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RESSOURCES POUR LA RESPONSABILISATION ET LA GESTION FINANCIÈRE
DANS LE SECTEUR BÉNÉVOLE ET COMMUNAUTAIRE Projet de la Table conjointe sur les moyens d'action, financé par le
gouvernement du Canada dans le cadre de l'Initiative sur le secteur
bénévole et communautaire. Décembre 2003 Introduction 6
Remerciements 7
Avis important 7
Sections du guide 8
Module 1 - Nouveau contexte pour la responsabilisation et la gestion
financière 8
Module 2 - Méthodes permettant d'accroître la responsabilisation 8
Module 3 - Gestion financière 8
Module 4 - Possibilités d'apprentissage 9
Module 1. Nouveau contexte pour la responsabilisation et la gestion
financière 10
Objectifs 10
Préambule 10
Tendance vers la gestion financière et la responsabilisation 10
Dans le secteur bénévole et communautaire 10
Dans le secteur privé 12
Dans le secteur public 12
Exemples au niveau fédéral 12
Exemples au niveau provincial/territorial 13
Exemples au niveau municipal 14
Amélioration de la responsabilisation dans les organismes bénévoles 14
Codes d'éthique 15
Gouvernance 16
Évaluation de programmes 16
Divulgation de renseignements financiers 16
Module 2. Méthodes permettant d'accroître la responsabilisation 18
Objectifs 18
Préambule 18
Codes d'éthique 18
Gouvernance du conseil 19
Évaluation des programmes 21
Exemple de programme - La marche d'un kilomètre 22
Évaluation des résultats 22
Produits et résultats 22
Cadre de rendement ou modèle logique 23
Avantages de l'évaluation des résultats 25
Limites de l'évaluation des résultats 25
Vérification sociale 27
Tableau de bord prospectif 29
Avantages du tableau de bord prospectif 30
Le tableau de bord prospectif : 30
Limites du tableau de bord prospectif 31
Sommaire de l'évaluation du programme 33
Systèmes de contrôle financier 33
Contrôles financiers 33
Comité des finances 34
Vérification des états financiers 34
Comité de vérification 35
Module 3. Gestion financière 37
Objectifs 37
Préambule 37
Bilan (ou état de la situation financière) 39
État des revenus et des dépenses (ou état des résultats, état des recettes,
état des recettes et dépenses) 40
État de l'évolution de la situation financière (ou état des flux de
trésorerie, état de l'évolution des liquidités) 40
Comptabilité par fonds 41
Sommaire 41
Module 4. Possibilités d'apprentissage 42
Objectifs 42
Préambule 42
Importance de la formation en gestion financière 42
Glossaire 44
Utilisation des annexes 46
Avertissement 46
Conseils utiles pour les recherches 46
Trouver et évaluer les publications imprimées sur la gestion d'organismes
sans but lucratif 47
Annexe 1. Répertoire des ressources en matière de responsabilisation
49
Responsabilisation : comprendre le concept et ses éléments 49
Comités de vérification 50
Tableaux de bord prospectifs 51
Articles d'introduction et sites portails 51
Guides 52
Évaluations de l'utilisation des tableaux de bord prospectifs 52
Analyse comparative 53
Formation des membres des conseils d'administration/directeur exécutif et
outils d'évaluation organisationnelle 55
Articles d'introduction et sites portails 55
Formation des membres des conseils d'administration (incluant le directeur
exécutif) et outils d'évaluation organisationnelle -- Guides 61
Évaluation de la satisfaction des clients 64
Codes d'éthique, de responsabilité ou de pratiques exemplaires 64
Articles d'introduction et sites portails 64
Exemples de codes d'éthique pour les organismes du secteur bénévole et
communautaire 66
Évaluation (généralités) 67
Articles d'introduction 68
Sites portails 69
Guides 71
Gestion financière et mesures de contrôle 74
Bases et évaluations (incluant leurs répercussions) 78
Prévention des fraudes 79
Indicateurs 81
Modèles logiques 83
Recherches sur les résultats et mesure des résultats 83
Articles d'introduction et sites portails 83
Guides et ressources 84
Études et commentaires 84
Évaluation participative ou habilitante 86
Articles d'introduction et sites portails 86
Guides 86
Qualité, gestion de la qualité totale et amélioration continue 87
Systèmes de tenue de dossiers 89
Gestion axée sur les résultats ou sur le rendement 90
Articles d'introduction et sites portails 90
Sites portails concernant les initiatives axées sur les résultats/rendement
91
Guides 92
Gestion du risque et responsabilité des administrateurs 93
Sélection préalable 96
Petits organismes, principales ressources 97
Vérification sociale 98
Méthodes d'enquête 99
Programmes universitaires canadiens 101
Programmes universitaires canadiens menant à un diplôme ou à un grade en
gestion d'organismes sans but lucratif ou bénévoles 101
Programmes universitaires canadiens de perfectionnement professionnel en
gestion d'organismes bénévoles 104
Sites portails et autres répertoires de cours de gestion d'organismes sans
but lucratif ou bénévoles et programmes d'administration et de comptabilité
