Présentation générale - unfccc

Groupe Consultatif d'Experts sur les Communications Nationales des Parties
ne Non Visées a l'Annexe I de la Convention
(GCE)
Manuel sur le secteur Agricole
Questions Générales
AGRICULTURE, PREMIERE PARTIE QUESTIONS GENERALES
Sommaire . Principes et définitions
. Version révisée 1996 des Lignes directrices du GIEC pour les inventaires
nationaux de gaz à effet de serre,
. Recommandations 2000 du GIEC en matière de bonnes pratiques et Gestion du
degré d'incertitude dans les inventaires nationaux de gaz à effet de
serre,
. Base de données du GIEC sur les facteurs d'émissions (EFDB), et
. Logiciel du GIEC
1. Principes et définitions Les inventaires nationaux de gaz à effet de serre, appelés simplement
« inventaires » par la suite, doivent remplir certaines conditions pour
être précis et fiables. C'est ainsi qu'ils doivent être Transparents,
Cohérents, Comparables, Complets et Exacts (TCCCE). Dans le contexte des lignes directrices de la CCNUCC relatives à la
présentation d'inventaires annuels: . La Transparence signifie que les hypothèses et méthodologies utilisées
pour un inventaire doivent être clairement expliquées, de manière à
faciliter la reproduction et l'évaluation de l'inventaire par les
utilisateurs des informations présentées. La transparence des inventaires
est essentielle pour la réussite du processus de communication et
d'examen des informations, . La Cohérence signifie que tous les éléments composant un inventaire
doivent être cohérents par rapport aux inventaires d'autres années. Un
inventaire est cohérent si les mêmes méthodologies sont utilisées pour
l'année de référence et pour toutes les années suivantes et si des
ensembles de données cohérents sont utilisés pour évaluer les émissions
ou les absorptions à partir de sources ou de puits. Dans certains cas, un
inventaire utilisant des méthodologies différentes pour des années
différentes peut être considéré comme cohérent, s'il a été recalculé de
manière transparente, conformément aux Recommandations en matière de
bonnes pratiques et à la Gestion du degré d'incertitude dans les
inventaires nationaux de gaz à effet de serre du Groupe d'experts
Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat (GIEC). . La comparabilité signifie que les évaluations des émissions et des
absorptions rapportées dans les inventaires par les Parties figurant à
l'Annexe I doivent être comparables entre ces Parties. Pour cela, les
Parties figurant à l'Annexe I doivent utiliser les méthodologies et les
formats établis par la CdP pour l'évaluation et l'établissement des
inventaires. L'affectation de catégories de sources/puits différentes
doit être conforme à la répartition de la Version révisée 1996 des lignes
directrices du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de
serre, au niveau de ses tableaux récapitulatifs et sectoriels. . L'Exhaustivité signifie qu'un inventaire doit couvrir tous les puits,
sources et gaz inclus dans les lignes directrices du GIEC, de même que
les autres catégories de sources/puits existantes et pertinentes qui sont
spécifiques à telle ou telle Partie figurant à l'Annexe I et qui, par
conséquent, peuvent ne pas apparaître dans les lignes directrices du
GIEC. Cette notion de complétude porte également sur la couverture
géographique, qui doit prendre en compte tous les puits et sources de
chaque Partie figurant à l'Annexe I, et . L'Exactitude est une mesure relative de la précision de l'estimation
d'une émission ou d'une absorption. Les estimations se doivent d'être
exactes dans le sens où elles ne surestiment ni ne sous-estiment les
émissions ou les absorptions réelles, pour autant qu'on puisse en juger,
et où le degré d'incertitude est réduit au maximum. Il convient
d'utiliser des méthodologies adaptées, conformément aux Recommandations
du GIEC en matière de bonnes pratiques, afin de renforcer l'exactitude
des inventaires. Il est entendu que les Parties figurant à l'Annexe I doivent absolument
remplir toutes les conditions mentionnées ci-dessus, tandis que les Parties
non visées à l'Annexe I sont seulement encouragées à le faire, dans la
mesure du possible.
