Formulaire de candidature des examinateurs de l'IB - International ...
12 avr. 2011 ... Il s'ensuit que 42 États feront l'objet d'un examen chaque année pendant trois
sessions du Groupe de travail sur l'Examen périodique universel. ..... le Comité,
la première session annuelle de ce dernier sera convoquée immédiatement
avant la session de mars du Conseil et sa deuxième aura lieu en août.
(Rév.CMR-2000) - EXAMEN PAR LE GROUPE CONSULTATIF ... - ITU
RECOMMANDATION UIT-R S.1150[*],[**]. Critères techniques à utiliser pour les
examens concernant la probabilité de brouillage préjudiciable entre des
assignations de fréquence dans le service fixe par satellite demandés au titre du
numéro S11.32A.1 du Règlement des radiocommunications. (Question UIT-R 39/
4).
examen de la décision prise par le comité du règlement des ... - ITU
Cette nouvelle Règle de procédure a été appliquée de manière illégale lors de l'
examen de la conformité que le Bureau a effectué sur la base de ses propres «
NOTES» conformément aux dispositions des numéros 1503/S11.31 du RR, en
ce qui concerne les réseaux à satellite reçus par le Bureau entre 1996 et 2000.
Final
12 avr. 2011 ... Décide aussi de soumettre le projet de résolution ci-après à l'Assemblée
générale pour examen: «L'Assemblée générale,. Prenant note de la résolution
16/21 du Conseil des droits de l'homme en date du 25 mars 2011,. Fait sien le
texte intitulé ?Résultat du réexamen des activités et du fonctionnement du ...
EXAMEN
EXAMEN. 25 mai 2000. 1. La durée de l'examen est de 3 heures. 2. Indiquez
votre nom sur toutes les feuilles que vous remettez. 3. Répondez clairement aux
...