chapitre 4 ? specifications techniques detaillees - am28.org

JALLANS (28200)
Impasse de Rochefort
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Maître d'Ouvrage : Mairie de Jallans
12 rue de la République - 28200 JALLANS
Téléphone : 02 37 45 03 69
Télécopieur : 02 37 45 72 43 Maître d'?uvre V.R.D. S.A.R.L. ORLING - B.E.T. V.R.D.
29 rue des Montées - 45100 ORLEANS
Tél 02.38.56.14.97 - Fax 02.38.56.47.61 __________
CCTP
Indice 01 du 15 novembre 2010
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|CHAPITRE 1 - GENERALITES |
1. - Objet
2. - Organigramme
3. - Réalisation par tranche
4. - Descriptions des lots / limite de prestations
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|CHAPITRE 2 - DESCRIPTION ET MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX |
1. - Documents généraux
2. - Conformité des pièces
3. - Travaux présentant des difficultés spéciales
4. - Programme d'exécution des travaux
5. - Reconnaissance de l'état des lieux
6. - Constat d'huissier
7. - Reconnaissance des occupations du sous-sol
8. - Piquetage général
9. - Circulation - Signalisation
10. - Maintien de l'écoulement des eaux
11. - Autorisation au feu
12. - Dépôt et rangement des matériaux
13. - Entretien des voies de circulation
14. - Propreté du chantier
15. - Sécurité des riverains
16. - Encadrement du chantier et discipline
17. - Hygiène et Sécurité
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|CHAPITRE 3 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES GENERALES |
3.1 - NORMES - DOCUMENTS GENERAUX
3.2 - DOCUMENTS PARTICULIERS
1. - Terrassements Généraux
2. - Voirie
3. - Assainissement
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|CHAPITRE 4 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES DETAILLEES |
4.1 - TERRASSEMENTS 4.2 - ASSAINISSEMENT
4.3 - VOIRIES | |
|CHAPITRE 1 - GENERALITES |
1. - Objet Les prestations du présent marché ont pour objet : restructuration de
chaussée, pose de bordures, création de noues, trottoirs, piste cyclable et
divers sur les rues des Allots, de Sandille et le carrefour de Savigny
(commune de Sandillon). 2. - Organigramme Maître d'Ouvrage : Mairie de Jallans
Adresse : 12 rue de la république - 28200 JALLANS
Téléphone : 02.37.45.03.69 Maître d'Oeuvre : S.A.R.L. ORLING
Adresse : 29 rue des Montées - 45100 ORLEANS
Téléphone : 02.38.56.14.97 Géomètre : SCP Roullier
Adresse : 5 square Westerham - 28800 BONNEVAL
Téléphone : 02.37.47.30.03
3. - Réalisation par tranches sans objet 4. - Description des lots / limite de prestations -« TERRASSEMENTS »
Ces travaux comprennent :
- Terrassements en pleine masse pour encaissement des chaussées, parkings,
trottoirs
- Réglage et compactage des fonds de forme des chaussées et piétonnier
- Terre végétale « VOIRIE »
Ces travaux comprennent :
- Réalisation des corps de chaussée, revêtements
- Bordures et caniveaux « RESEAUX HUMIDES »
Ces travaux comprennent les tranchées et remblaiements pour les réseaux
suivants:
- Réseau d'eaux pluviales Les travaux à exécuter figurent sur les plans fournis avec le présent DCE
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|CHAPITRE 2 - DESCRIPTION ET MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX |
Le présent C.C.T.P. et les documents contractuels ne pouvant contenir
l'énumération rigoureuse et la description détaillée de tous les matériaux,
ouvrages, détails et accessoires, il reste entendu que seront compris dans
le marché, non seulement tous les travaux indiqués aux pièces du marché,
mais aussi ceux implicitement nécessaires au parfait achèvement de la
construction suivant toutes les règles de l'art, les règlements, les normes
en vigueur et les règles élémentaires de l'esthétique ainsi que celles
relatives à la sécurité et protection de la santé. Les entrepreneurs, par le fait même de soumissionner, sont réputés avoir
pris parfaite connaissance des travaux à effectuer, de leur nature ainsi
que de leur importance et reconnaissent avoir suppléé, par les
connaissances professionnelles de leur spécialité, aux détails qui
pourraient être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Ils reconnaissent également s'être rendus sur place, afin d'avoir
connaissance des sujétions propres au site. Les entrepreneurs des présents lots devront prévoir, dans le cadre de leur
offre, tous les travaux indispensables nécessaires au complet et parfait
achèvement des travaux conformément aux règles de l'art, aux normes et aux
règlements en vigueur. Les travaux, objet du présent C.C.T.P., sont également soumis aux clauses
contractuelles énoncées dans les différents articles des cahiers des
charges sans qu'il soit nécessaire d'en préciser les numéros, articles ou
chapitres de référence dans le présent descriptif. 1. - Documents généraux L'entrepreneur se conformera obligatoirement, lors de l'exécution des
travaux, aux prescriptions définies dans les fascicules du Cahier des
Clauses Techniques Générales (C.C.T.G.), applicables aux travaux de l'Etat
(sauf dérogations dues aux prescriptions du présent C.C.T.P.).
