1. Objet de ces principes directeurs d'examen - UPOV

|[pic] |F
TG/249/1
ORIGINAL : anglais
DATE : 2008-04-09 | |
|UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES |
|GENÈVE |
| | |* |
| |CAFÉIER | |
| | | |
| |Codes UPOV : | |
| |COFFE_ARA; COFFE_CAN; COFFE_ACA | |
| | | |
| |COFFEA ARABICA L.; C. CANEPHORA PIERRE | |
| |EX A. FROEHNER; | |
| |HYBRIDES ENTRE C. ARABICA ( C. CANEPHORA| |
| | | | PRINCIPES DIRECTEURS POUR LA CONDUITE DE L'EXAMEN DE LA DISTINCTION, DE L'HOMOGÉNÉITÉ ET DE LA STABILITÉ
Autres noms communs* : |nom botanique |anglais |français |allemand |espagnol |
|Coffea arabica|Coffee |Caféier |Kaffee |Cafeto |
|L. | | | | |
|Coffea |Coffee |Caféier |Kaffee |Cafeto |
|canephora | | | | |
|Pierre ex | | | | |
|A. Froehner | | | | | Ces principes directeurs ("principes directeurs d'examen") visent à
approfondir les principes énoncés dans l'introduction générale (document
TG/1/3) et dans les documents TGP qui s'y rapportent afin de donner des
indications concrètes détaillées pour l'harmonisation de l'examen de la
distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (DHS) et, en particulier,
à identifier des caractères convenant à l'examen DHS et à la production de
descriptions variétales harmonisées. DOCUMENTS CONNEXES Ces principes directeurs d'examen doivent être interprétés en relation avec
l'introduction générale et les documents TGP qui s'y rapportent.
SOMMAIRE PAGE 1. Objet de ces principes directeurs d'examen 3
2. Matériel requis 3
3. Méthode d'examen 3
3.1 Nombre de cycles de végétation 3
3.2 Lieu des essais 3
3.3 Conditions relatives à la conduite de l'examen 4
3.4 Protocole d'essai 4
3.5 Nombre de plantes ou parties de plantes à examiner 4
3.6 Essais supplémentaires 4
4. Examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité 4
4.1 Distinction 4
4.2 Homogénéité 5
4.3 Stabilité 5
5. Groupement des variétés et organisation des essais en culture 5
6. Introduction du tableau des caractères 6
6.1 Catégories de caractères 6
6.2 Niveaux d'expression et notes correspondantes 6
6.3 Types d'expression 6
6.4 Variétés indiquées à titre d'exemple 6
6.5 Légende 6
7. Table of Characteristics/Tableau des caractères/Merkmalstabelle/Tabla
de caracteres 7
8. Explications du tableau des caractères 9
8.1 Explications portant sur plusieurs caractères 9
8.2 Explications portant sur certains caractères 9
9. Bibliographie 9
10. Questionnaire technique 9 Objet de ces principes directeurs d'examen Ces principes directeurs d'examen s'appliquent à toutes les variétés
de Coffea arabica L. (Arabica type), Coffea canephora Pierre ex A. Froehner
(Robusta type) et hybrides entre C. arabica L. et C. canephora L..
Matériel requis 2.1 Les autorités compétentes décident de la quantité de matériel végétal
nécessaire pour l'examen de la variété, de sa qualité ainsi que des dates
et lieux d'envoi. Il appartient au demandeur qui soumet du matériel
provenant d'un pays autre que celui où l'examen doit avoir lieu de
s'assurer que toutes les formalités douanières ont été accomplies et que
toutes les conditions phytosanitaires sont respectées. 2.2 Le matériel doit être fourni sous forme de
a) pieds racinés de six mois à un an;
b) scions greffés sur un porte-greffe que devra préciser l'autorité
compétente;
c) bourgeons pour donner des pieds greffés;
d) boutures pour produire des pieds racinés; ou
e) semences 2.3 La quantité minimale de matériel végétal à fournir par le demandeur
est de : Variétés multipliées par voie végétative : 8 pieds d'un an, ou
bourgeons ou boutures suffisants pour
produire 8 pieds
Variétés multipliées par voie sexuée : 50 semences.