2. Version révisée 1996 des lignes directrices du GIEC pour les
inventaires nationaux de gaz à effet de serre
Conformément à la décision 17/CP.8, les Parties non visées à l'Annexe I
doivent utiliser la version révisée 1996 des lignes directrices du Groupe
d'experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat (GIEC) pour les
inventaires nationaux de gaz à effet de serre (couramment appelée Lignes
directrices du GIEC) en ce qui concerne l'estimation et l'établissement de
leurs inventaires nationaux de GES (disponibles sur http://www.ipcc-
nggip.iges.or.jp/public/gl/invs1.htm). Ces lignes directrices comportent
trois volumes qui, ensemble, fournissent tout l'éventail des informations
nécessaires pour programmer, obtenir et présenter les résultats des
inventaires nationaux. Les volumes I et III de cette méthodologie sont
uniquement disponibles en anglais, mais le volume II, qui contient tous les
tableaux méthodologiques et toutes les explications nécessaires au calcul
des émissions, est également disponible en français, en russe et en
espagnol. 2.1. Brève description des lignes directrices du GIEC Les Instructions relatives à l'établissement des inventaires de GES (Volume
1) indiquent, étape par étape, comment rassembler, documenter et
transmettre de manière logique les données obtenues pour l'inventaire,
quelle que soit la méthode utilisée pour effectuer les estimations. Ces
instructions sont destinées à tous les utilisateurs des lignes directrices
du GIEC et permettent de s'assurer que tous les rapports sont cohérents et
comparables. Le Manuel d'instructions du GIEC relatif aux inventaires (Volume 2)
contient des suggestions quant à la manière de programmer et d'entamer la
réalisation d'un inventaire national, pour les participants qui ne
disposent pas d'un inventaire national déjà établi et n'ont pas l'habitude
de produire ce type d'inventaire. Il contient également des instructions
étape par étape pour calculer les émissions de dioxyde de carbone (CO2) et
de méthane (CH4), ainsi que d'autres gaz traces, à partir de six grandes
catégories de sources d'émissions. Son but est d'aider les experts du plus
grand nombre de pays possible à se lancer dans l'établissement
d'inventaires. Le Manuel de référence du GIEC relatif aux inventaires (Volume 3) fournit
un condensé d'informations sur les méthodes permettant d'évaluer les
émissions pour un éventail plus large de gaz à effet de serre, ainsi qu'une
liste complète de types de sources pour chacun. Il résume toute une gamme
de méthodes possibles pour de nombreux types de sources. Il propose
également des résumés de la base scientifique des méthodes d'inventaires
recommandées et donne de nombreuses références de textes techniques. L'utilisation des lignes directrices du GIEC est renforcée par le logiciel
relatif aux inventaires, destiné à être utilisé pour calculer et estimer
les émissions (voir la Section 5, ci-dessous). Ces lignes directrices sont
complétées par les Recommandations du GIEC en matière de bonnes pratiques
et la Gestion du degré d'incertitude dans les inventaires nationaux de gaz
à effet de serre (voir la Section 3, ci-dessous). 2.2. Remarques générales sur les lignes directrices en ce qui concerne le
secteur agricole
2.2.1 Portée
Les lignes directrices du GIEC sont conçues pour estimer et présenter au
sein d'inventaires nationaux les émissions et les absorptions anthropiques
de gaz à effet de serre. En termes généraux, « anthropique » désigne les
émissions et les absorptions de gaz à effet de serre qui résultent
directement des activités humaines ou qui sont la conséquence de processus
naturels ayant été modifiés par les activités humaines. Les inventaires
nationaux doivent inclure les émissions et les absorptions de gaz à effet
de serre se produisant sur le territoire national (y compris dans les
territoires administrés) et dans les zones au large des côtes qui relèvent
de la juridiction du pays. 2.2.2. Qualité des données et délais
Les données disponibles pour évaluer les émissions anthropiques de gaz à
effet de serre résultant de la combustion de combustibles fossiles sont
généralement de meilleure qualité que les données disponibles pour évaluer
les émissions et les absorptions de gaz à effet de serre dans les secteurs
de l'agriculture et des changements d'affectation des terres/foresterie.
Par conséquent, bien que les lignes directrices du GIEC préconisent un
chiffre d'émission par année pour les sources/puits de la plupart des
secteurs, des moyennes sur trois ans (avec l'année de référence au milieu)
sont préférables dans les secteurs de l'agriculture et des changements
d'affectation des terres/foresterie.
2.2.3. Méthode par défaut
Les lignes directrices du GIEC contiennent des méthodologies « par défaut »
et un certain nombre d'hypothèses et de données « par défaut », destinées à
être utilisées pour estimer les émissions et l'absorption des gaz à effet
de serre. Ces informations par défaut sont principalement incluses pour
fournir aux utilisateurs un point de départ à partir duquel ils peuvent
développer leurs propres hypothèses et données nationales. En effet, les
hypothèses et les données nationales sont toujours préférables, car les
hypothèses et les données par défaut peuvent ne pas être adaptées à tel ou
tel contexte national spécifique. Par conséquent, en général, les
hypothèses et les données par défaut devraient uniquement être utilisées en
l'absence d'hypothèses ou de données nationales. La Section 2 de
l'Introduction du manuel d'instructions du G