Cet ouvrage est un guide opérationnel sur les pratiques - Eaufrance

[pic] GUIDE POUR UNE GESTION DURABLE DES MILIEUX AQUATIQUES Préface La notion de développement durable se diffuse dans l'ensemble de
notre société.
De plus en plus de territoires, de structures, d'acteurs locaux
souhaitent l'intégrer dans leurs orientations, leurs projets.
« Aller dans le sens du développement durable », c'est participer
par ses pratiques à répondre aux cinq finalités du développement
durable que sont le lutte contre les changements climatiques, la
préservation de la biodiversité et des milieux, le développement
des modes de production et de consommation responsables,
l'épanouissement de tous les êtres humains, la cohésion sociale et
la solidarité des territoires et des générations. Mais comment agir local et penser global ? Comment mettre en ?uvre
cette notion ? Comment intégrer le développement durable dans les
pratiques, dans les orientations, dans les projets ?
L'Agence Régionale Pour l'Environnement Provence Alpes Côte d'Azur
(ARPE PACA) travaille depuis plusieurs années à accompagner les
collectivités et les territoires dans leurs démarches et projets
de développement durable. Aussi, il nous a paru utile de réaliser ce guide pour une gestion
durable des milieux aquatiques à l'attention des techniciens des
collectivités, des gestionnaires porteurs d'une démarche de type
contrat de milieux, et plus largement des acteurs publics de
l'eau. Initié par l'ARPE PACA, cet ouvrage est le fruit d'une
collaboration associant l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
(délégation Marseille), la Région Provence Alpes Côte d'Azur et
les gestionnaires des milieux aquatiques via le Réseau Régional
des Gestionnaires des Milieux Aquatiques (RRGMA PACA).
Ce travail partenarial a permis de mettre en commun des
expériences et des ressources pour aboutir à un guide auquel les
gestionnaires pourront se référer lors de la conception de leur
projet de planification et de leurs travaux afin d'adopter des
pratiques contribuant à un développement durable des territoires. Ce guide n'est pas une finalité mais un point de départ pour
construire ensemble la réflexion pour une évolution du contrat de
rivière vers une démarche territoriale de développement durable. Introduction Aujourd'hui, la gestion des milieux aquatiques fait l'objet de
démarches de gestion concertées, telles que les contrats de
milieux. En cela, elles peuvent constituer en tant que telles
des outils opérationnels de mise en ?uvre du développement
durable. Les principes d'un développement durable supposent une prise en
compte transversale et partagée des problématiques liées à l'eau
et une vision à long terme (préoccupation environnementale,
économique, sociale et participative). Ce guide a pour ambition d'être un outil pratique et
opérationnel qui poursuit plusieurs objectifs :
- Sensibiliser aux enjeux du développement durable
- Expliciter ce que signifie la prise en compte du développement
durable dans la gestion des milieux aquatiques en montrant le
champ des possibles et en illustrant par des retours
d'expériences
- Adopter des pratiques contribuant au développement durable et
intégrer le développement durable dans la gestion des milieux
aquatiques Il a pour ambition de répondre à la question : Comment mettre en
application les principes de développement durable ?
Par deux documents:
- des propositions de pratiques responsables pour
l'élaboration et la mise en ?uvre des contrats de rivière
- un recueil de fiches techniques
Mode d'emploi : comment se servir de ce guide ?
Document N°1 : Des propositions de pratiques responsables pour
l'élaboration et la mise en ?uvre des contrats de rivière L'adaptation des objectifs des contrats de milieux aux
problématiques locales et aux cinq enjeux du développement
durable nous apparaît comme une approche à privilégier pour
inscrire pleinement la démarche contrat de milieux dans une
approche plus durable.
Pour tendre vers cet objectif, ce document apporte des
propositions à plusieurs niveaux et plusieurs étapes de la
démarche:
- Renforcer le développement durable dans la démarche territoriale
- Intégrer le développement durable dans les objectifs du contrat
de rivière
- Intégrer le développement durable dans la conception et la mise
en ?uvre des actions
Document n°2 : Le recueil de fiches techniques
Ce document propose des fiches pratiques sur certains thèmes
récurrents dans les pratiques des gestionnaires de milieux
aquatiques en les abordant avec le prisme du développement
durable.
Le recueil de fiche permet de répondre à la question « comment
faire pour entrer dans l'action » ? Les fiches sont construites avec plusieurs niveaux de lecture.
Elles comportent
- des éléments techniques
- des recommandations, des questions à se poser
- une rubrique « récapitulatif développement durable »
- des illustrations
- des ressources (bibliographie, contacts, liens internet).
Pour vous repérer des pictogrammes :
( : Propositions
( : Fiche opérationnelle ou technique dans le recueil de fiches
(document n°2).
