note de synthèse - CRCC - Paris

Nom de la Société
Type de société au Capital de xxx Euros
Siège social :
XXXXXXXXXXXXXXX
XXXX
NOTE DE SYNTHESE
Exercice clos le XX/XX/XX
| |DATE |SIGNATURE |
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|EFFECTUE PAR | | |
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|REVU PAR | | |
1 - PRESENTATION DE LA SOCIETE 1. Dénomination
Raison Sociale : ___________________________________ Dénomination commerciale : ___________________________________ Marques : On rappellera ici les conditions de dépôt et de protection des marques. 2. Siège social et implantations
Siège social : ___________________________________
Autres Implantations On rappellera ici aussi quelles sont les principales implantations et
quelle est leur évolution récente.
3. Forme juridique En cas de sas, ou de structure d'organisation libre, on précisera ici quel
est son mode de fonctionnement.
4. Structure de l'actionnariat On précisera ici la nature de l'actionnariat (familial, salarié ou non) et
ses principales évolutions. On en présentera la répartition. 5. Nature de l'activité
On rappellera ici quelle est l'activité principale de la société, quelles
sont ses activités annexes et quelles en sont les évolutions. 6. Historique Ce paragraphe est l'occasion de rappeler la date de création de la société
et l'origine de ses principales évolutions, sans redite avec les
paragraphes précédents. 7. Principaux évènements de l'exercice Ce paragraphe est l'occasion de rappeler les modifications intervenues dans
la direction de la société, son organisation administrative et commerciale,
le marché, les clients, le rachat ou la vente de filiales, la stratégie ou
les contentieux ... 8. Particularités économiques
Effectif total : ___________________________________ Effectif administratif : ___________________________________ Convention collective : ___________________________________ Régime fiscal : ___________________________________
Autres Particularités Ce sont les particularités économiques liées au secteur, l'historique de
l'activité, les difficultés, les procédures d'alerte mises en oeuvre, la
croissance, la concurrence, la nature des clients et des fournisseurs, la
réglementation particulière etc ... 9. Particularités sociales et fiscales PME de croissance, intégration fiscale, représentants du personnel ...
10. Noms à connaître
Expert comptable : ___________________________________ Avocat : ___________________________________ Co Commissaire aux comptes : ___________________________________ Autres Noms à connaître Ce sont les noms dirigeants, des services administratifs ... et tout
changement notable intervenu dans l'année à ce titre.
11. Date de clôture de l'exercice social
12. Principales échéances
Conseil d'arrêté les comptes : ___________________________________ Date de l'Assemblée Générale : ___________________________________
Autres dates importantes Il s'agit ici de rappeler quelles sont les dates usuellement retenues pour
la tenue des organes juridiques ou pour les échéances de reporting et
d'arrêté des comptes.
1. - DEROULEMENT DE LA MISSION
2.1 Dates d'intervention Description du planning d'intervention (Inventaire, Intérim, Préfinal,
Final ...)
2.2 Intervenants
Associé : ___________________________________ Responsable Dossier : ___________________________________ Collaborateur Confirmé : ___________________________________ Collaborateur débutant : ___________________________________
Autres Intervenants 2.3 Budget et temps passés [pic]
Commentaire On rappellera ici les temps passés sur le dossier ramenés au budget alloué.
On relèvera le taux horaire effectif et on commentera, le cas échéant,
toutes mesures à prendre pour les exercices postérieurs. On rappellera la fourchette du barème professionnel correspondant au
dossier et on indiquera, le cas échéant, la nécessité d'avoir recours à une
dérogation. 2.4 Diligences Effectuées Indiquer : « Les diligences ont été effectuées dans le respect des normes
et de la doctrine professionnelle. »
Orientation des travaux Selon les risques relevés, expliquer le sens retenu pour les contrôles
(surévaluation ou sous évaluation des résultats).
Contrôle interne Replacer les options retenues pour les contrôles par rapport aux diligences
et aux conclusions des exercices précédents. Circularisations Justifier, le cas échéant, l'absence de circularisations et/ou de
procédures alternatives. Expliquer les options retenues en matière de
circularisations ouvertes ou fermées. Inventaire Physique Expliquer et justifier la politique retenue en matière d'assistance aux
inventaires physiques.
Contrôles substantifs Justifier éventuellement le plan de rotation des contrôles en fonction de
l'organisation et des conclusions des missions précédentes et en fonction
du plan projeté sur les missions à venir.
Couverture des contrôles En relation avec les seuils de signification retenus (les rappeler),
expliquer les pourcentages de couverture recherchés. Répartition des travaux En présence d'un co-commissaire, expliquer les options retenues en matière
de répartition des travaux. 2. - PRESENTATION FINANCIERE
1. Présentation synthétique
(EN ME ou en KE selon l'importance de la société). |POSTES |N-4 |N-3 |N-2 |N-1 |N |
| | | | | | |
|Total Bilan | | | | | |
|Capitaux Propres | | | | | |
|Chiffre d'Affaires | | | | | |
|Résultat d'exploitation | | | | | |
|avant IS | | | | | |
|Résultat net | | | | | |
COMMENTAIRES Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le
tableau ci-dessus. 2. Evolution des postes du Bilan (EN ME ou en KE selon l'importance de la société). [pic] COMMENTAIRES Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le
tableau ci-dessus. 3. Evolution des postes du compte de résultat (EN ME ou en KE selon l'importance de la société). [pic]
COMMENTAIRE Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le
tableau ci-dessus.
3. DENOUEMENT DES ZONES A RISQUES
Zone de risque identifiée dans le plan de mission
Dénouement des zones de risque Explication détaillée des diligences effectuées et du résultat des
contrôles pour chaque point correspondant à un risque identifié dans le
plan de mission.
Recommandations Ce paragraphe sera l'occasion de relever des points de recommandation à
faire aux dirigeants.
4. RESULTAT DES TRAVAUX
1. Contrôle Interne S'il existe une note de synthèse propre au contrôle interne, il en sera
fait simplement mention et on rappellera les principales conclusions de
cette note. En l'absence de note de synthèse propre au contrôle interne, on rappellera
ici les diligences effectuées, les options retenues, le suivi des points
relevés en n-1 et le résultat des travaux.
Recommandations Ce paragraphe sera aussi l'occasion de relever des points de recommandation
à faire aux dirigeants.
2. Comptes Annuels Pour chaque cycle de travaux, cette section de la note de synthèse
reprendra le contenu des mémos de synthèse préalablement rédigés. | |CYCLES |TRAVAUX |
| | | |
|A |Actif immobilisé |Objectifs |
| | |Travaux |
| | |Conclusions |
| | |Anomalies |
| | |Points à suivre |
| | | |
|B |capitaux permanents + DJ |Objectifs |
| | |Travaux |
| |+ conventions |Conclusions |
| |+ provisions |Anomalies |
| | |Points à suivre |
| | | |
|C |Financier |Objectifs |
| | |Travaux |
| | |Conclusions |
| | |Anomalies |
| | |Points à suivre |
|