droit
4° Limitation du cours aux fonctions ontologique et, dans la
mesure nécessaire, déontologique de la théorie (philosophie) du
droit
B. Intérêt d'étudier « de » la théorie (philosophie) du droit
C. Objet du cours
D. Objectifs du cours
E. Plan du cours Ière PARTIE. L'ARCHEOLOGIE, LA GENEALOGIE, L'ETHIQUE - LE PARCOURS
PHILOSOPHIQUE DE MICHEL FOUCAULT
TITRE 1er. L'ARCHEOLOGIE DES SAVOIRS ET LA GENEALOGIE DES
RELATIONS DE POUVOIR : LA FABRICATION DES SUJETS
Chapitre 1er. La démarche archéologique (= analyse des processus
de formation des savoirs)
Section 1ère. Présentation
Sous-section 1ère. Histoire de la folie (1961/1972)
Sous-section 2. Les mots et les choses (1966) Sous-section 3.L'archéologie du savoir (1969)
Section 2. Synthèse et intérêt pour la théorie du droit
Chapitre 2. La démarche généalogique (= analyse des relations de
pouvoir)
Section 1ère. Présentation
Sous-section 1ère. L'ordre du discours (1970)
Sous-section 2. Surveiller et punir. Naissance de la
prison (1975)
Sous-section 3. Il faut défendre la société (1976)
Sous-section 4. La volonté de savoir (1976)
Sous-section 5. Sécurité, territoire, population (1978)
Sous-section 6. Naissance de la biopolitique (1979)
Section 2. Synthèse et intérêt pour la théorie du droit
TITRE 2. L'ETHIQUE : LE SUJET AUTO-SUBJECTIVE
Chapitre 1er. Présentation
Section 1ère. L'usage des plaisirs (1984)
Section 2. Le gouvernement de soi et des autres (1982, 1983,
1984)
Section 3. Le courage de la vérité (1984)
Chapitre 2. Synthèse et intérêt pour la théorie du droit
La suite du cours vise à appliquer les hypothèses présentées
dans la Ière partie dans le domaine spécifiquement juridique, en
dissociant le droit comme pouvoir, d'une part (approche généalogique),
et le droit comme savoir, d'autre part (approche archéologique).
IIe PARTIE. DROIT, POUVOIR, SAVOIR TITRE 1er. DROIT ET POUVOIR
Chapitre 1er. L'impossibilité d'un droit « robinsonien »
Section 1ère. Le droit est un phénomène relationnel
Section 2. Le sujet cartésien et ses remises en cause
Sous-section 1ère. Nietzsche
Sous-section 2. Freud
Sous-section 3. Le discours psychiatrique
Chapitre 2. Conséquence : le droit est un phénomène relationnel Section 1ère. Le droit comme support de relations de pouvoir (=
mouvances juspositivistes)
Sous-section 1ère. La situation de base : brève rencontre à deux
(L. François)
(Présentation du « jurème », particule élémentaire du
phénomène juridique(
Sous-section 2. La complexification de la situation de base
§ 1er. La relation durable
§ 2. L'organisation sociale et l'avènement de l'ordre
juridique (L. François, Santi Romano, H.L.A. Hart) A. La multiplication des protagonistes
(multiplication des destinataires de
jurèmes ; multiplication des émetteurs de
jurèmes sous la coupe d'un même pouvoir ;
multiplication des émetteurs de jurèmes sous
la coupe de pouvoirs distincts collaborant
entre eux)
B. La théorie de la pluralité des ordres
juridiques
C. La contrainte est-elle propre à toute norme
juridique ?
§ 3. L'Etat (L. François, H. Kelsen, Santi Romano)
A. L'avènement de l'Etat, sa complexité et sa
prétendue spécificité par rapport aux autres
ordres juridiques
B. La Théorie pure du droit de Kelsen
(+ intervention de M. Lucien FRANCOIS, professeur
émérite à la Faculté de droit de Liège)
C. Les rapports entre ordres juridiques étatiques et
non-étatiques
(+ intervention de M. David PASTEGER, assistant à
la Faculté de droit de Liège)
§ 4. « La » communauté internationale (L. François, H.
Kelsen, Santi Romano) A. La thèse dualiste
B. La thèse moniste
C. La thèse pluraliste
Section 2. Les relations de pouvoir ont-elles besoin d'être
justifiées par certaines valeurs pour prétendre à la
juridicité ? (= mouvances jusnaturalistes)
Sous-section 1ère. Le droit naturel classique
§ 1er. Aristote : une première approche jusnaturaliste
§ 2. La récupération du droit naturel aristotélicien par le
christianisme : Thomas d'Aquin
Sous-section 2. Le droit naturel moderne
§ 1er. Le droit naturel issu de la Réforme et de la Contre-
Réforme : le droit naturel chrétien
§ 2. Le droit naturel issu de l'actualisation du stoïcisme
à la Renaissance : le droit naturel rationnel
§ 3. Le droit naturel issu des théories du contrat social :
le droit naturel des droits de l'homme
Conclusion du Titre 1er.
TITRE 2. DROIT ET SAVOIR
Chapitre 1er. Le droit comme objet de savoir
Section 1ère. La formation historique du droit comme
discipline « scientifique » (R. Jacob)
Section 2. Les relations entre le savoir juridique et
d'autres savoirs
Sous-section 1ère. Savoir juridique et savoir
psychanalytique (Lacan, P. Legendre)
Sous-section 2. Savoir juridique et savoir anthropologique
(C. Levi-Strauss, F. Héritier)
(Illustration des deux précédents points : le mariage
homosexuel et l'homoparentalité(
Sous-section 3. Savoir juridique et savoir historique
(Illustration : la définition du « crime contre
l'humanité » et les lois instituant un prétendu « devoir de
mémoire »(
Sous-section 4. Savoir juridique et savoir économique
(Illustration : extension de la logique de marché à
un nombre grandissant de rapports sociaux(
Chapitre 2. Les effets de pouvoir du droit-discipine et des
autres savoirs connectés à la discipline juridique
Section 1ère. Le droit comme savoir analysé en lui-même :
le pouvoir des « experts » du droit-savoir dans la
formation du droit-pouvoir (Bourdieu)
Section 2. Le droit comme savoir mis en relation avec
d'autres savoirs : le pouvoir des « experts » non-
juridiques dans la formation du droit-pouvoir
Conclusion du Titre 2
Conclusion de la IIe Partie EPILOGUE. LE DROIT, PAR-DELA POUVOIR ET SAVOIR
BIBLIOGRAPHIE SELECTIVE
I. OUVRAGES DE ET SUR MICHEL FOUCAULT
A. OUVRAGES DE MICHEL FOUCAULT
Histoire de la folie à l'Age classique, Paris, Gallimard, 1972, coll.
Tel
Les mots et les choses. Une archéologie des sciences humaines, Paris,
Gallimard, coll. Tel
L'archéologie du savoir, Paris, Gallimard, 1969
L'ordre du discours, Paris, Gallimard, 1971
Surveiller et punir. Naissance de la prison, Paris, Gallimard, 1975
Il faut défendre la société. Cours au Collège de France (1976), Paris,
Gallimard/Le Seuil, 1997, coll. Hautes études
La volonté de savoir, Paris, Gallimard, 1976, coll. Tel
Sécurité, territoire, population. Cours au Collège de France (1977-
1978), Paris, Gallimard/Le Seuil, 2004, coll. Hautes études
Naissance de la biopolitique. Cours au Collège de France (1978-1979),
Paris, Gallimard/Le Seuil, 2004, coll. Hautes études
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