( : Lien vers un document existant
( : En savoir plus Des exemples :
Les nombreux exemples de cet ouvrage apportent un éclairage
particulier et un aperçu de la manière dont le développement durable
est mis en ?uvre. Ils sont là pour illustrer, montrer le champ des
possibles et encourager les initiatives allant dans le sens du
développement durable. Remerciements Des remerciements nombreux à l'ensemble des acteurs publics de
l'eau pour l'élaboration de ce guide et plus particulièrement aux: - structures membres du Réseau Régional des Gestionnaires de
Milieux Aquatiques de Provence Alpes Côte d'Azur (RRGMA PACA) :
|( Syndicat intercommunal du Bassin de l'Arc |
|( Syndicat d'Aménagement de la Touloubre |
|( Marais du Vigueirat |
|( Syndicat intercommunal de la Giscle |
|( Communauté de Communes du Comté de Provence |
|( Syndicat intercommunal d'Aménagement de la |
|Nartuby |
|( Syndicat Mixte du bassin des Sorgues |
|( Parc Naturel Régional du Luberon |
|( Parc Naturel Régional du Verdon |
|( Parc Naturel Régional du Queyras |
|( Syndicat intercommunautaire d'entretien de la |
|Méouge |
|( Syndicat intercommunal des Paillons |
|( SIVU de la Siagne |
|( Fédération de pêche 06 |
|( Conseil général du Var |
|( Conseil général des Alpes de Haute |
|Provence |
|( Conseil général des Hautes Alpes | - membres du comité de pilotage qui réunis autour de l'ARPE
ont apporté une contribution déterminante à l'élaboration
de ce guide, plus particulièrement Robert GENTILI du
Conseil Régional PACA et Joëlle HERVO de l'Agence de l'Eau
Méditerranée Corse.
- membres du comité de lecture : liste des structures
- différents partenaires techniques qui ont contribué à
l'élaboration de ce guide en participant aux différentes
réunions, en répondant à l'appel à contribution lancé sur
le site internet du RRGMA, ...
- chargés de missions de l'ARPE et plus particulièrement aux
animateurs du RRGMA, à l'équipe de l'écodéveloppement qui
par leurs lectures attentives et expertes ont permis de
produire un ouvrage de qualité Sommaire DOCUMENT N°1 : PROPOSITIONS DE PRATIQUES RESPONSABLES POUR L'ELABORATION ET
LA MISE EN OEUVRE DES CONTRATS DE RIVIERE 8 I. Renforcer le développement durable dans la démarche territoriale 10
1.2 Développer la transversalité de la démarche 11
1.3 Associer les différents acteurs et le public 14
1.4 Accorder une place importante au diagnostic 17
1.5 Mettre en place l'évaluation et le suivi 19
1.6 S'interroger sur l'écoresponsabilité de la structure et
l'améliorer 21 II. Intégrer le développement durable dans les objectifs du contrat de
rivière 22 III. Intégrer le développement durable dans la conception et la mise en
oeuvre des actions 31
3.1 Pour aller plus loin dans chaque action : Mémento pour des
actions durables 31
3.2 Cartouche développement durable pour les fiches « actions » du
contrat de rivière 35 BIBLIOGRAPHIE 36 DOCUMENT N°2 : RECUEIL DE FICHES TECHNIQUES 40 RUBRIQUE I : GESTION 41 FICHE 1 : L'ECORESPONSABILITE DES STRUCTURES GESTIONNAIRES DE MILIEUX
AQUATIQUES 41 Fiche 2 : DES Marchés publics « responsables » - travaux etudes
-assistance a maitrise d'ouvrage 52 FICHE 3 : DES CHANTIERS « DURABLES » 62 Fiche 4 : MILIEUX AQUATIQUES ET bonnes Pratiques agricoles 73 fiche 5 : MILIEUX AQUATIQUES ET bonnes pratiques : tourisme - sports et
loisirs 79 RUBRIQUE II : TRAVAUX 85 FICHE 6 : PROTECTION / RESTAURATION DES BERGES ET DU LIT 85 FICHE 7 : LE DEBARDAGE PAR TRACTION ANIMALE 98 FICHE 8 : LA LUTTE CONTRE LES ESPECES VEGETALES INVASIVES 101 FICHE 9 : L' AMENAGEMENT D'ESPACE POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC 114 RUBRIQUE III : CONTEXTE ET PARTENAIRES 129 FICHE 10 : LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET L'EAU : LE CONTEXTE LEGISLATIF
129 FICHE 11 : LES OUTILS DE PLANIFICATION DE L'EAU 135 FICHE 12 : LES PARTENAIRES 145 FICHE 13 : LES DEMARCHES TERRITORIALES 149
DOCUMENT N°1