La délinquance juvénile - Délinquance, justice et autres questions ...
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques font l'objet des
Cahiers des Clauses Techniques (CCT) et de leurs annexes joints au présent
contrat. ..... Après élaboration par l'entreprise, le calendrier détaillé d'exécution
est soumis à l'examen et à l'approbation du BIPM 10 (dix) jours au moins avant le
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