Directives de l'OMI pour les navires exploités dans les eaux arctiques

|XXVII ATCM/WP009 |
|Point 9 de l'ordre du |
|jour |
|COMNAP |
|Français |
|Original : Anglais |
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L'APPLICABILITÉ À L'ANTARCTIQUE DES « DIRECTIVES DE L'OMI POUR LES
NAVIRES EXPLOITÉS DANS LES EAUX ARCTIQUES »
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L'applicabilité à l'Antarctique des
« Directives de l'OMI pour les navires exploités dans les eaux arctiques »
Introduction
1. L'Organisation maritime internationale (OMI) a adopté en décembre 2002
les Directives pour les navires exploités dans les eaux arctiques. En
juin 2003, réunies à Madrid pour leur XXVIe Réunion consultative, les
Parties au Traité sur l'Antarctique (RCTA) ont demandé au Conseil des
directeurs des programmes antarctiques nationaux (COMNAP) de faire une
analyse technique de ces directives puis de faire rapport à la XXVIIe
RCTA de telle sorte que puisse avoir lieu un nouvel examen des
directives de l'OMI pour les navires exploités dans les eaux arctiques
et ce, en vue d'évaluer leur applicabilité à l'Antarctique.
Rappel des faits
2. A la XXIVe RCTA tenue à St. Pétersburg, le Royaume-Uni a présenté le
document ATCM XXIV/WP26, un rapport sur les résultats de la « Réunion
d'experts du Traité sur l'Antarctique sur les directives pour la
navigation dans l'Antarctique et ses activités connexes », qui avait
eu lieu en avril 2000 à Londres. Dans ce document, le Royaume-Uni
faisait remarquer que l'Organisation maritime internationale (OMI)
travaillait à l'élaboration de directives pour les navires exploités
dans les eaux arctiques et qu'il avait posé, aux fins de leur examen
par le COMNAP, plusieurs questions concernant la possibilité
d'élaborer des directives analogues pour l'Antarctique. 3. Le COMNAP a répondu avec son analyse à la XXVe RCTA (Varsovie)
contenue dans le document d'information ATCM XXV/IP040, notant que le
projet de directives de l'OMI pour la navigation dans les eaux
arctiques, qui était à l'époque disponible, constituerait une base
utile pour l'élaboration de directives applicables à l'Antarctique
sous réserve de certaines modifications mentionnées à l'annexe A du
document d'information IP040. 4. A la XXVe RCTA, le Royaume-Uni a présenté le document ATCM XXV/WP041
dans lequel il faisait sienne la nécessité d'avoir des directives
techniques pour les navires exploités dans les eaux antarctiques. Dans
ce même document de travail, il signalait également que, durant les
discussions intersessions auxquelles s'étaient livrées les Parties
consultatives au Traité sur l'Antarctique, il s'était clairement
dégagé qu'une majorité préférait attendre l'achèvement des directives
pour la navigation dans l'Arctique en cours d'élaboration par
l'Organisation maritime internationale (OMI) avant d'étudier plus en
avant la question. 5. A la XXVe RCTA, il a été décidé d'attendre que soient achevées les
directives de l'OMI pour la navigation dans l'Arctique, prévues pour
le mois de décembre 2002, et d'examiner en détail la question à la
XXVIe RCTA. L'OMI a par la suite adopté ses « Directives pour les
navires exploités dans les eaux arctiques » (Circulaire 1056 du Comité
de la protection du milieu marin (CPMM) du 23 décembre 2002). Conclusion 6. Le COMNAP a chargé son groupe de travail sur les opérations maritimes
(SHIPOPS) d'analyser les directives finales de l'OMI pour les navires
exploités dans les eaux arctiques et d'élaborer une réponse à la
question posée dans le paragraphe 1 ci-dessus. Le groupe SHIPOPS, dont
les membres sont à vocation opérationnelle et technique, a maintenant
terminé sa tâche. 7. Le groupe de travail a réaffirmé sa conclusion antérieure, qu'il avait
présentée dans le document ATCM XXV/IP040, à savoir que les directives
de l'OMI pour la navigation dans l'Arctique « répondent comme il se
doit aux questions de navigation qui doivent être résolues, c'est-à-
dire la construction, l'équipement (y compris l'équipement de
sécurité), l'exploitation (y compris l'équipement de formation et
l'équipement de secours), la protection de l'environnement et la
maîtrise des avaries ». 8. Le groupe de travail confirme que, comme le stipule la paragraphe
3.3.1 des directives, une double muraille autour des citernes
transportant des polluants constituerait une norme adéquate pour
l'exploitation des navires dans les eaux antarctiques. 9. S'appuyant sur son expérience opérationnelle, le groupe de travail est
d'avis que la disposition générale du paragraphe 3.3.2 des directives
préconisant un double fond du coqueron avant au coqueron arrière pour
tous les types et dimensions de nouveaux navires de recherche est une
condition de conception très rigoureuse. Cette condition ne devrait
pas être appliquée s'il est possible d'assurer la même norme de
stabilité et de flottaison sûre par d'autres moyens. Il ne serait en
effet certainement pas dans l'intérêt de la science internationale
d'accroître inutilement les coûts des navires de recherche
spécialisés.
