CENTRE HOSPITALIER de NEUFCHATEAU

CENTRE HOSPITALIER de NEUFCHATEAU
1280, avenue de la Division Leclerc B.P. 249 88307 NEUFCHATEAU cedex
Téléphone : 03.29.94.80.00 - Télécopie : 03.29.94.85.00 CAHIERS DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.) Marché Public sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la mise en
service d'un scanographe et de ses équipements annexes, d'un injecteur et
d'un mini-pacs pour le Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU
LOT 1 : Fourniture et mise en service d'un scanographe, équipements annexes
et prestations complémentaires MARCHE N° 05O002
CH DE NEUFCHATEAU CCTP SCANOGRAPHE
S O M M A I R E Pages OBJET DE LA CONSULTATION 3
ARTICLE I : NORMES ET REGLEMENTATION 4
ARTICLE II : SCANOGRAPHE ET EQUIPEMENTS ANNEXES 4
ARTICLE III : FORMATION 11
ARTICLE IV : MAINTENANCE 11
ARTICLE V : EVOLUTIVITE DES TRANCHES
CONDITIONNELLES 12
ARTICLE VI : IMPLANTATION /TRAVAUX 13
ARTICLE VII : DOCUMENTS 14 OBJET DE LA CONSULTATION
Le marché concerne :
- la fourniture, la mise en service d'un scanographe et de ses accessoires,
d'un injecteur et de ses consommables, d'une tour de gravage ainsi que
les logiciels adaptés,
- un ensemble informatique comprenant diverses consoles et imprimante ainsi
que la mise en réseau de l'ensemble des matériels et la maintenance,
- la fourniture, la mise en service d'un mini-pacs,
- la formation des utilisateurs et des personnels chargés de la maintenance
sur les matériels acquis,
- la maintenance des équipements acquis. Ces équipements sont destinés à remplacer le scanner actuel (SIEMENS
Somatom Plus 4) ainsi que l'injecteur de produit de contraste (GUERBET CT
9000) actuellement en service. La présente consultation est constituée de quatre lots, les lots 4 et 5
étant passés sous la forme d'un marché sur procédure adaptée :
- lot 1 : Fourniture et mise en service d'un scanographe, équipements
annexes et prestations complémentaires
- lot 2 : Fourniture et mise en service d'un injecteur double corps et
prestations complémentaires
- lot 3 : Fourniture et mise en service d'un mini-pacs et prestations
complémentaires
- lot 4 : Fourniture de consommables pour injecteur
- lot 5 : Fourniture d'écrans TFT qualité médicale
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) définit le
cadre de la proposition du LOT 1 ainsi que les limites de la prestation du
Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU et des différents fournisseurs. Les critères qui guideront le choix pour l'attribution de ce lot sont
énoncés dans le Règlement de Consultation applicable au présent marché.
ARTICLE I : NORMES ET REGLEMENTATION Le matériel proposé doit être conforme aux normes en vigueur sur les
appareils électromédicaux et en particulier sur les ensembles radiogènes à
rayonnement X de diagnostic, ainsi qu'aux normes en vigueur sur la
radioprotection.
Pour chacun des équipements, le candidat doit fournir le certificat de
marquage CE (Directive européenne 93/42/CEE dispositifs médicaux). Le
candidat doit produire les documents attestant de la certification de son
système qualité selon la Norme ISO 9000. Le fournisseur a, à sa charge, le contrôle d'installation électrique de son
propre équipement et de ses raccordements. Le Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU organise et prend à sa charge le
contrôle de conformité aux normes de radioprotection effectué par un
organisme agréé. A la réception du matériel l'attributaire doit fournir :
- les certificats de conformité et rapports relatifs aux contrôles,
- l'ensemble des différents documents obligatoires pour la demande
d'autorisation et notamment :
* le certificat de conformité 3936 du générateur en trois exemplaires,
* le plan d'installation normé en trois exemplaires.
