Note de service no 910262SPER du 7 juin 1991 relative à ... - SSTFP

26 nov. 2014 ... NOTE SUR LES REGLEMENTATIONS ... Préalablement à la mise au travail du
stagiaire, l'employeur procède à une analyse des ... Par contre, s'il existe des
risques, le stagiaire doit subir un examen médical préalable, ... 2. Couvertures
des stagiaires en cas d'accident survenant dans le cadre d'un stage.

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