Recommandation
10. S'il est vrai qu'il n'a pas en matière maritime les compétences
techniques suffisantes pour finalement évaluer une recommandation
portant sur la construction de doubles fonds pour les navires
exploités dans les eaux antarctiques, il n'en reste pas moins que le
COMNAP souhaite appeler davantage l'attention de l'OMI sur la question
de savoir s'il est nécessaire de construire des doubles fonds complets
pour les navires exploités dans les eaux antarctiques où il est
possible d'obtenir par d'autres moyens la même norme de flottaison
sûre et de stabilité. 11. Le groupe de travail a identifié un certain nombre de modifications
qui, selon lui, rendraient les directives pour la navigation dans
l'Arctique appropriées pour l'Antarctique. Quelques-unes de ces
modifications ont déjà été mentionnées dans le document d'information
ATCM XXV/IP040 et on trouvera à l'annexe A un résumé complet des
modifications suggérées par le groupes SHIPOPS. 12. Le COMNAP a fait appel à ses compétences opérationnelles pour répondre
à la demande que lui a adressée la RCTA de lui donner des avis sur les
modifications qui rendraient les directives de l'OMI pour les navires
exploités dans les eaux arctiques appropriées pour l'Antarctique.
L'annexe B fournit à titre de référence le texte complet des
« Directives pour les navires exploités dans les eaux arctiques et
antarctiques », qui résulterait de l'application de ces modifications
aux directives actuelles de l'OMI pour la navigation dans l'Arctique. Annexe A au document de travail 2004 du COMNAP (XXVIIe RCTA) sur l'applicabilité à
l'Antarctique des « Directives de l'OMI pour les navires exploités dans
les eaux arctiques ». Résume des points incorporés dans les directives de l'OMI pour l'Arctique
en vue de les rendre compatibles avec l'Antarctique Les points suivants ont été incorporés dans les directives ci-jointes
de l'OMI pour les navires exploités dans les eaux arctiques. Ils rendraient
ces directives applicables à la navigation dans les eaux antarctiques. Les paragraphes suivis d'un astérisque (*) ont reçu un libellé propre
à l'Antarctique. L'OMI souhaitera peut-être rendre les commentaires de ces
paragraphes applicables aussi bien à l'Arctique qu'à l'Antarctique. 1. Une introduction appropriée est ajoutée au paragraphe d'introduction P-
1.1 qui traite de la différence qui existe entre l'Arctique et
l'Antarctique.
2. Selon que de besoin, le mot « arctique » a été remplacé d'un bout à
l'autre du document par l'expression « arctique et antarctique ». 3. La définition G-3.2.2 a été modifiée pour inclure la définition des
eaux antarctiques. Note. L'OMI souhaitera peut-être changer la phrase
« eaux arctiques et antarctiques couvertes de glace » qui apparaît
fréquemment dans le document par « eaux polaires couvertes de glace ».
Cela nécessiterait une définition additionnelle au paragraphe G-3.2.2. 4. Le titre de la figure 1 a été modifié pour indiquer qu'il relève de
l'application arctique. L'OMI souhaitera peut-être vouloir ajouter une
figure 2 qui montre l'application antarctique. 5. La définition au paragraphe G 3.20, « Etat du port », a été éliminée
puisque cette expression n'est pas utilisée dans le document. Les
références à l'« Etat du port » avaient été enlevées du projet de
version du document original de l'OMI car elles supposaient
l'application obligatoire des directives. 6. Dans l'hypothèse où de nouvelles études montrent qu'il est possible
d'imposer des normes adéquates de stabilité et de flottaison sûre pour
les navires de recherche sans exiger qu'ils soient dotés d'un double
fond qui couvre toute la largeur et la longueur entre le coqueron
avant et le coqueron arrière, * le paragraphe 3.3.2 a été modifié pour
y ajouter : « Pour l'Antarctique, on es