Règlement intérieur du personnel - CDG13
MODÈLE DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR. (à modifier et adapter par l'organisme
de formation). Article 1 : Le présent règlement est établi conformément aux
dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R.6352-1 à R.6352-15 du Code
du travail. Il s'applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation
suivie.
LYON, LE - JSP Villeurbanne-Cusset
11-5 ? Régime particulier des inaptitudes physiques en sport et activités ..... Pour
les promotions 2014 ? 2018 et suivantes de s'appuyer sur les .... lors de la visite
médicale annuelle, toutes les informations sur ce sujet. ..... L'aide animateur, à l'
issue du volume horaire d'encadrement minimum ou de temps probatoire, ...
1 - Data.gouv
Le simple examen de la matrice localisation /atouts montre vite l'écrasant ... pour
être séduit ; mais on pensait à MOSTEK, ou à NATIONAL SEMICONDUCTOR. ...
connaissait l'enseignement supérieur puisqu'il dirigeait l'INSA de Rennes ; de ...
extraits du code des transports
Règlement (2017:000). Article 5 Une prime pour les autobus électriques ne peut
être octroyée que pour les autobus électriques qui: 1. ont été commandés après
le 31 décembre 2015 afin d'être utilisés pour les services publics de transport de
personnes;. 2. ont une capacité de transport maximale d'au moins 15 passagers;
...
CRC/C/GBR/5
6 mars 2015 ... 3. La situation des enfants s'est sensiblement améliorée dans les domaines ci-
après: ...... En Angleterre, après un examen indépendant et des consultations ......
de 76 % en 2005 à 81 % en 2010 (annexe de données, tableau F2.16). ......
sursis probatoire, ordonnance de réadaptation en vertu de laquelle ...