2.4 Le matériel végétal doit être manifestement sain, vigoureux et indemne
de tout parasite ou toute maladie importants. 2.5 Le matériel végétal ne doit pas avoir subi de traitement susceptible
d'influer sur l'expression des caractères de la variété, sauf autorisation
ou demande expresse des autorités compétentes. S'il a été traité, le
traitement appliqué doit être indiqué en détail. Méthode d'examen
3.1 Nombre de cycles de végétation 3.1.1 En règle générale, la durée minimale des essais doit être de deux
cycles de végétation indépendants. 3.1.2 Le cycle de végétation est constitué par la durée d'une seule
saison de végétation, qui commence avec la croissance végétative et se
poursuit par la floraison et la récolte des fruits.
3.2 Lieu des essais En règle générale, les essais doivent être conduits en un seul lieu.
Pour les essais conduits dans plusieurs lieux, des indications figurent
dans le document TGP/9, intitulé "Examen de la distinction". 3.3 Conditions relatives à la conduite de l'examen Les essais doivent être conduits dans des conditions assurant une
croissance satisfaisante pour l'expression des caractères pertinents de la
variété et pour la conduite de l'examen. Il est notamment essentiel que
les plantes produisent une récolte satisfaisante de fruits à chacun des
deux cycles de fructification.
3.4 Protocole d'essai 3.4.1 Dans le cas des variétés multipliées par voie sexuée, chaque essai
doit être conçu de manière à porter au total sur 20 plantes au moins. 3.4.2 Dans le cas des variétés multipliées par voie végétative, chaque
essai doit être conçu de manière à porter au total sur 5 plantes au moins.
3.5 Nombre de plantes ou parties de plantes à examiner Sauf indication contraire, toutes les observations doivent être
effectuées sur 5 plantes ou des parties de plantes prélevées sur chacune de
ces 5 plantes dans le cas des variétés multipliées par voie végétative et
sur 20 plantes ou des parties de plantes prélevées sur chacune de ces
20 plantes dans le cas des variétés multipliées par voie sexuée.
3.6 Essais supplémentaires Des essais supplémentaires peuvent être établis pour l'observation de
caractères pertinents. Examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité
4.1 Distinction 4.1.1 Recommandations générales Il est particulièrement important pour les utilisateurs de ces
principes directeurs d'examen de consulter l'introduction générale avant
toute décision quant à la distinction. Cependant, il conviendra de prêter
une attention particulière aux points ci-après. 4.1.2 Différences reproductibles Les différences observées entre les variétés peuvent être suffisamment
nettes pour qu'un deuxième cycle de végétation ne soit pas nécessaire. En
outre, dans certains cas, l'influence du milieu n'appelle pas plus d'un
cycle de végétation pour s'assurer que les différences observées entre les
variétés sont suffisamment reproductibles. L'un des moyens de s'assurer
qu'une différence observée dans un caractère lors d'un essai en culture est
suffisamment reproductible consiste à examiner le caractère au moyen de
deux observations indépendantes au moins. 4.1.3 Différences nettes La netteté de la différence entre deux variétés dépend de nombreux
facteurs, et notamment du type d'expression du caractère examiné, selon
qu'il s'agit d'un caractère qualitatif, un caractère quantitatif ou encore
pseudo-qualitatif. Il est donc important que les utilisateurs de ces
principes directeurs d'examen soient familiarisés avec les recommandations
contenues dans l'introduction générale avant toute décision quant à la
distinction.
4.2 Homogénéité 4.2.1 Il est particulièrement important pour les utilisateurs de ces
principes directeurs d'examen de consulter l'introduction générale avant
toute décision quant à l'homogénéité. Cependant, il conviendra de porter
une attention particulière aux points ci-après : 4.2.2 L'homogénéité des variétés reproduites par voie sexuée doit être
déterminée conformément aux recommandations relatives aux variétés
allogames qui figurent dans l'introduction générale. 4.2.3 Pour l'évaluation de l'homogénéité, il faut appliquer une norme de
population de 1% et une probabilité d'acceptation d'au moins 95%. Dans le
cas d'un échantillon de 5 plantes, aucune plante hors-type n'est tolérée.
4.3 Stabilité 4.3.1 Dans la pratique, il n'est pas d'usage d'effectuer des essais de
stabilité dont les résultats apportent la même certitude que l'examen de la
distinction ou de l'homogénéité. L'expérience montre cependant que, dans
le cas de nombreux types de variétés, lorsqu'une variété s'est révélée
homogène, elle peut aussi être considérée comme stable. 4.3.2 Lorsqu'il y a lieu, ou en cas de doute, la stabilité peut être
examinée soit en examinant une génération supplémentaire, soit en examinant
un nouveau lot de semences ou un nouveau matériel végétal, afin de vér