Université Paris 1Panthéon-Sorbonne Adopté par le CA du 25/10 ...

REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES
APPLICABLE AU MASTER 1 DOMAINE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
MENTION TOURISME
SPECIALITEs : (vet 2143-2145)
'gestion des sites du patrimoine culturel et naturel et valorisation
touristique' (GSVT)
ET développement et aménagement touristique des territoires (DATT)
I. GENERALITES 1. La première année du Master Professionnel Sciences Humaines et Sociales
mention TOURISME constitue une formation préparant à la vie
professionnelle. La première année de master est constituée de 2 semestres
d'enseignement. Chaque semestre compte 4 unités d'enseignement. Le nombre
de crédits affectés à un semestre est de 30 pour l'ensemble des UE de ce
semestre. Chaque enseignement et unité d'enseignement est affecté d'un
coefficient. L'échelle des coefficients et des crédits est identique. Le
rapport entre les coefficients des unités d'enseignement ne peut excéder la
proportion de 1 à 3.
2. Pour chaque semestre d'enseignement, l'examen comporte deux sessions.
II. CONDITIONS d'ACCES et INSCRIPTIONS 1. Pour être inscrit dans une formation conduisant au diplôme de master,
les étudiants doivent justifier :
-soit d'un diplôme national conférant le grade de licence dans un domaine
compatible avec celui du diplôme national de master;
-soit d'une des validations prévues aux articles L 613-3, L 613-4 et L 613-
5 du code de l'éducation.
2. L'inscription administrative est annuelle.
3. L'inscription pédagogique est faite en début d'année universitaire pour
les deux semestres, avec possibilité de modifications au plus tard dans les
deux semaines qui suivent le début du semestre d'enseignement.
4. La validation des acquis et des acquis de l'expérience fait l'objet
d'une décision de la commission de validation des acquis, après examen du
dossier constitué par le candidat. La décision de validation peut être
conditionnelle et comporter, par exemple, l'obligation de suivre certains
enseignements.
La validation se fait par U.E. entières, ou par éléments constitutifs d'UE,
sous la forme de dispenses, sans attribution de note. Les crédits ECTS
correspondants sont acquis. En revanche, ces U.E. ou EC n'entrent pas dans
le calcul de la compensation.
La validation d'études effectuées en France ou à l'étranger fait l'objet
d'une décision de la commission / jury de validation compétente de l'UFR. III. ORGANISATION DES ETUDES 1. Le M1 Master Professionnel Sciences Humaines et Sociales mention
TOURISME comporte des enseignements théoriques, méthodologiques et
appliqués ainsi qu'un stage (pour les étudiants en formation initiale).
2. Le M1 mention TOURISME est constitué de deux semestres d'enseignement.
Il comprend 60 crédits européens en raison de 30 par semestre.
3. Chaque Unité d'enseignement donne lieu à un examen après la fin des
enseignements. IV. EXAMENS 1. Pour chaque semestre d'enseignement, l'examen comporte deux sessions.
2. La première session d'examen est organisée aussitôt après la fin des
enseignements.
3. La seconde session a lieu à la fin de l'année universitaire. Elle ne
peut être organisée moins d'une semaine après la diffusion des résultats
d'examens.
4. La note attribuée dans chaque matière à la deuxième session se substitue
à celle obtenue lors de la première session.
5. Les épreuves de validation du stage peuvent avoir lieu en septembre. Le
jury tient une nouvelle délibération pour tenir compte du résultat de ces
épreuves.
6. Le contrôle des aptitudes et connaissances comporte pour chaque UE un
contrôle continu et/ou un examen final (épreuve écrite anonyme d'une durée
maximum de 3 h).
7. L'assiduité aux enseignements est obligatoire. Il ne peut être toléré
plus de 3 absences motivées par semestre. La limitation ci-dessus n'est pas
applicable en cas de maladie de longue durée, de grossesse ou de handicap.
Toute assiduité insuffisante est sanctionnée dans des conditions
préalablement définies chaque année.
8. Les étudiants en formation initiale doivent impérativement effectuer un
stage d'une durée d'au moins 10 semaines ou une insertion en entreprise
suivant la modalité de l'apprentissage. Ce stage donne lieu à un rapport.
Les étudiants en formation continue sont pas assujettis à cette obligation,
mais doivent établir un rapport d'activité. Les rapports de stage ou
d'activité doivent être validés pour l'obtention du diplôme. V. CAPITALISATION ET COMPENSATION 1. Les crédits et les unités d'enseignement peuvent être acquis par
réussite à l'examen ou par compensation.
