ECE/TRANS/209/Add.1 - unece

|Nations Unies |ECE/TRANS/209/Add.1 | |
|[pic] |Conseil économique et social |Distr. générale |
| | |7 décembre 2010 |
| | |Français |
| | |Original: anglais |
Commission économique pour l'Europe Comité des transports intérieurs Soixante-treizième session
Genève, 1er-3 mars 2011
Point 1 de l'ordre du jour provisoire
Adoption de l'ordre du jour Ordre du jour provisoire annoté de la soixante-treizième session
Additif
1. Adoption de l'ordre du jour Documents: ECE/TRANS/209 et Add.1.
I. Questions de politique générale ayant un rapport avec
les travaux des organes subsidiaires du Comité
2. Obligations et perspectives résultant de la session de 2011 de la
Commission économique pour l'Europe, des activités de la Commission
du développement durable et du processus d'examen de la réalisation
des objectifs de développement du Millénaire Le Comité sera informé de la soixante-quatrième session de la
Commission économique pour l'Europe de l'ONU, qui devrait en
principe se tenir prochainement à Genève, du 29 au 31 mars 2011, et
du rôle qu'elle pourrait jouer en contribuant au succès de la
session (document informel no 1). Le Comité sera informé de la contribution que la Division des
transports a apportée à la dix-huitième session de la Commission du
développement durable et de celle qu'elle pourrait apporter à la
dix-neuvième session (2-13 mai 2011). Le Comité sera saisi du
projet de publication sur les transports dans la perspective du
développement durable que la Division des transports a établi et
qui pourrait constituer une importante contribution à cette dix-
neuvième session. Le Comité sera aussi informé du rapport intitulé «Millennium
Development Goals in Emerging Europe and Central Asia» qui a été
publié en septembre 2010, qui couvre toute la région paneuropéenne
et qui est plus particulièrement axé sur trois groupes de pays:
Europe orientale, Caucase et Asie centrale; Europe du Sud-Est; et
nouveaux États membres de l'Union européenne (UE). Ce rapport
présente les progrès réalisés pour ce qui est d'atteindre les
objectifs du Millénaire pour le développement dans ces pays et
énonce, à l'intention des décideurs, des suggestions concrètes et
orientées vers l'action pour progresser davantage et réaliser ainsi
totalement ces objectifs d'ici à 2015. Document: Document informel no 1.
3. Analyse de la situation en ce qui concerne les transports dans les
pays membres de la CEE et des nouvelles tendances
a) Évolution des transports dans l'Union européenne Le Comité sera informé par un représentant de la Direction
générale de la mobilité et des transports de la Commission
européenne des principales mesures législatives et initiatives de
politique générale concernant les transports prises par l'Union
européenne (UE) en 2010.
b) Faits nouveaux relatifs aux travaux du Forum international des
transports Le Comité sera informé par un représentant du Forum
international des transports des faits les plus récents relatifs
aux travaux du Forum.
c) Signification de l'Année des transports de l'Organisation pour la
sécurité et la coopération en Europe pour la CEE Le Comité sera informé de la contribution apportée par la
Division des transports de la CEE durant le processus conduisant au
Forum économique et environnemental annuel de l'OSCE. En 2010, le
thème de ce Forum était les transports internationaux. Le Comité
sera informé des réunions de haut niveau tenues par l'OSCE à Astana
et à Vienne et d'un examen de la mise en ?uvre des engagements de
l'OSCE dans le domaine des transports réalisé par la Division des
transports de la CEE (examen présenté au Forum économique et
environnemental à Prague et consultable à l'adresse suivante:
http://www.unece.org/trans/
osce/osceunece/18th_OSCE_2010_Final.pdf). Le Comité sera aussi informé de l'appui apporté par la CEE au
Collège OSCE de formation du personnel aux frontières récemment
établi (OSCE Border Management Staff College) à Dushanbe pour
dispenser une formation aux agents de haut niveau des douanes, des
frontières et des transports.
d) Examen de la situation des transports et des nouvelles tendances
dans la région
de la CEE Le Comité voudra peut-être prendre note du document relatif à
l'examen de la situation des transports en 2010 et des nouvelles
tendances dans la région de la CEE (ECE/TRANS/2011/1), qui a été
établi par le secrétariat, sur la base d'une décision prise à la
soixante-douzième session (ECE/TRANS/208, par. 24). Les membres du
Comité pourront échanger leurs vues sur les principales questions
abordées. Document: ECE/TRANS/2011/1.
