Rapport d'observations définitives (PDF, 196,46 ... - Cour des comptes
2 -. I. PROCEDURE. L'examen de la gestion du syndicat ..... 2001 puisque les
chiffres corrigés font état de résultats de fonctionnement respectivement
inférieurs ..... supplémentaire de 5 ans dans le cas où serait mis en service le
centre de valorisation énergétique. Le ..... Adhésion des communes de : Aniche,
Bruille-Lez-.