Grands systèmes de droit - Association Just'Aix

GRANDS SYSTEMES DE DROIT
(Enseignant : Alexis BUGADA)
Introduction L'étude des grands systèmes de droit visent à s'intéresser aux plis
culturels des droits étrangers. C'est l'étude des droits des pays
occidentaux, de Common Law, des pays où les religions inspirent le droit.
L'étude des grands systèmes de droit consiste à faire de la géopolitique.
C'est en réalité s'initier au droit comparé. Il faut comprendre le contexte
historique, politique et sociologique des droits étudiés. Ensuite cela
nécessite des connaissances transversales. La méthodologie du droit comparé
distingue deux types de comparaison, la macro comparaison et la micro
comparaison. La macro comparaison c'est l'étude globale des systèmes de
droit, c'est caractériser et classer les grands systèmes de droit, elle a
pour objet la taxonomie, la science de la classification, la taxonomie des
systèmes juridiques et d'évoquer les cadres de ce système. Cela permet
aussi de mieux se situer avec les concepts utilisés, de mieux connaitre les
règles de droit et de les replacer dans leur cadre. La micro comparaison
poursuit la comparaison de plusieurs institutions juridiques ou la
comparaison de solutions apportées à un même problème. Le droit comparé a
donc pour objectif d'initier à la macro comparaison et de préparer à la
micro comparaison dans le futur. §1- présentation des grands systèmes de droit Le système est un ensemble de procédés ordonnés qui donnent une cohérence,
une unité à l'objet étudié. Appliqué au droit, cela vise à désigner un
tissu de relation sociale intelligible et ordonné par le droit. On touche
alors à l'organisation institutionnelle, à l'élaboration des normes, à leur
exécution, à leur construction doctrinale. Les systèmes de droit sont
variés dans l'espace et le temps. Tout les pays ne sont pas au même niveau
dans l'organisation de leurs relations sociales. Cette diversité
sociologique conduit à relativiser la conception des droits sous forme de
système unifiant. La tendance contemporaine des comparatistes consistent à
user des notions de culture juridique ou de tradition juridique pour mieux
tenir compte des valeurs et des symboles auxquels sont attachés tel ou tel
peuple. Pierre Legrand « toute règle est lové dans une culture ». On peut
classer sous forme de famille les systèmes de droit. D'abord les pays
relevant des droits romano-germaniques, ensuite les droit des pays de
Common Law, puis les droits socialistes, ou encore les droits d'inspiration
philosophique et religieuse, et enfin une catégorie qui comprend les droits
atypiques. Les droits romano-germaniques Tout les pays européens sans les pays de droit socialiste, ainsi que les
pays d'Amérique latine. Ces droits se sont formés à partir du droit romain
sur lequel se sont amalgamées les solutions germaines. Il y a néanmoins de
grande spécificité entre les droits des pays faisant partie de cette
catégorie. Mais on retrouve de fort point commun et une forte tendance à
regrouper les corps de règle applicable dans des codes, ce qui traduit un
effort de systématisation des législateurs.
Ceux sont des pays de droit civil, parce que c'est faire référence aux jus
civile romain que de parler du droit civil actuel. Quand aux
caractéristiques des structures on relève trois points essentiel, la
prédominance de la séparation des pouvoirs, une séparation des pouvoirs qui
aboutit à une distinction du droit en branche, droit privé, droit public,
et une conception de la hiérarchie des normes avec un rôle important de la
constitution de chaque pays et la présence d'un contrôle de
constitutionnalité. Les droits de Common Law La Grande-Bretagne et les anciennes colonies britanniques. La Common Law
s'est progressivement formé aux contacts des cas avec les juges sans
systématisation. C'est un droit de cas pratiques à résoudre. La réduction
des différences entre les pays de Common Law et romano- germanique se
comblent grâce au droit international ou européen. La Grande-Bretagne
applique un système romano-germain par le biais de l'application du droit
européen. C'est un droit principalement écrit même si celui de la
cjce(conseil juridique communauté européenne) même si ce droit doit être
transcris dans les pays européens. Si bien que la part du droit écrit sous
forme de loi est de plus en plus écrit en Angleterre. Le droit des pays de
Common Law y est principalement jurisprudentiel et résulte donc d'une
accumulation de précédent judiciaire. Il n'y a pas à proprement parler de
distinction entre le droit public et le droit privé. Prédomine une certaine
conception du procès et du rôle du juge et qui rende importante les règles
de procédure et les règles de fond. Cette conception du procès a d'ailleurs
eu une très forte influence. L'influence entre système est réciproque
puisque la vision anglo-saxonne du procès a eu une influence certaine sur
le juge de tradition romano-germanique.
