master 2 recherche - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

| |MASTER 2 RECHERCHE |
| | |
| |DROIT DE L'ENVIRONNEMENT |
| | |
| |(Délivré sous le double sceau des Universités|
| |Paris 1 et Paris 2) |
| | |
| | |
| | | | |Objectifs : |
| |Dispenser une formation pluridisciplinaire de |
| |haut niveau à des étudiants désirant poursuivre|
| |des recherches en droit de l'environnement. |
|Responsables | |
| |Débouchés : |
|Mesdames les Professeurs : |Enseignement supérieur, industries polluantes |
| |ou susceptibles de l'être (EDF, GDF, industrie |
|Maryse DEGUERGUE (PARIS 1) |nucléaire, industrie chimique et |
| |pharmaceutique), collectivités locales, |
|Bénédicte FAUVARQUE-COSSON |barreau, journalisme, Union Européenne, |
|(PARIS 2) |ministère de l'Environnement, agence des |
| |bassins, société d'autoroute, conservatoire du |
| |littoral, parcs nationaux et régionaux, |
| |organismes internationaux et de nombreuses |
| |organisations non gouvernementales. | Candidature Ce master est ouvert :
- Aux titulaires d'un M1 (maîtrise) de droit, d'économie ;
- Aux étudiants issus des écoles d'ingénieur (ENSG, ENSP) sur
proposition des enseignants de ces deux écoles ;
- Aux étudiants étrangers, tout particulièrement issus des
universités avec lesquelles des partenariats sont établis.
L'autorisation d'inscription est accordée par le
Président de l'Université sur proposition des responsables
de la formation, après examen du dossier déposé par
l'étudiant. Organisation générale
|Durée des études : 248 heures | SECRETARIAT DU |
| |MASTER : |
|Début des enseignements : | |
|1er semestre : de septembre 2015 à |UNIVERSITE PARIS 1 (UFR 01) |
|janvier 2016 |Scolarité des Masters 2 - Bureau |
|2ème semestre : de janvier 2016 à fin|415 |
|avril 2016 |12, place du Panthéon 75005 PARIS|
| | |
|Examens écrits : janvier et mai 2016 |Tél : 01 44 07 79 56 |
| |ufr01c3@univ-paris1.fr |
|Examens oraux : mai, début septembre | |
|2016 | | Nota :
La scolarité du master peut être répartie sur deux années par décision
du Président (professeur délégué),sur la proposition des responsables du
diplôme,
notamment pour les candidats exerçant une activité professionnelle
régulière. L'étudiant souhaitant bénéficier de ce régime est invité à formuler sa
demande dès l'inscription pédagogique. Enseignements Spécialité recherche |1er semestre : (128 h) |2ème semestre (120 h) |
|Unité 1 : 3 cours magistraux |Unité 1 : 2 cours magistraux |
|Séminaire commun droit, géographie,|Droit administratif de l'environnement 2 |
|économie (36 h) |(15 h) : |
|Droit administratif de |C. BROYELLE |
|l'environnement 1 |Droit pénal de l'environnement (15 h) : D. |
|(15 h) : M.DEGUERGUE |GUIHAL |
|Droit international et | |
|communautaire de l'environnement |Unité 2 : 2 cours magistraux et 2 |
|(30 h) : J. BEER-GABEL |séminaires |
|et P. THIEFFRY |Droit international privé de |
| |l'environnement (15 h) : |
|Unité 2 : 1 cours magistral et 1 |B. FAUVARQUE -COSSON |
|séminaire |Droit civil de l'environnement 2 (15 h) : |
|Droit civil de l'environnement 1 |F.G. TREBULLE |
|(15 h) : |Deux séminaires au choix (2 x 30 h) : |
|F.G. TREBULLE |Procédure et pratique du contentieux : P. |
|Gestion administrative de |THIEFFRY |
|l'environnement et de l'aménagement|Patrimoine naturel et culturel : Ch. SANSON|
|(32 h) : | |
|S. BRIMO et N. FOULQUIER |Droit international et communautaire de |
| |l'environnement : |
| |J. BEER-GABEL et P. KROMAREK |
| | |
| |Mémoire | Le nom des enseignants est donné à titre
indicatif CONTROLE DES CONNAISSANCES Chaque enseignement fera l'objet d'une évaluation écrite et/ou
orale. 1 - L'examen est organisé à la fin du second semestre
d'enseignement, y compris la soutenance du mémoire, sauf pour
certaines matières enseignées au premier trimestre, déterminées
au début de chaque année. 2 - Le contrôle des aptitudes et des connaissances comporte :
a) un contrôle continu pour chaque séminaire sous la forme
d'épreuves écrites et orales (tout au long de l'année).
b) une épreuve écrite anonyme de cinq heures sur les cours
fondamentaux de Droit administratif de l'environnement et de
Droit civil de l'environnement.
c) un examen oral sur les cours de Droit pénal de l'environnement
et de Droit international et communautaire de l'environnement.
d) un mémoire préparé dans l'un des cours et séminaires dispensés
et soutenu devant un jury composé de deux ou trois enseignants. 3 - Les épreuves de soutenance du mémoire ont lieu à la fin du
second semestre. 4 - L'assiduité aux enseignements est obligatoire. Il ne peut
être toléré plus de deux absences justifiées par semestre,
sanctionnées, le cas échéant, par l'interdiction de passer les
examens. Notation des épreuves
Cours fondamentaux :
- Deux épreuves écrites de 5 h (coefficient 2 chacune).
- Une épreuve orale sur le Droit pénal de l'environnement et le
Droit international et communautaire (coefficient 2)
- Une épreuve orale sur le Droit International privé
(coefficient 1).
- Séminaires : contrôle continu (coefficient 1).
- Mémoire (coefficient 3). Conditions d'obtention du diplôme :
La délivrance du diplôme de Master est subordonnée à la validation
des deux semestres d'enseignement. Le jury peut procéder à la
compensation entre les 2 semestres.
Nota : Le diplôme de Master recherche ne peut être délivré qu'après
validation de l'aptitude à maîtriser au moins une langue vivante
étrangère. Cette validation est effectuée dans les conditions
définies par l'Université.