2. Les unités d'enseignement sont définitivement acquises et
capitalisables dès lors que l'étudiant y a obtenu la moyenne. L'acquisition
d'une unité d'enseignement entraîne délivrance des crédits correspondant à
cette unité. Une unité d'enseignement ne peut être obtenue si l'étudiant ne
se présente pas à une épreuve.
3. Sont capitalisables les éléments constitutifs d'unité d'enseignement
pour lesquels l'étudiant a obtenu la moyenne. Les crédits européens qui
leur sont attachés sont acquis par l'étudiant.
4. Le semestre d'enseignement est validé si l'étudiant y a obtenu la
moyenne. L'acquisition d'un semestre entraîne délivrance des crédits
correspondants.
5. Compensation annuelle : elle est de droit pour les étudiants ayant
obtenu la moyenne arithmétique pour les deux semestres de l'année. Les
étudiants défaillants ne peuvent bénéficier de cette disposition.
6. Pour le calcul de la moyenne, il est tenu compte des coefficients
attribués à chaque épreuve
7. La compensation ne peut avoir lieu que si toutes les épreuves ont été
effectivement passées.
8. Validation des périodes d'études effectuées à l'étranger :
Lorsque le projet a été accepté par le responsable pédagogique et que
l'étudiant a obtenu la validation de sa période d'études par
l'établissement étranger, il bénéficie des crédits européens correspondant
à cette période d'études sur la base de 30 crédits pour l'ensemble des
unités d'enseignement d'un semestre. VI. OBTENTION DU DIPLOME DE MAITRISE 1. Le jury délibère, à l'issue de la première année de master, en vue de la
délivrance de la Maîtrise en Sciences Humaines et Sociales mention
TOURISME. 2. La validation du diplôme est assortie des mentions suivantes : - Assez bien, lorsque la moyenne générale est égale ou supérieure à
12/20
- Bien, lorsque la moyenne générale est égale ou supérieure à 14/20
- Très bien, lorsque la moyenne générale est égale ou supérieure à
16/20 3. En cas d'obtention, le diplôme est systématiquement édité.
4. Une mention assez bien ou supérieure donne droit à un accès direct au
Master 2 de la même spécialité (hors cas du M2 TEP au sein de la spécialité
DATT). Dans le cas de l'absence de mention à l'issue des examens, sous
réserve d'une validation, le passage au Master 2 de la même spécialité est
subordonné à un entretien de candidature. VII. JURY
1. Le jury final comprend les enseignants qui ont participé à la notation
des épreuves. Il statue souverainement sur les résultats de contrôle des
connaissances et décide du résultat définitif en vue de la validation des
semestres et attribue le diplôme de Maîtrise.
2. Le président du jury est désigné par le président de l'Université ou,
sur délégation, par le directeur de l'IREST. IX. REGIMES SPECIAUX
1.Les étudiants handicapés ont droit, sur leur demande, au bénéfice des
dispositions prévues par la réglementation, telles que le tiers temps.
M1 Sciences Humaines et Sociales
Mention Tourisme
(Spécialité DATT)
1er SEMESTRE
|Intitulé des UE et des |Nb heures |CM |TD |CREDITS|
|enseignements |étudiant | | | |
|UE n° 1 : Les outils de l'action|105 |70 |35 |12 |
|touristique | | | | |
|Droit public appliqué au secteur|15 |10 |5 |2 |
|touristique | | | | |
|Droit privé appliqué au secteur |15 |10 |5 |2 |
|touristique | | | | |
|Droit communautaire appliqué aux|10 |7 |3 |1 |
|activités touristiques | | | | |
|Les concepts économiques |20 |13 |7 |2,5 |
|fondamentaux | | | | |
|Les fondements du marketing |20 |13 |7 |2,5 |
|touristique | | | | |
|Gestion |25 |17 |8 |2 |
|UE n°2 : Langues étrangères |36 |0 |36 |4 |
|Terminologie anglaise des |18 |/ |18 |2 |
|métiers du tourisme | | | | |
|LV2 |18 |/ |18 |2 |
|UE n° 3 : Les systèmes du |70 |31 |39 |9 |
|tourisme et du patrimoine | | | | |
|Les systèmes d'acteurs du |12 |8 |4 |1 |
|tourisme | | | | |
|Connaissance de l'économie |13 |8 |5 |2 |
|touristique : acteurs publics, | | | | |
|outils et méthode d'observation | | | | |
|Patrimoine culturel, patrimoine |20 |15 |5 |2 |
|naturel : quels enjeux | | | | |
|aujourd'hui ? | | | |