COMITE DU SCOT
21 oct. 2004 ... Demande de la commune de Bruille-lez-Marchiennes. 4.3. Demande de ... Point
2 : Décret modificatif pour le calcul des indemnités de fonction.
21 oct. 2004 ... Demande de la commune de Bruille-lez-Marchiennes. 4.3. Demande de ... Point
2 : Décret modificatif pour le calcul des indemnités de fonction.