ORGANISATION MONDIALE
Réflexions sur l'école à deux vitesses à Madagascar, entre l'attachement à la
pédagogie et la fascination de la technopédagogie ..... Les niveaux primaire et
secondaire de l'enseignement général connaissent non seulement des
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à la ...
WT/TPR/G/186 Examen des politiques commerciales Page Panama ...
TR TKÜV, édition 7.0 (projet), Partie X, Appendice X.1, Page ... La mise en tampon à ce sujet doit remplir les conditions suivantes: La taille du tampon doit être ...
SCP/8/9 Prov. 2 (en français) - WIPO
La délégation des États?Unis d'Amérique et le représentant de l'EPI ont ..... en ce
qui concerne l'examen de la protection des ressources génétiques, des ... de la
note de bas de page suivante : ?Le SCP est convenu, à sa huitième session, ......
175. La représentante de l'OEB, appuyée par les représentants de la GRUR et ...
ALAIN PELLET
Arbitre désigné par la Défenderesse dans l'affaire Energo-Pro a.s. v. ..... Notes
sur la 'fragmentation' du droit international: Droit des investissements
internationaux et droits de l'homme », in Unity and Diversity of International Law
? Essays in Honour of Professor Pierre-Marie Dupuy, Nijhoff, Leiden, Boston,
2014, pp.
ALAIN PELLET
Arbitre désigné par la Défenderesse dans l'affaire Energo-Pro a.s. v. ..... Notes
sur la 'fragmentation' du droit international: Droit des investissements
internationaux et droits de l'homme », in Unity and Diversity of International Law
? Essays in Honour of Professor Pierre-Marie Dupuy, Nijhoff, Leiden, Boston,
2014, pp.
union internationale des telecommunications - ITU
La participation est également ouverte aux organisations internationales. ... et régies selon le droit civil, commercial ou public de ces pays, qui y ont leur siège statutaire, ... b) Les montants ainsi corrigés sont opposables au soumissionnaire. ... 1.1.2, Licence Microsoft SQL Server STD 2008 R2 SNGL OLP N ou équivalent, 5.