Final

Final12 avr. 2011 ... Décide aussi de soumettre le projet de résolution ci-après à l'Assemblée
générale pour examen: «L'Assemblée générale,. Prenant note de la résolution
16/21 du Conseil des droits de l'homme en date du 25 mars 2011,. Fait sien le
texte intitulé ?Résultat du réexamen des activités et du fonctionnement du ...

Communiqué de presse - Mobilit.Belgium

Communiqué de presse - Mobilit.Belgium27 mars 2015 ... Objet: Réforme des examens pour la navigation de plaisance : « Pas plus facile,
mais bien plus efficace ! » La navigation de plaisance est un ...

EXAMEN

EXAMENEXAMEN. 25 mai 2000. 1. La durée de l'examen est de 3 heures. 2. Indiquez
votre nom sur toutes les feuilles que vous remettez. 3. Répondez clairement aux
 ...

examen de la décision prise par le comité du règlement des ... - ITU

examen de la décision prise par le comité du règlement des ... - ITUCette nouvelle Règle de procédure a été appliquée de manière illégale lors de l'
examen de la conformité que le Bureau a effectué sur la base de ses propres «
NOTES» conformément aux dispositions des numéros 1503/S11.31 du RR, en
ce qui concerne les réseaux à satellite reçus par le Bureau entre 1996 et 2000.

enquête - unece

enquête - uneceMerci de transmettre également un sujet d'examen récent (Questionnaire et
Etude de cas) qui concerne au moins le mode de transport « route » et la
spécialisation « Classe 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 6.1, 6.2, 8 et 9 ». Ce document
peut nous être transmis dans votre langue ou traduit en Anglais, Français ou
Allemand.