Questions de cours : (7 pts) Exercice : (13 pts)

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Les Français et le territoire national 1870-1914: place et importance ... juillet et fin aott l B70) au sujet du conflit franogprussien. ... I'examen dans ce liwe jusqu?à la date néfaste de 1871. ... Gouno{ 158. Carboncll, 83, 85.
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INTERNATIONAL - FIEEC jusqu'à ce que le dit opérateur corrige la déclaration. ... Sont exclues du perfectionnement actif en rembours les marchandises qui sont soumises à des.
CONVENTION INTERNATIONALE Le perfectionnement actif favorise ... L'audit douanier est basé sur l'examen de l'organisation interne ... L'examen est fait par l'Organe d'examen des.
CONVENTION DE KYOTO du Conseil les résultats de cet examen à l'issue de chaque période de trois ans ... Le droit d'importer des marchandises pour perfectionnement actif n'est ...
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