Il se conformera d'autre part aux normes françaises et aux règles de l'art,
ainsi qu'aux différentes prescriptions définies dans le présent cahier.
L'entrepreneur respectera les règlements ou décrets parus au Journal
Officiel ou tout nouveau texte officiel remplaçant ou modifiant un ou
plusieurs fascicules du C.C.T.G., ainsi que les prescriptions imposées par
les représentants locaux ou départementaux des services publics.
La mise en oeuvre devra respecter les prescriptions des fabricants ainsi
que les indications des agréments du C.S.T.B. Par ailleurs, avant tout commencement des travaux, il devra prendre contact
avec les différents concessionnaires de réseaux.
2. - Conformité des pièces L'entrepreneur devra signaler avant la signature du marché toute erreur ou
omission relevée par lui tant dans les pièces écrites que dans les plans.
Passé ce délai, il ne pourra arguer d'aucune raison pour ne pas livrer,
dans le cadre du marché convenu, l'ouvrage parfaitement achevé pour remplir
les fonctions qui lui sont propres et ce, tant sur le plan technique
qu'esthétique. 3. - Travaux présentant des difficultés spéciales Lorsque, en cours d'exécution, l'entrepreneur estimera qu'un travail
présente des difficultés spéciales non prévues, il devra, sous peine de
forclusion, en présenter l'observation écrite au Maître d'?uvre dans un
délai de cinq jours, et demander la constatation contradictoire des
quantités et nature d'ouvrage sur lesquelles porteraient ces difficultés,
sans toutefois que cette constatation puisse préjuger de la suite qui sera
donnée à l'observation de l'entrepreneur. 4. - Programme d'exécution des travaux L'entrepreneur fournira au Maître d'?uvre, 8 jours avant le début des
travaux, le programme d'exécution des travaux, précisant notamment les
matériels et méthodes qui seront utilisés, l'échelonnement dans le temps de
l'utilisation de l'espace et le plan des installations de chantier.
Un planning général sera établi lors de la première réunion de chantier.
Au cours des travaux, l'entrepreneur devra avertir le Maître d'?uvre de
toutes dérives prévisibles ou non par rapport au planning contractuel. 5. - Reconnaissance de l'état des lieux Une réunion de travail groupant l'entrepreneur et le Maître d'?uvre se
tiendra sur les lieux pour permettre de déterminer les dispositions de
détails à adopter.
L'entrepreneur prendra les lieux dans l'état où ils seront lors du début
des travaux. 6. - Constat d'huissier L'entrepreneur aura à sa charge un constat d'huissier qu'il fera réaliser
avant toute intervention Ce constat devra plus particulièrement décrire
l'état des propriétés riveraines (mur, clôtures, habitations existantes,
etc...) 7. - Reconnaissance des occupations du sous-sol L'entrepreneur sera tenu de se mettre en rapport avec les divers organismes
pouvant donner des informations sur la position, en altimétrie et en
planimétrie, et la nature des ouvrages qui peuvent se situer en sous-sol.
Avant l'ouverture de toute fouille, il devra à ses frais, faire des
reconnaissances du sous-sol pour vérifier la position exacte des réseaux
souterrains signalés sur les plans du dossier marché et par les organismes
contactés.
Il restera tenu d'informer les utilisateurs des ouvrages souterrains, 15
jours avant le commencement des travaux qui lui sont confiés, de manière à
obtenir les autorisations et directives nécessaires à la protection des
réseaux et assurer la sécurité.
Les travaux seront conduits de manière à ne pas détériorer les
canalisations, branchements, protections et ouvrages divers (réseaux de
télécommunication, réseaux de distribution ou d'évacuation d'eau, pipe-line
de combustibles liquides ou gazeux, câbles électriques, etc...),
conformément aux prescriptions imposées par les services et organismes
concessionnaires de ces ouvrages.
Il supportera seul les charges qui résulteraient éventuellement de ces
dispositions, et ne sera en aucun cas fondé à demander au Maître d'Ouvrage
une indemnité quelconque, quelles que soient la nature et l'importance des
sujétions qui pourraient ainsi le frapper.
De même, l'entrepreneur devra supporter toutes les conséquences
dommageables des détériorations causées aux divers ouvrages et aux
incidents qui pour