en milieu universitaire au Canada 106
Établissements offrant des programmes de MBA 107
Programmes collégiaux menant à un diplôme en gestion financière au Canada
108
Programmes canadiens offerts autrement qu'en milieu universitaires 109
Programmes américains d'enseignement à distance en gestion d'organismes
sans but lucratif ou en administration des affaires 111
Sites portails sur les cours de gestion d'organismes sans but lucratif ou
bénévoles et sur les programmes de perfectionnement professionnel aux États-
Unis 112
Manuels de comptabilité et de gestion financière utilisés dans les cours
universitaires de gestion d'organismes sans but lucratif et
d'administration publique 113
Ressources de la Table conjointe sur les moyens d'action 118
Introduction Le secteur bénévole et communautaire du Canada, qui compte plus de 180 000
organismes de bienfaisance et sans but lucratif, joue un rôle important
dans notre société : il fait du Canada un pays plus humanitaire et plus
prospère. Il est aussi très vaste et très diversifié, car les organismes
qui le composent oeuvrent dans de nombreux secteurs : éducation, santé,
arts, religion, sports, justice sociale, environnement pour ne nommer que
ceux-là. En l'an 2000, les organismes de bienfaisance et sans but lucratif
ont reçu cinq milliards de dollars en dons du secteur privé, qu'ils ont
investis dans leurs secteurs respectifs. L'Initiative sur le secteur bénévole et communautaire (ISBC), qui tire
parti d'une collaboration établie de longue date, est réalisée
conjointement par le secteur bénévole et communautaire et par le
gouvernement du Canada. Ses objectifs à long terme consistent à accroître
la capacité du secteur de relever les futurs défis et d'améliorer la
relation entre le secteur et le gouvernement fédéral de même que leur
capacité de servir les Canadiens. L'Initiative couvre plusieurs grands
domaines ou activités : élaboration d'un accord, gestion de
l'information/technologie de l'information (GI/TI), sensibilisation du
public, volontarisme, financement, moyens d'action et questions qui
touchent la réglementation et qui se répercutent sur le secteur. Depuis quelques années, le secteur bénévole et les gens qui le composent,
notamment les employés, les bénévoles et les clients, savent de plus en
plus toute l'importance de la responsabilisation et d'une saine gestion
financière (capacité de démontrer l'utilisation judicieuse des ressources).
Par le truchement de leurs conseils d'administration, les organismes
bénévoles doivent rendre des comptes à bon nombre de groupes, à savoir les
bailleurs de fonds, les clients, les membres, les bénévoles, les employés,
le gouvernement, les donateurs et le grand public. Ils sont de plus en plus
tenus de rendre des comptes tout en offrant des services; on attend
davantage d'eux alors qu'ils disposent de moins de ressources. Le secteur
bénévole et communautaire doit se gouverner avec soin et rendre compte aux
intervenants des fonds recueillis et dépensés, des résultats obtenus et des
attentes comblées ou non. Conformément à l'un des engagements reliés à l'ISBC au chapitre du
renforcement des moyens d'action, on a établi un répertoire de ressources
et de liens menant à des sites Web (voir l'annexe 1 : Répertoire des
ressources en matière de responsabilisation). Pour favoriser
l'approfondissement des connaissances sur la gestion financière et
l'acquisition de techniques de gestion des organismes sans but lucratif, on
a également établi un répertoire de ressources (voir l'annexe 2 :
Répertoire de ressources pour la formation en gestion financière et la
gestion des organismes sans but lucratif). On trouve aussi dans le présent
document un aperçu des questions relatives à la responsabilisation et à la
gestion financière qui présentent un intérêt pour le secteur bénévole et
communautaire. Ce document s'adresse principalement aux organismes de taille moyenne qui
bénéficient d'un certain soutien financier. Néanmoins, quelques-uns des
outils et des ressources indiqués dans les répertoires seront utiles à de
nombreux organismes qui se sont dotés de pratiques efficaces et qui n'ont
pas à les modifier. Pour d'autres, en particulier les organismes de très
petite taille ou dépourvus d'un conseil d'administration, il se pourrait
que les modules ne soient d'aucune utilité. Les petits organismes de base
populaire n'ayant aucun employé comptable ont des besoins différents en
matière de ressources concernant la responsabilisation et la gestion
financière. Pour plus de renseignements, veuillez vous reporter à l'annexe
1. Les efforts faits par les organismes bénévoles pour accroître la
responsabilisation ont pour effet d'améliorer leur capacité d'offrir des
services, d'augmenter leur crédibilité et de bâtir la relation avec les
intervenants. Pour garantir leur crédibilité et maintenir la confiance du
public, il est essentiel que ces organismes re