4. Changements climatiques et transports
a) Atténuation des effets nuisibles des transports intérieurs pour
l'environnement Le Comité souhaitera peut-être être informé des conclusions de
la table ronde du WP.29 sur les changements climatiques et les
transports, tenue le 24 juin 2010 (ECE/TRANS/WP.29/2011/46). Le Comité sera informé de l'état du projet mondial, financé
par le Compte de l'ONU pour le développement, relatif à
l'élaboration et à l'application d'un mécanisme de contrôle et
d'évaluation des émissions de CO2 dans le domaine des transports
intérieurs en vue de faciliter l'atténuation des effets des
changements climatiques - le projet pour les futurs systèmes de
transport intérieur (ForFITS), dont il est rendu compte dans le
document informel no 2. Le Comité souhaitera peut-être noter que
les principaux buts du projet sont de faire rapport sur l'état
d'avancement, à l'échelle mondiale, de la réalisation des objectifs
de réduction du CO2 émis par les transports intérieurs, de revoir
les méthodes de mesure existantes, de définir une méthode commune
d'évaluation et de surveillance des émissions de CO2, avec un
convertisseur conforme à la politique des transports, et
d'organiser des projets pilotes et des ateliers de renforcement des
capacités dans chacune des cinq régions couvertes par les
commissions régionales. Documents: ECE/TRANS/WP.29/2011/46 et document informel no 2.
b) Effets des changements climatiques sur les réseaux de transport
internationaux et mesures d'adaptation nécessaires Le Comité sera informé par le secrétariat des résultats de
l'atelier commun de la Commission économique pour l'Europe et de la
Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement,
sur le thème «Effets des changements climatiques sur les réseaux de
transport internationaux». Une note commune des secrétariats de la
CEE et de la CNUCED (ECE/TRANS/WP.5/2010/3) a été distribuée comme
document de base aux participants à cet atelier. Le Comité souhaitera peut-être noter que l'atelier commun a
démontré la complexité des questions de fond examinées et la
nécessité urgente d'élaborer des mesures appropriées, ainsi que la
nécessité d'un échange d'informations entre les gouvernements des
États membres sur les bonnes pratiques, mais que, compte tenu du
nombre peu représentatif de membres du Groupe de travail chargé
d'examiner les tendances et l'économie des transports (WP.5)
présents lors de l'examen de la question de la suite à donner à
l'atelier, les Présidents (le Président en exercice plus son
successeur) du WP.5 et le nouveau Vice-Président récemment élu ont
décidé de renvoyer l'examen de la question des suites à donner à
l'atelier, notamment la création d'un groupe d'experts nommé pour
une durée limitée, à la soixante-treizième session du Comité des
transports intérieurs. La version finale du mandat du groupe
d'experts figure dans l'annexe du rapport du WP.5 sur sa vingt-
troisième session (ECE/TRANS/WP.5/48). Le Comité voudra peut-être décider de créer le groupe
d'experts susmentionné pour une durée de deux ans, ce groupe étant
placé sous l'égide du WP.5 et agissant conformément au règlement
intérieur de la CEE et au mandat défini dans l'annexe du document
ECE/TRANS/WP.5/48. Documents: ECE/TRANS/WP.5/2010/3 et ECE/TRANS/WP.5/48.
5. Systèmes de transports intelligents Le Comité sera informé par le secrétariat des résultats de la
manifestation sur le futur déploiement des systèmes de transports
intelligents que la CEE a accueillie en marge de la session
annuelle du Forum international des transports (FIT) à Leipzig (26-
28 mai 2010) e