ARTICLE II : SCANOGRAPHE ET EQUIPEMENTS ANNEXES II.1 Fourniture et mise en service d'un scanographe et de ses équipement
annexes
| |En préambule il est précisé que le prestataire prend en charge le |
|I |démontage, l'évacuation et le recyclage du scanner actuellement en |
|T |fonction dans l'établissement (scanner SIEMENS Somatom Plus 4 installé |
|E |en 1996) ainsi que les armoires électriques, propres aux équipements |
|M |hors armoire de distribution. |
| |Le soumissionnaire doit proposer une offre de reprise de l'ancien |
| |matériel qui sera chiffrée dans le bordereau de prix. Elle vient en |
|1 |déduction du chiffrage de l'item 1 dans l'acte d'engagement lot 1. |
| | |
| |Le scanner acquis étant installé dans une salle différente de celle |
| |actuellement utilisée, le scanner actuellement en fonction dans |
| |l'établissement ainsi que les armoires électriques correspondantes |
| |seront démontés et évacués dans les 15 jours maximum après l'admission |
| |définitive. La date sera fixée d'un commun accord entre les parties, |
| |faute de quoi elle sera imposée par le Centre Hospitalier. Le |
| |fournisseur ne pourra y déroger sauf à se voir appliquer les pénalités |
| |prévues à la section XIV du CCAP. |
| | |
| |II.1.1 Applications médicales |
| |Le scanner doit répondre à une activité d'environ 5 000 à 7 000 patients|
| |par an et permettre la réalisation en routine des examens suivants : |
| |imagerie du crâne/sphère ORL, |
| |imagerie du thorax, |
|I |imagerie de l'abdomen /pelvis / cancérologie, |
|T |imagerie de l'appareil locomoteur et des articulations, |
|E |imagerie du rachis (CDL), |
|M |imagerie de la chirurgie réparatrice de l'appareil locomoteur |
| |(polytraumatismes - urgences), |
| |imagerie des pathologies spécifiques à la personne âgée. |
|1 | |
|(su|II.1.2 Configuration minimale exigée |
|ite|Le scanner doit être un scanner de classe 3 hélicoïdal corps entier de |
|) |16 coupes par rotation. |
| |Il doit permettre la réalisation de coupes millimétriques, |
| |sub-millimétriques, avec un temps de rotation de l'ordre de 0,4 |
| |secondes. |
| |La qualité d'image (principalement la résolution spatiale et en |
| |contraste) doit être optimale permettant de visualiser des structures |
| |anatomiques de petite taille et de densité variable. |
| | |
| | |
| |II.1.3 Fourniture et mise en service des équipements du scannner |
| |Le scanner doit comprendre les éléments ci-après décrits. |
| | |
| |II.1.3.1 Statif |
| |Ses caractéristiques géométriques et mécaniques (diamètre et longueur du|
| |tunnel, cônes d'évasement,...) doivent permettre la surveillance |
| |visuelle continue du patient et un accès facile (interventionnel) et |
| |rapide (patients d'urgence) de part et d'autre du tunnel. |
| | |
| |Il doit être équipé en outre : |
| |d'un générateur haute fréquence d'une puissance nominale supérieur à 50 |
|__ |kW, |
| |d'un ensemble radiogène comportant un tube à rayons X supérieur à 5 MUC |
|I |(Millions d'Unités Chaleur), permettant une haute dissipation |
|T |calorifique de la gaine assurant un enchaînement rapide des séquences et|
|E |des examens en mode spiralé. |
|M | |
| |Enfin, les aménagements exigés du statif et de son tunnel sont : |
| |un système d'appel d'urgence du patient, |
|7 |un système d'interphonie bidirectionnelle entre le patient et les |
| |opérateurs, |
| |un système d'arrêt d'urgence type « coup-de-poing » par les opérateurs, |
|__ |un repérage lumineux dans les 3 plans (transversal, sagittal, coronal) |
|O |par faisceaux lasers. |
|T |Les aménagements du tunnel sont décrits par le soumissionnaire dans le |
|I |questionnaire technique des équipements lot 1. |
|O | |
|N |II.1.3.2 Lit support patient motorisé et télécommandé |
| |Le lit d'examen doit répondre aux caractéristiques suivantes : |
|1 |recevoir des patients de 180 kg,