Conjugaison
Le statut particulier du cadre d'emplois des ATSEM est régi par le décret n° 92-
850 ... titulaires du CAP petite enfance ou aux agents féminins ayant 3 enfants. ...
(règlement intérieur, calendriers de stage et de concours, notes de service, .....
Sources : Nouvelle charte des ATSEM Conseil Général Loire Atlantique Mai
2012.