Ces deux grandes familles ont des points commun qui à l'échelle mondiale
permette de les réunir dans le modèle occidental. Alors pays de droit civil
et de Common Law se retrouve autour d'une idée forte de justice,
d'individualisme et de libéralisme. Certain pays font d'ailleurs la
synthèse entre les deux, notamment l'Ecosse ou la province du Québec, le
droit d'Israël, de l'union Sud-Africaine et des Philippines. Les droits socialistes en transition Il s'agit des pays qui ont adhérer à la doctrine marxiste léniniste,
notamment en ex-Urss dont l'objectif était de faire disparaitre à terme
l'Etat et le droit au profit du prolétariat. Etait ainsi vantée la
collectivisation des biens de production et la disparition des classes
sociales. Certaines notions essentielles du droit civil, telle la propriété
et le contrat ont pris un sens nouveau dans ces pays socialistes.
Aujourd'hui, du fait de l'effondrement du bloc communiste, d'un retour à la
démocratie, de l'adhésion à une économie de marché et à une politique
économique de privatisation, ces pays sont dans une phase de transition.
Une prépondérance des autorités publiques et politiques avec une
redécouverte de l'héritage romaniste. Ils optent pour le formalisme de
l'écrit et de la signature qui vient du système romano-germanique. Une
structure fédérale complexe soutenue par une constitution en Russie. Les droits d'inspirations philosophiques ou religieuses. Tous les systèmes
n'ont pas acquis une distance par rapport aux faits religieux. Notre
constitution rappelle que la France est une république laïque. On constate
pour les pays musulmans un ordre social juste ne peut être fondé que sur la
religion. En extrême orient, en présence de l'héritage de Confucius et du
Bouddhisme, le droit est absorbé par le concept de répression, si bien que
l'on doit résoudre les litiges par la conciliation ou la médiation. La
Chine a longtemps adopté une approche voisine. On retrouve un pli culturel
selon lequel la doctrine du confucianisme fait prévaloir la paix sur la
notion de droit. Le communisme a perturbé cette approche. On note
aujourd'hui une façon assez singulière de concilier totalitarisme et marché
mondialisé. L'influence juridique de l'occident existe mais elle est
combinée à la tradition locale, et c'est ainsi que le droit romano-
germanique à contribuer à l'apparition de code au Japon, en Indonésie.
L'influence de la Common Law est encore perceptible en Inde ou au Pakistan.
Le droit traditionnel s'applique en Inde à la communauté indoue et
musulmane mais est mélangé à un droit anglo-saxon. Les pays de droit atypique C'est le cas des pays africains qui présentent un pays très varié §2 les justifications et les méthodes de droit comparé Le droit comparé est devenu une science auxiliaire des doits nationaux et
supranationaux, la cour EDH ou la CJCE fait référence aux droits nationaux.
Les comparatistes postmoderniste et traditionaliste. Le droit comparé
moderne est né vers les Années 1870 avec des grands noms français comme
Raymond Saleilles et Lambert. Cela revenait à comparer tel ou tel système
dans les différents pays afin d'aider à la rédaction et à l'amélioration
des codes et des lois. Il av ait tendance à englober le plus grands
nombre possible de système juridique pour créer des lois générales,
communes aux pays étudiés.
Les séparatistes traditionnalistes ont perdu de vue la globalisation et la
mondialisation et ont voulu englober, uniformiser et harmoniser le droit
dans le monde. Ils ont trouvé des bases communes qui permettront
l'élaboration de traité internationaux. Le droit comparé est aujourd'hui un
droit essentiel à trois niveaux. Dans la mise en ?uvre des systèmes
administratifs, dans une mise en commun jurisprudentiel et la création de
normes supranationales. Le législateur n'hésite plus à étudier à titre
d'exemple les droits étrangers, de créer des travaux préparatoires. A ce
stade il faut voir une volonté de contribuer à une meilleure convergence
des droits nationaux destinés à des ressortissants de plus en plus mobile.
Cela permet aussi de sonder les consciences juridiques des pays voisins. En
juillet 2005 le législateur français a rénové la loi des faillites
d'entreprise en s'inspirant de certaine solution du droit médical. C'est un
argument d'autorité, mais aussi source d'ambigüité. Cela donne du poids à
la décision surtout dans le silence du droit applicable, le droit comparé
s'apparente à une méthode d'interprétation. Cela pose un problème de
souveraineté. Voila pourquoi les décisions du conseil constitutionnel ou de
la cour de cassation ne feront jamais une référence explicite au droit
étranger. Le conseil constitutionnel rend ses décisions sur la b ase de
dossier documentaire qui font référence au droit comparé. Quand à la cour
de cassation, elle fait référence au droit comparé dans le rapport du
conseiller rapporteur ou dans l'avis de l'avocat général. Ce problème de
souveraineté a été particulièrement vif en Amérique. En 2005 la cour
suprême a décidé de restreindre le champ d'applica